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AUDIT FINANCIER PAR CYCLE
CYCLE PERSONNEL A. Connaissan Connaissance ce des opérations opérations Connaissance générale Opérations L’auditeur examine les opérations de l’entreprise en matière de ressources humaines sous plusieurs aspects : o embauches (fréquence, types de contrat) ; o départs (nature, fréquence) ; o plans sociaux (accords de préretraite, conention de conersion, etc!) ; durée du temps de traail et modalités d’application pratique ; o o politique de rémunération (structure de la rémunération, stoc"s#options, aanta$es en nature, modalités de calcul et de paiement de la rémunération%) ; ré$ime de con$és payés et de financement des retraites! o L’auditeur prend é$alement connaissance des accords particuliers si$nés dans l’entreprise (intéressement, accord déro$atoire de participation, plan d’épar$ne entreprise%)!
Enironne!ent e"térie#r L’auditeur recense les spécificités de l’entreprise au re$ard de son actiité, d’un point de ue lé$islatif et ré$lementaire (conentions collecties applicables), et au re$ard du marché de l’emploi compte tenu des compétences auxquelles elle fait appel!
Organisation interne L’auditeur s’intéresse & l’or$anisation mise en place et notamment aux différents serices interenant dans les opérations du cycle, & leurs attributions respecties et & leur place dans l’or$a l’or$anis nisatio ation n $énéral $énéralee de l’entr l’entrepr eprise! ise! 'our 'our le cycle cycle person personnel nel , les opérati opérations ons sont sont $énéralement traitées par la direction des ressources humaines! *n cas d’implantation multi site, l’auditeur examine la répartition des différents aspects de la fonction personnel entre le siè$e siè$e et ses établiss établisseme ements! nts! L’audi L’auditeu teurr prend prend é$alem é$alement ent connai connaissan ssance ce des or$ane or$aness de représentation du personnel existant dans l’entreprise (comité d’entreprise notamment)!
$ét%odes et principes co!pta&les L’auditeur prend notamment connaissance : o de la méthode de calcul de la proision pour con$és payés ; o de la méthode de calcul de la part ariable des salaires ; o de la position comptable en matière d’indemnités de départ en retraite!
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E"a!en anal'ti(#e L’examen analytique des comptes du cycle personnel comporte $énéralement les traaux suiants : o établissement d’un comparatif des comptes de l’exercice liés au personnel (y compris les comptes des or$anismes sociaux et les comptes d’impts et taxes sur les salaires) aec ceux de l’exercice précédent ; o rapprochements de ces comptes aec les postes concernés du bilan et du compte de résultat ; o examen de la cohérence de l’éolution des char$es de personnel aec l’éolution des effectifs ; o examen de la cohérence des taux moyens des char$es sociales et fiscales aec ceux de l’exercice précédent pour les principaux comptes de char$es ; obtention d’explications sur les éolutions les plus si$nificaties ; o examen des procès#erbaux du comité d’entreprise pour identifier ou obtenir ses o informations complémentaires concernant des opérations particulières pro-etées ou en cours de réalisation!
). Eal#ation d# contr*le interne
Séparation des +onctions ,oir grille déal#ationLes procédures du cycle personnel recourent notamment les fonctionnalités suiantes : o o
$estion et suii des effectifs; établissement et enre$istrement de la paie!
estion et s#ii des e++ecti+s O&/ecti+s Le contrle interne doit essentiellement $arantir que : toutes les personnes embauchées et inscrites dans l’effectif assument réellement une o actiité professionnelle au sein de l’entreprise ; o les embauches et les sorties d’effectif sont réalisées conformément & la lé$islation!
Ris(#es potentiels .u re$ard des préoccupations spécifiques de l’auditeur, les principaux risques pouant proenir du suii insuffisant des mouements d’effectif sont essentiellement : le maintien dans les effectifs de personnes licenciées ou ayant quitté l’entreprise, pouant o entra/ner l’émission et le rè$lement d’une paie non -ustifiée ; o la mise en 0ure de licenciements en contraention aec les lois et les rè$lements, susceptibles, de ce fait, d’entra/ner l’apparition de liti$es prud’homaux!
$es#res #s#elles de contr*le interne Les procédures de contrle interne $énéralement mises en place pour courir les risques potentiels mentionnés ci#dessus sont : o la définition de pouoirs et de procédures appropriées pour réaliser des licenciements, etc! ; o l’interention de -uristes spécialisés en droit du traail pour tout acte en$a$eant l’entreprise (rédaction d’un contrat de traail, procédure de licenciement, mise en 0ure d’un plan social,%) ; o la mise en 0ure de sécurités spécifiques dans la mise & -our des paramètres de la paie pour fiabiliser la mise & -our des données existantes et éiter la saisie de données in-ustifiées!
Assertions d0a#dit concernées Les assertions d’audit pouant 2tre affectées par l’insuffisance de ces procédures sont : o la ré$ularité de l’enre$istrement des char$es (paiement de personnes n’appartenant plus & l’entreprise, aanta$es in-ustifiés accordés au personnel,% ; o l’exhaustiité de l’enre$istrement des liti$es (non identification de licenciements contestés susceptibles de $énérer des liti$es et une condamnation de l’entreprise,%)!
Eta&lisse!ent et enregistre!ent de la paie O&/ecti+s de contr*le interne Le contrle interne doit principalement apporter l’assurance que : o les personnes sont payées conformément & leur contrat de traail et aux décisions de la direction ; o les opérations de paie sont enre$istrées correctement et rapidement ; o les char$es sociales et les char$es fiscales assises sur les salaires sont correctement acquittées!
Ris(#es potentiels Les opérations de préparation et d’enre$istrement de la paie sont susceptibles d’occasionner : des erreurs dans la détermination des éléments ariables de la paie ou une collecte trop o tardie des éléments nécessaires & son établissement ; o la non#conformité de certaines paies aux contrats de traail des salariés ou la mise en 0ure d’au$mentations non décidées par la direction ; o le ersement de salaires & des personnes n’appartenant pas ou n’appartenant plus & l’entreprise ; o l’enre$istrement tardif ou le non#enre$istrement des opérations de paie en comptabilité ; o des décala$es dans la prise en compte des éléments ariables de la paie dès lors que ceux# ci ne sont pas recensés de manière fiable ; o des erreurs dans le calcul des char$es sociales et fiscales!
$es#res #s#elles de contr*le interne Les procédures de contrle interne $énéralement mises en 0ure pour courir les risques potentiels mentionnés ci#dessus comportent notamment :
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la mise en place d’un contrle d’exhaustiité de la remontée des éléments ariables de la paie ; la mise en place d’un contrle de la qualité des informations communiquées au serice paye, puis saisies dans le lo$iciel de paie ; le contrle de l’interface entre le lo$iciel de paie et le système comptable ; la mise en place d’une procédure d’éaluation et de contrle des éléments ariables de la paie qui sont & proisionner & la clture ; la mise en place de procédures de rapprochement des différentes bases!
Assertions d0a#dit concernées Les assertions d’audit pouant 2tre affectées par les déficiences d’établissement et d’enre$istrement de la paie sont essentiellement : o la ré$ularité de l’enre$istrement des char$es de personnel (des personnes sont payées alors qu’elles n’appartiennent pas & l’effectif) ; o la coupure des enre$istrements (le rattachement des char$es & la bonne période pouant par exemple p4tir d’une mauaise éaluation des éléments ariables de la paie restant & payer & la clture de l’exercice)!
C. Réision des co!ptes d# c'cle 1 personnel 2 . ce stade de sa démarche, l’auditeur a d5 éaluer les risques effectifs qui pèsent sur les assertions d’audit présentant une importance particulière pour le cycle examiné! Les contrles substantifs mise en 0ure dans le cadre de la réision des comptes ont porter : o
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d’une part, sur ces assertions, étant précisé que l’importance des traaux complémentaires est inersement proportionnelle aux éléments probants issus de l’éaluation du contrle interne! 6ans certains cas cependant, la mise en 0ure de contrles substantifs ne pourra remédier aux faiblesses de contrle interne détectées, et l’auditeur dera en tirer les conséquences dans son opinion ; d’autre part, sur les assertions qui relèent par essence de la réision et non des contrles de procédures, comme par exemple l’assertion relatie & la présentation des comptes!
Les contrles de l’auditeur pourront porter notamment sur : o la coupure des enre$istrements ; o l’existence des soldes ; la présentation des comptes! o L’auditeur mettra $énéralement en 0ure un certain nombre de contrles complémentaires, concernant essentiellement les aspects -uridiques ré$lementaires liés au cycle personnel ! Les contrles su$$érés ci#après sont donnés & titre indicatif! L’auditeur dera adapter la démarche proposée au cas particulier de l’entité contrlée!
Co#p#re des enregistre!ents L’auditeur érifie la cohérence des char$es & payer comptabilisées & la clture et examine la -ustification des principales d’entre elles!
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E"istence des solde L’auditeur met en 0ure les traaux suiants : o rapprochement des char$es de personnel comptabilisées aec le lire de paie, la 6.8 et l’état 91bis! ; o examen du rè$lement sur l’exercice suiant des salaires, primes ou indemnités restant & payer & la clture ; contrle de la proision pour con$és payés ; o o contrle des montants proisionnés au titre de la rémunération ariable ; o contrle du calcul de l’intéressement et de la participation!
Présentation des co!ptes L’auditeur érifie qu’il n’y a pas de compensation entre les dettes et les créances!
A#tres contr*les L’auditeur procède : & l’examen des rémunérations et aanta$es alloués aux diri$eants et mandataires sociaux, o et aux cinq ou dix personnes les mieux rémunérées ; & la recherche et & l’examen des risques et liti$es & caractère social liés notamment aux o contentieux aec le personnel, les or$anismes sociaux et l’administration fiscale!