Rapport d'un stage effectué à la société RenaultFull description
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rapport de stage de troisième année, stage d'observationDescription complète
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De part sa vocation de former des cadres à fort potentiel, demandés sur le marché de travail, le BTS veille à ce que ses étudiants mettent en application les informations acquises, afin de …Description complète
Les GMO
Rapport Se Stage OCP
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Rapport Stage 2 Année
Rapport de stage
Réalisé par : Encadré par :
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Rapport de stage
Dédicaces Je dédie ce travail : • A ma ma ch chère mè mère ; • A tout tout l’orga l’organism nisme e de l’ONDA l’ONDA qui qui a déployé déployé tout tout ses eor eorts ts pour m’aider ! accomplir mon travail avec succès ; • A tous tous mes mes "orm "ormat ateu eurs rs et mes mes pro" pro"es esse seur urs s qui qui sont sont une une vraie source de savoir ; • A tous tous mes mes ami amis s #es #es$$ ;
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Rapport de stage
Dédicaces Je dédie ce travail : • A ma ma ch chère mè mère ; • A tout tout l’orga l’organism nisme e de l’ONDA l’ONDA qui qui a déployé déployé tout tout ses eor eorts ts pour m’aider ! accomplir mon travail avec succès ; • A tous tous mes mes "orm "ormat ateu eurs rs et mes mes pro" pro"es esse seur urs s qui qui sont sont une une vraie source de savoir ; • A tous tous mes mes ami amis s #es #es$$ ;
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Rapport de stage
Rem Re merc rcie iem men ents ts : • %l n&es n&estt 'amai 'amais s "aci "acile le pour pour les les étudi étudian antts de tro trouv uver er un stage( stage( pour pour cela 'e tiens tiens ! dire dire merci merci ! )me *+amir *+amira a qui m’a aider de trouver ce stage* • Je tiens tiens ! remer remercie cierr( )onsi )onsieu eurr ,ouhe ,ouheir ir )oha )ohamme mmed d -. O/0%1( Directeur 2énéral de l’ONDA*
• Je reme remerc rcie ie égalem égalemen entt
O3ce O3ce Nati Nation onale ale des aérop aéropor orts ts
qui m’accueillie durant 4 mois de stage*
• J’adre J’adresse sse égaleme également nt mes pro"on pro"onds ds remerc remercieme iements nts ! )me* )me* 0A1%D A1%D 5ali 5alima ma(( )lle )lle** 6A75 6A75A1 A1 +ana +anaa( a( et )me )me 1A75 1A75AD AD 8ari 8arima ma pour pour le temp temps s qu’ qu’el elle les s m’o m’ont nt accepta ptant
de
m’ m’imp impliq liquer uer
au au
acco accord rdée ées s
tr travail( il(
po pour
en leu leur
encadrement continu( pour les remarques constructives qu’e qu’ell lles es m’on m’ontt "our "ourni nies es ains ainsii que que pour pour leur leurs s préc précie ieu9 u9 conseils durant toute la période de mon stage*
• Je me tiens tiens ! e9pri e9primer mer mes mes plus plus vi"s vi"s remerci remerciemen ements ts et ma ma gratitude ! mes pro"esseurs ! l’-+ D’-ssaouira pour leurs encadrements et pour la qualité des études*
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Rapport de stage
Sommaire : Sommaire Dédicaces............................................................................................................... 2 Remerciements :.................................................................................................... 3 Sommaire :............................................................................................................. 4 INTROD!TION......................................................................................................." !#apitre 1 : $résentation générale de l%OND&........................................................' (istori)*e :.......................................................................................................... ' Stat*t +*ridi)*e................................................................................................... , -issions et responsailités de l%OND&................................................................., &cti/ités de l%OND&............................................................................................. , !#apitre2: Direction &dministration et 0inances.................................................. 1 Organigramme général de l%OND&.................................................................... 1 &per* s*r la Direction &dministration et 0inances...........................................1 e rglement d%*ne dépense p*li)*e a l%OND&:................................................. 12 15Dé6nition d%*ne dépense p*li)*e :.............................................................. 12 25es )*atre p#ases de rglement d%*ne dépense p*li)*e :...........................12 2515%engagement :........................................................................................ 12 2525a li)*idation des dépenses.....................................................................13 2535 %ordonnancement.................................................................................. 1" 2545e rglement des dépenses..................................................................... 1" III .es t7c#es e8ect*ées :.................................................................................... 21 !oncl*sion............................................................................................................ 24 &ré/iations......................................................................................................... 2" 9iliograp#ie et eograp#ie :............................................................................ 2; ANN--+.............................................................................................................. 2'
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Rapport de stage
INTRODUCTION
L %O ainsi )*e ce dernier il se positionne donc en tant )*?acte*r de dé/eloppement économi)*e et social a* ni/ea* national et régional> contri*ant @ la croissance de l%économie et d* transport aérien en partic*lier. En e8et> la période )*e +%ai passé @ l%OND& A O
AéroportsB> oC +e s*is a8ecté m%a permis d%apprendre ea*co*p de c#oses @ sa/oir la str*ct*re spéciale de OND& et s*rto*t le onctionnement et le déro*lement d* tra/ail. !e stage> e8ect*é a* sein de la direction administration et 6nances @ l%O m%a permis d%ac)*érir *ne epérience enric#issante et de m%intégrer acilement dans le monde d* tra/ail gr7ce a* climat d%amitié et de onne entente )*i régnait entre les collg*es d*dit centre. Dans la premire partie no*s allons donner *n aper* s*r l%OND&> ens*ite présenter le département 6nancier. Tandis )*e la de*ime partie présentera la prolémati)*e traitée et la troisime partie les t7c#es e8ect*ées> et on concl*t notre tra/ail par *ne concl*sion.
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Rapport de stage
$artie 1 : $résentation générale de l%OND&
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Rapport de stage
Chapitre 1 : Présentation générale de lONDA !istori"#e : a naissance de l?O en 1FF>procde d?*ne p#ilosop#ie résol*ment orientée /ers le *t*r> et )*i po*rrait tenir dans *ne trilogie : dé/elopper le résea* aéroport*aire de manire @ renorcer la liaison des di8érentes régions entre elles et a/ec l?etérie*r> moderniser les inrastr*ct*res a6n de doter le roGa*me des moGens les pl*s perormants s*sceptiles d?ass*rer le maim*m de séc*rité> d?e mettre en place *ne gestion rationnelle @ mHme d?optimiser l?eploitation des resso*rces. En 1F,> les po*/oirs p*lics créent l?O organisme de gestion a*tonome )*i sera @ l?origine de l?OND&. e dGnamisme de son é)*ipe de cadres et de tec#niciens l*i permet de matriser rapidement les di/ers aspects d* onctionnement de la plate5orme et de mettre en place les str*ct*res et les o*tils indispensales @ *ne gestion moderne. Trs /ite> !asalanca s?impose comme *n modle aéroport*aire a* ni/ea* national et comme *ne plate5 orme appréciée par les compagnies aériennes po*r la séc*rité de ses installations. &*ssi> l?O&! se /oit con6er ds 1F,' la gestion de ; gro*pes d%aéroports A&gadir> -arraJec#> Tanger> 0s> Raat> O*+daB. es aéroports de aaGo*ne> d?&l5(oceima> de O*arKaKate> de Této*an> sont rattac#és @ ces gro*pes d?aéroports s*i/ants le*r proimité géograp#i)*e. En 1FF> l?O&! aGant ait pre*/e d?*ne grande matrise dans ses t7c#es de gestion et de restr*ct*ration> l?Etat étend sa compétence @ l?ensemle des aéroports d* roGa*me. %O&! cde la place @ l?OND& )*i entame alors *ne no*/elle p#ase de dé/eloppement. En 1FF1> les attri*tions de l?OND& s?élargissent a/ec le rattac#ement @ ses ser/ices d* !entre National de !ontr=le de la Séc*rité &érienneA!N!S&B.cette composante a*+o*rd?#*i essentielle dans les acti/ités de l?OND& l*i permet d?optimiser les conditions de séc*rité et d?#armoniser la )*alité des ser/ices ces options s?inscri/ent dans *ne do*le 6nalité : d?*ne part> la modernisation d?*n secte*r> l?aérona*ti)*e ci/ile> éminemment stratégi)*e po*r l?économie nationale> et d?a*tre part
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Rapport de stage
*ne meille*re capacité d?adaptation a* m*tations d* monde d* transport aérien et pl*s généralement a* no*/elles données économi)*es. ?OND& enco*rage sans rel7c#e la collaoration entre les aéroports et +o*e *n r=le de coordination ainsi par eemple aprs a/oir été @ l?origine de la création des associations des aéroports araes et mag#réins> il en ass*re a*+o*rd?#*i la présidence. De mHme> il plaide en a/e*r d* dé/eloppement d?*ne coopération interaricaine. es compétences de son instit*t de ormation> l?I0LE& AInstit*t de 0ormation en Lestion et Eploitation &éroport*airesB sont> en e8et> constamment sollicitées par d?a*tres paGs. & ce titre> l?I0LE&> sera amené @ dé/elopper> dans le cadre de la relation de partenariat> des programmes pédagogi)*es po*r le compte de paGs tiers. En6n> c?est encore l?OND& )*i participera> @ titre d?organisme conseil> @ l?édi6cation des str*ct*res de l?a/iation palestinienne et @ la constr*ction de son résea* d?aéroports. D?a*tre part> l?OND& a concl* pl*sie*rs actes de +*melage a6n de sceller ses liens a/ec des aéroports araes et e*ropéens> l%aéroport d* !aire> M. ?etension progressi/e des attri*tions de l?OND& est la meille*re pre*/e d* ien5ondé de ses options stratégi)*es de départ.
Stat#t $#ridi"#e %O il est doté de la personnalité ci/ile> +o*issant de l%a*tonomie 6nancire> placé so*s la t*telle d* ministre d* Transport et des 0inances> et désigné ci5aprs par les initiales O.N.D.&.
%issions et responsa&ilités de lONDA es missions de l%OND& résident essentiellement en : a garantie de la séc*rité de la na/igation aérienne a* ni/ea* des &éroports et de l%espace aérien so*s +*ridiction nationale. %aménagement> l%eploitation> l%entretien et le dé/eloppement des aéroports ci/ils de l%Etat. %emar)*ement> le déar)*ement> le transit et l%ac#eminement @ terre des /oGage*rs> des marc#andises et d* co*rrier transportés par air> ainsi )*e to*t ser/ice destiné @ la satisaction des esoins des *sagers et d* p*lic.
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Rapport de stage
a liaison a/ec les organismes et les aéroports internationa* a6n de répondre a* esoins d* tra6c aérien. a ormation d%ingénie*rs de l%aérona*ti)*e ci/ile> de contr=le*rs et d%électroniciens de la séc*rité aérienne. es responsailités de l%O.N.D.&. se déclinent donc en *n certain nomre d%eigences @ sa/oir : %oligation de la )*alité dans les prestations rend*es a* compagnies et a* passagers> conormément a* normes internationales. ' %oligation de dé/eloppement d* secte*r po*r répondre a* esoins de croissance d* transport aérien. ' %oligation de dé/elopper contin*ellement les resso*rces nécessaires en /*e de répondre a* c#angement tec#nologi)*e permanent d* secte*r.
Acti(ités de lONDA En sa )*alité d%étalissement semi5p*lic )*i ass*re le dé/eloppement et l%eploitation des installations aéroport*aires et de contr=le de la circ*lation aérienne> l%OND& se positionne en tant )*e prestataire de ser/ices rend*s essentiellement a* compagnies aériennes et a* passagers : !ontr=le de la séc*rité aérienne: 2;. a/ions transitent ann*ellement par l%espace aérien national> en pl*s de F". mo*/ements en atterrissage et a* décollage @ traiter a* ni/ea* des &éroports d* RoGa*me. $o*r ass*rer la séc*rité de ces *> l%OND& met en P*/re *n dispositi de na/igation aérienne asé ondamentalement s*r : n résea* d%é)*ipements d%aide @ la na/igation aérienne ser/ant @ matérialiser les ro*tes aériennes et les di8érents aes de na/igation. n sGstme de télécomm*nication aérona*ti)*e ass*rant les comm*nications entre pilotes et contr=le*rs> ainsi )*%entre les di8érents centres> organes de contr=le a* sol et stations relais. ne réglementation rigo*re*se et des procéd*res de grande précision. ne str*ct*ration de l%espace aérien so*s orme de secte*rs distincts po*r aciliter le tra/ail d%analGse des contr=le*rs aériens. n sGstme de contr=le Radar )*i permet *ne meille*re perception d* tra6c aérien.
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Rapport de stage
Des compétences #*maines #a*tement )*ali6ées Aingénie*rs> contr=le*rs aériens et électroniciens de la séc*rité aérienneB oéissant @ des contr=les rég*liers et rigo*re* S*r les aéroports> la séc*rité aérienne est ass*rée gr7ce a* moGens mis en P*/re po*r permettre l%approc#e> l%atterrissage> le décollage> la circ*lation a* sol et le stationnement des aérones s*r les aérodromes en to*te séc*rité : $iste d%atterrissage SGstmes d%atterrissage a* instr*ments $arJing et positions de stationnement $rocéd*res de na/igation aérienne
Signalisation réglementaire a* sol
9alisage l*mine* de piste En pl*s des ser/ices de contr=les de la séc*rité aérienne> l%OND& prend en c#arge la gestion d* Ser/ice d%Inormation &érona*ti)*e ASI&B a*)*el re/ient la responsailité de l%édition et de la di8*sion de to*s les doc*ments relatis @ la na/igation aérienne a* -aroc> ainsi )*e les inormations de mise @ +o*r o* celles @ caractre ponct*el et temporaire.
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Rapport de stage
Chapitre): Direction Administration et *inances Organigramme général de lONDA
a Direction Lénérale de l%OND& comprend 2 p=les et , directions. a direction acc*eillante est celle de l%&dministration et 0inances> )*i est c#argée de to*t ce )*i est 6nancier et administrati> elle est composée de 3 départements> 12 di/isions> et 32 ser/ices.
Aper+# s#r la Direction Administration et *inances e département 0inances et !omptailité a po*r mission en premier lie* la réalisation des opérations comptales et 6nancires de l%OND& et en de*ime lie* l%animation et la coordination de l%acti/ité de l%ensemle d* département to*t en s*per/isant et en contr=lant l%inormation comptale et 6nancire. !e département comporte )*atre di/isions : !omptailité et 6scalité
$artie 2 : a procéd*re de li)*idation d%*ne dépense p*li)*eAOND&B et les t7c#es e8ect*ées
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Rapport de stage
Le r,glement d#ne dépense p#&li"#e a lONDA: 1-Dé.nition d#ne dépense p#&li"#e : es dépenses p*li)*es sont l%ensemle des dépenses réalisées par les administrations p*li)*es. e*r 6nancement est ass*ré par les recettes p*li)*es.
)-Les "#atre phases de r,glement d#ne dépense p#&li"#e : )-1-Lengagement : aB Séparation ordonnate*r Q comptale : %ordonnate*r est la personne )*i engage la dépense et constate le ser/ice ait. e comptale paie la dépense aprs a/oir /éri6é la rég*larité de l%opération. Il comptailise la dépense. B Engagement des dépenses : e paiement des dépenses nécessite *n acte d%engagement. Il s%agit de l%acte par le)*el l%OND& crée o* constate @ son encontre *ne oligation de la)*elle rés*ltera *ne c#arge. %engagement est *ne procéd*re oligatoire dans la comptailité de l%ordonnate*r. %engagement re/Ht de* aspects : %engagement +*ridi)*e : cet acte se présente so*s la orme d%*n arrHté> d%*n contrat> d%*n marc#é> d%*n on de commandeB ... )*i doit se trad*ire par *ne dépense immédiate o* *t*re.
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Rapport de stage
%engagement comptale : il s%agit de l%a8ectation d%*ne partie des crédits *dgétaires @ la réalisation de la dépense )*i rés*lte de l%engagement +*ridi)*e. Ds cette p#ase +*ridi)*e et comptale> aprs /éri6cation de la rég*larité de la commande notamment a* regard d* code des marc#és p*lics> les crédits sont immoilisés ainsi le o*rnisse*r est garanti d%*n rglement.
cB Disponiilité des crédits : &/ant de passer *ne commande il a*t s%ass*rer de la disponiilité des crédits. !%est *ne des attri*tions ondamentales de l%agent comptale s*sceptile d%engager sa responsailité dB *i est #ailité @ passer *ne commande %ordonnate*r principal Ale Directe*r généraleB ainsi )*e to*tes les personnes )*i ont re* *ne délégation de signat*re Adans la limite de celle5ciB sont #ailitées @ passer *ne commande.
)-)-La li"#idation des dépenses a li)*idation a po*r o+et de /éri6er la réalité de la dette de l%OND& et d%arrHter le montant de la dépense. e principe est )*e l%ordonnate*r est se*l #ailité @ li)*ider les dépenses de l%étalissement. To*teois> l%agent comptale> )*and il eerce les onctions de c#e des ser/ices 6nanciers> pe*t Htre c#argé de procéder @ l%eéc*tion matérielle des li)*idations. aB Uéri6cation de la orme et d* conten* d%*ne act*re : To*t d%aord> la act*re doit Htre étalie a* nom de V %OND&W. ne act*re doit : désigner le o*rnisse*r :
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Rapport de stage
!ette désignation doit Htre complte et lisile et ne pas +eter *n tro*le s*r la /éritale identité d* créancier. a act*re ne doit désigner )*%*n se*l o*rnisse*r . indi)*er la orme +*ridi)*e> l%adresse et l%immatric*lation a* R.!. indi)*er la domiciliation des paiements : 5 et lisile.
Elle doit Htre complte
5 Ds lors )*e cette mention 6g*re s*r la act*re> c%est la se*le )*i doit Htre reten*e sa* si le o*rnisse*r eprime *n so*#ait di8érent dans *ne correspondance. 5 Si la domiciliation n%est pas mentionnée s*r la act*re> le o*rnisse*r doit prod*ire *n rele/é d%identité ancaire o* postale. !e contr=le engage la responsailité péc*niaire de l%agent comptale. 5 ors)*e la act*re comporte *ne domiciliation a* pro6t d* !.E.$.-.E. A!rédit d%E)*ipement des $etites et -oGennes EntreprisesB> c%est celle5ci )*i doit Htre reten*e. Htre prod*ite en original : Se*le la act*re originale est s*sceptile créance.
de garantir l%a*t#enticité de la
es act*res V pro5orma W sont des de/is et non des act*res. !%est la act*re originale )*i sera prod*ite @ l%app*i d* mandat.
Htre arrHtée en to*tes lettres : Si la act*re est man*scrite> elle doit Htre arrHtée en to*tes lettres et signée par le o*rnisse*r. Htre détaillée et claire : 5 a act*re doit aire apparatre les pri *nitaires et les )*antités correspondantes Apo*r le contr=le de l%eactit*de des calc*ls e8ect*és par le o*rnisse*rB. 5 ors)*e le pri correspond @ *n orait> le détail correspondant doit Htre donné par *n de/is. !e de/is sera +oint @ l%app*i d* mandat.
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Rapport de stage
5 Il est co*rant )*e les o*rnisse*rs désignent le*rs o*rnit*res o* prestations de ser/ice par des codes. Dans *n pareil cas> l%ordonnate*r doit indi)*er en clair l%o+et de la act*re. indi)*er le montant #ors taes A(.T.B> la T.U.&. et le montant T.T.!. : 5 !eci permet de /éri6er l%eactit*de des calc*ls de li)*idation mais également de contr=ler la onne application des rgles d%ass*+ettissement @ la TU&. 5 e déa*t de la mention d* montant de la T.U.&. et d* ta* appli)*é ne permet pas la déd*ctiilité de celle5ci. B a certi6cation d* ser/ice ait : es opérations de l%OND& s*i/ent la tec#ni)*e des V droits constatés W.
!ette
ormalité
engage
la
responsailité
de
l%ordonnate*r. Sa* eception pré/*e par *n tete réglementaire> le paiement e8ect*é a* titre d%*n ac#at s*r act*re ne pe*t inter/enir a/ant l%eéc*tion d* ser/ice o* la li/raison de la o*rnit*re. !e )*i signi6e )*%a*c*n acompte ne po*rra Htre paGé &6n )*e le comptale p*isse sa/oir si la act*re pe*t Htre paGée> les ordonnate*rs
de/ront
délégations accordéesB
certi6és
Ato*+o*rs
dans
la
limite
des
)*e le ser/ice o* la li/raison a ien été
e8ect*é Amention @ porter s*r la act*re : < véri=ée et certi=ée e9acte la réalité de la prestation décrite par le présent mémoire > ens*ite il a*t dater et signer la act*reB
)-/- Lordonnancement aB Dé6nition : %ordonnancement est l%acte administrati donnant l%ordre de paGer la dette de l%étalissement @ *n créancier. Sa* dispositions partic*lires> a*c*ne dépense ne pe*t Htre paGée si elle n%a pas été préalalement ordonnancée.
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Rapport de stage
B es limites de l%ordonnancement : To*s les ser/ices aits a/ant le 31 décemre d%*n eercice doi/ent Htre comptailisés a* titre de cet eercice. es dépenses doi/ent Htre li)*idées et ordonnancées a/ant la cl=t*re de l%eercice a*)*el elles doi/ent Htre rattac#ées.
)-0-Le r,glement des dépenses $réalalement @ la prise en c#arge des dépenses> l%agent comptale doit procéder a* contr=les dé6nis par les articles 12 et 13 d* décret nX ;25 1",' d* 2F décemre 1F;2 portant rglement général de la comptailité p*li)*e. aB es contr=les en tant )*e V paGe*r W : %agent comptale doit s%ass*rer : de la )*alité de l%ordonnate*r o* de son délég*é Y de la disponiilité des crédits Y de
l%eacte
imp*tation
des
dépenses
a*
c#apitres
*dgétaires )*%elles concernent selon le*r nat*re et le*r o+et Y de la +*sti6cation d* ser/ice ait Y de l%eactit*de des calc*ls de la li)*idation Y de la prod*ction des +*sti6cations pré/*es Y de l%application des rgles de prescription et de déc#éance.
a nat*re des contr=les est limitée @ 2 rgles : l%agent
comptale
ne
pe*t
se
aire
+*ge
de
l%opport*nité d%*ne dépense Y l%agent comptale n%eerce )*%*n contr=le s*r pices et n%a pas a /éri6er la réalité des certi6cations déli/rées
par
l%ordonnate*r
d*
ait
)*e
les
ordonnate*rs sont responsales des certi6cations )*%ils déli/rent. To*teois> s%il a connaissance de
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Rapport de stage
l%ineactit*de des certi6cations )*i l*i sont déli/rées> il l*i appartient de s*spendre la dépense.
dB e délai de paiement : es sommes d*es a* titre des ac#ats doi/ent Htre mandatées dans *n délai de
3" +o*rs @ compter de la réception de la act*re. &
déa*t de paiement dans ce délai> le o*rnisse*r pe*t demander le /ersement d%intérHts moratoires Ale ta* des intérHts moratoires est égal a* ta* de l%intérHt légal de l%année en co*rs ma+oré de 2 pointsB. e paiement inter/ient par /irement s*r le compte d* o*rnisse*r. eB e rglement des dépenses @ l%étranger : %*ni/ersité est en contact direct a/ec le comptale d* Trésor ATrésorerie LénéraleB et le comptoir de la 9an)*e de 0rance Aser/ice des transerts @ l%étrangerB. e traitement des opérations impli)*e l%*tilisation d%*ne procéd*re partic*lire et la transmission d%*n 6c#ier inormati)*e @ la Trésorerie Lénéral. Il est @ noter )*e les coordonnées ancaires d* o*rnisse*r étranger de/ront Htre mentionnées clairement. Traitement d%*ne act*re en de/ise : e o*rnisse*r sera crédité d* montant eact de sa créance. e mandat sera émis en e*ros po*r la contre5/ale*r a* ta* de c#ancellerie d* montant en de/ises a* moment d* mandatement.
e circ*it de paiement a l%OND&: Etapes 1
1,
Opérations !ontr=le de la conormité de la act*re
Responsale 9*rea* d%ordre
Etapes de circ*it de paiement $o*r c#a)*e act*re réceptionnée> le 9O doit contr=ler le respect des points s*i/ants : Eistence de la act*re en cin) eemplaires minim*m Y Uéri6er )*e la act*re est liellée a*
Doc*ment de s*pport
Rapport de stage nom de l%OND& Y Uéri6er si la act*re est datée> cac#etée Qsignée et arrHtée en c#i8re et en lettre Y Si *n des points ci5dess*s n%est pas respecté> le 9O re+ette la act*re et noti6er le o*rnisse*r de ce re+et comme s*it : Si la act*re a été déposée directement a* 9O> ne pas accepter la act*re Si la act*re a été en/oGée par co*rrier> le 9O doit la reto*rner par *n co*rrier a* o*rnisse*r epli)*ant la ca*se d* re+et en G +oignant la act*re et les eemplaires Si les contr=les se ré/lent satisaisants> le 9O : &ppose a* recto de la act*re les mentions : Z%ORILIN&E%% s*r le premier eemplaire et Z%!opie%% s*r les a*tres 4 eemplaires de la act*re Y a date et le n*méro d%ordre a* /erso de la act*re originale Y Transmet les act*res a/ec ca#ier de na/ette a* ser/ice li)*idation des engagements de la direction administration et 6nances le +o*r mHme o* a* pl*s tard le lendemain. Enregistrer la act*re dans l%éc#éancier o*rnisse*r A&cc*ser réception p#Gsi)*eB. es doc*ments de réception AD$> DD> &S0> 9R> $UR$> $URDB doi/ent Htre en/oGés oligatoirement a* ser/ice li)*idation des engagements de la D&0 ds le*r étalissement sans attente de la act*re et doi/ent Htre signés oligatoirement par des responsales #ailitées. 5!ontr=ler la conormité et la co#érence des prestations act*rées par rapport a* éléments d%engagement> ADésignation items> pri *nitaire> *antitésB En cas de non5conormité : Reto*rner la act*re a* o*rnisse*r> accompagnée d%*ne note en/oGée par lettre o* ae a* o*rnisse*r En cas de conormité et disponiilité des doc*ments de réception : e ser/ice de li)*idation des engagements doit s%ass*rer de la rég*larité de la dépense> /éri6er la concordance des éléments act*rés $ar rapport a* doc*ments de réception o*rnis par la direction concernée. En cas de non5conormité des
1F
Rapport de stage doc*ments de réception : e ser/ice de li)*idation des engagements doit reto*rner la liasse de li)*idation complte @ la direction concernée par la dépense po*r recti6er l%anomalie.
En cas de non disponiilité des doc*ments de réception e ser/ice de li)*idation des engagements demande les doc*ments de réception @ la direction concernée
Etapes de li)*idation : ser/ice li)*idation des engagements QD&0 et entité li)*idation direction concernée Etapes
Opérations
Responsale
1
Rapproc#ement 9!Q-arc#éQcon/ention et doc*ment de réception
Entité de li)*idation Q Direction concernée
/éri6cation des éléments transmis par la direction concernée
Ser/ice li)*idation des engagement s QD&0
2
2
Etapes de circ*it de paiement
Doc*ments s*pport e rapproc#ement entre le doc*ment 59on d%engagement Amarc#é con/ention o* commande 9!B et le doc*ment de réception A&S0> 5-arc#é D$> DD> $UR$> $URDMB est d* ressort 5!on/entio ecl*si de la direction concernée 59R &ction @ entreprendre par l%entité de 5&S0 li)*idation rele/ant de la direction 5D$ concernée : 5DD e contr=le des doc*ments 5OS d%eéc*tion et de réception 5O& Adécomptes> attac#ement> &S0> 5OR $UR> OS M. Etc.B a/ant 5$URD /alidation par le directe*r 5$UR$ concerné et transmission @ la 5&RD D&0 po*r ordonnancement Y a coordination a/ec le ser/ice de li)*idation des engagements rele/ant de la D&R Y iasse a collecte et l%élaoration des li)*idation éléments de réponse a* dossiers reto*rnés par la D&0 o* re+etés par le trésorier paGe*r Si les contr=les se ré/lent satisaisant l%entité li)*idation attac#é @ la li)*idation a* ser/ice li)*idation de la D&0. !e dernier procédera @ *n contr=le des points détaillé de la laisse en/oGée
Rapport de stage par l%entité de li)*idation de la direction concernée Si les contr=les se ré/lent satisaisant le ser/ice li)*idation de la D&0 doit transmettre la liasse de li)*idation a* ser/ices comptailité 0o*rnisse*rs A-&> 9!> et a*tres engagementsB
Etapes de comptailisation et ordonnancement : Etapes
Opérations
Responsale
Etapes de circ*it de paiement
1
!omptailisatio n et ordonnancemen t
Ser/ices comptailité o*rnisse*rs A-&> 9! et a*tres engagementQD&0 B
En !as de non5conormité $o*r to*tes discordances o* a*tres points non satisait> les ser/ices comptailité o*rnisse*rs Amarc#é o* 9! doitB reto*rner la liasse de li)*idation a* ser/ice li)*idation des engagements En cas conormité : $rocéder @ la comptailisation de la act*re Y $réparer les liasses originales et copies certi6ées conorme po*r ordonnancement Y Etalir l%ordre de paiement correspondant Y -ise @ +o*r de l%éc#éancier o*rnisse*r
Doc*ment s*pport -émo reto*r
O$
Etapes de comptailité et ordonnancement A/éri6cation et signat*re de l%opB Etapes 3
Opérations
3
21
Opérations !ontr=le *dgétaire
Di/ision comptailité o*rnisse*rs
Etapes de circ*it de paiement
!ontr=le de la liasse de paiement Signat*re de l%O$ &ttri*er *n n*méro et dater l%O$ Transmettre l%O$ accompagné des pices +*sti6cati/es @ la di/ision d* *dget po*r contr=le et imp*tation *dgétaire. Etapes de comptailité et ordonnancement Aimp*tation *dgétaireB Etapes
Uéri6cation et signat*re de l%O$
Responsale
Responsale Di/ision *dget
Etapes de circ*it de paiement &prs contr=le *dgétaire> les ser/ices rele/ant de la di/ision d* *dget de la D&0 portent l%imp*tation *dgétaire s*r l%ordre de paiement et le so*mettent @ la signat*re d* c#e de la di/ision *dget Transmettre l%ordre de paiement accompagné de liasse de li)*idation
Doc*ments s*pport O$
Doc*ments s*pport
O$
Rapport de stage a* ser/ice de la trésorerie. Etapes de comptailisation et ordonnancement Aétalissement d* titre de paiementB Etapes
Opérations
Responsale
Etapes de circ*it de paiement
"
Uéri6cation et signat*re de l%O$
Département 0inances et comptailités
!ontr=ler la liasse de paiement Signat*re de l%O$ et transmission a* D&0 po*r signat*re
Doc*ments s*pport O$ Titre paiement
Etapes de comptailisation et ordonnancement A/éri6cation et signat*re de l%O$B Etapes
Opérations
Responsale
;
Uéri6cation et signat*re de l%O$
D&0
Etapes de circ*it de paiement
Signat*re de l%O$ et transmission a* ser/ice de la trésorerie
Doc*ments s*pport iasse paiement
Etapes paiement : Transmission de la liasse de paiement a* T$ Etapes 1
Etapes
Opérations
Responsale
Transmission Ser/ice de la liasse de trésorerie paiement a* D&0 T$
Opérations
Doc*ments s*pport Transérer la lisse d%ordonnancement a* T$ iasse Q po* signat*re -ise @ +o*r de l%éc#éancier paiement o*rnisse*r
Responsale
Etapes de circ*it de paiement
Etapes de circ*it de paiement
2
Signat*re o* Trésorier Signer o* re+eter la liasse d%ordonnancement re+et de l%O$ paGe*r Etape de paiement : signat*re de la liasse de paiement par le T$ Etapes
Opérations
Responsale
3
Transmission de la liasse de paiement
Ser/ice trésorerieQD&0
Doc*ments s*pport iasse paiement
Etapes de circ*it de paiement
Doc*ments s*pport Transmettre la liasse d%ordonnancement iasse AO$ et OUQc#)*eB a* directe*r Lénéral paiement po*r contresignat*re -ise @ +o*r de l%éc#éancier o*rnisse*r.
Etape de paiement : signat*re de liasse de paiement par le DL Etapes
Opérations
Responsale
Etapes de circ*it de paiement
4
Reto*r de liasse de paiement
DL
Signat*re d* directe*r général Reto*rner la liasse d%ordonnancement AO$ et OUB @ la D&0 Aser/ice de la trésorerieB
Doc*ments s*pport iasse paiement
Etape de paiement : Transmission d* titre de paiement Etapes
22
Opérations
Responsale
Etapes de circ*it de paiement
Doc*ments s*pport
Rapport de stage "
Transmission d* titre de paiement
Ser/ice trésorerie QD&0
Si le paiement est opéré par /irement : Transmettre l%ordre de /irement @ la Titre an)*e po*r décaissement. paiement En parallle> en/oGer a* o*rnisse*r *ne copie de l%ordre /irement par a po*r inormation. Si le paiement est opéré par c#)*e : En/oGer la lettre de c#)*e a* *rea* d%ordre central En/oGer *ne copie de la lettre de c#)*e par a a* o*rnisse*r po*r inormation. -ise @ +o*r le l%éc#éancier o*rnisse*r Etape de s*i/i des re+ets émanant d* trésorier paGe*r Etapes
Opérations
Responsale
1
Reto*r de la liasse de paiement
Ser/ice de la trésorerie QD&0
2
Réception de la liasse accompagnée de la note
Ser/ice contr=le et s*i/i des dépensesQD&0
3
En/oGer la réponse a* T$
4
"
;
'
23
Réception de la liasse accompagnée de la note d%oser/ation T$
Eamen re+et
Ser/ice TrésorerieQD&0 Ser/ice contr=le et s*i/i des dépensesQ D!0
d*
Entité de li)*idation Q Direction concernée Réception Ser/ice élément des contr=le et réponses s*i/i des relati/es a* dépenses Q re+et D!0
En/oi de la réponse a* T$
Ser/ice trésorerie QD&0
Etapes de circ*it de paiement
Enregistrer la note d%oser/ation dans *n registre spéci6)*e réser/é @ cet e8et et la transmettre a* ser/ice contr=le des dépenses &prs eamen d* ien5ondé des motis d* re+et d* trésorier paGe*r> si le S!SDQD&0 dispose des éléments de réponse : Reto*rner A-émo réponseQre+etsB la liasse d%ordonnancement a* ser/ice trésorerie aprs signat*re de la réponse par le D&0 Enregistre la réponse et la transmettre a* trésorier paGe*r &prs eamen d* ien ondé des motis d* re+et de la trésorerie paGe*r> si le ser/ice contr=le et s*i/i des dépenses ne dispose pas des éléments de réponse : En/oGer *ne copie de la note d%oser/ation @ l%entité de li)*idation concernée> demandant les éléments de réponse a* oser/ations de T$ Ré*nir les éléments de réponse @ la note d%oser/ation de la trésorerie paGe*r et les reto*rner a* ser/ice contr=le et s*i/i des dépenses Uéri6er la concordance de la réponse a* oser/ations de la trésorerie paGe*r et la transmettre accompagnée de la liasse d%ordonnancement a* ser/ice trésorerie Enregistrer la réponse et la transmettre a la trésorerie paGe*r
iasse paiement réponse @ la d%oser/ation -émo et la c de la d%oser/ation
-émo éléments réponse @ la d%oser/ation Réponse a note d%oser/ation
iasse paiement réponse @ la d%oser/ation
Rapport de stage
III Les t2ches e3ect#ées : Dans le cadre de mon stage a* sein de l%O +%ai e* l%occasion d%accomplir *n certain nomre de t7c#es> et d%ac)*érir par la s*ite de no*/elles compétences et de no*/elles tec#ni)*es. [%ai a8ecté mon stage a* Ser/ice 0o*rnisse*rs 9ons de commande et !on/entions> &*tres !réanciers et Régie dépenses so*s la direction de -me 0&RID (alima et les conseils de -lle 9&!(&R Sanaa. es tac#es )*e +%ai a8ectées a* sein de l%OND& sont présentées comme s*it :
Le classement : !%est *ne mét#ode d%organisation )*i permet de mettre c#a)*e pice
dans
son
classe*r
s*i/ant
*n
ordre
n*méri)*e>
o*
c#ronologi)*e.
' Classement décimal : 5!%est *n classement )*i consiste s*r le principe s*i/ant entre de* nomres décima* conséc*tis il est to*+o*rs possile d%interlo)*er ne* nomres décima*.
' Classement chronologi"#e : 5!%est *n classement asé s*r la s*ite> nat*relle des dates années mois on pe*t classer les pices dans l%ordre d%arri/ée de la s*ite des dates> le doc*ment le pl*s récent to*+o*rs a*5dess*s. e tra/ail d* gestionnaire consiste @ ce ni/ea* @ traiter> comptailiser et ordonnancer les act*res des o*rnisse*rs ad+*dicataires.
Traitement : !onsiste @ rapproc#er la liasse li)*idation A0act*re> 9on de réception> 9on de i/raisonB a/ec celle de l%engagement et post5 engagement A9on de !ommande> De/isB> et les doc*ments de pré engagement ADemande d%&c#at> !ons*ltationB.Si le traitement a détecté *ne non5conormité a* ni/ea* d* rapproc#ement précité>
24
Rapport de stage
l%agent responsale re+ette le dossier de cons*ltation en procédant @ *n écrit )*i porte s*r les éléments re+etés.
Compta&ilisation : !ette étape consiste @ rapproc#er la réception dé+@ saisie par le Ser/ice concerné a/ec la act*re correspondante s*r le SGstme OR&!E. e comptale procde dans cette étape @ : Etalir l%entHte 0o*rnisse*r : !onstater la dette 0o*rnisse*r dans le compte o*rnisse*r con/enale en créditant ce dernier en onction de l%&éroport correspondant. Rapproc#er la act*ration @ la réception : Si les éléments réceptionnés sont conormes a* éléments act*rés le comptale rapproc#e le montant (ors Tae de la dépense engagée. Dans ce cas le rapproc#ement ré*ssi et il ne reste )*e /entiler les écrit*res comptales de la c#arge dans les ons comptes. N9 : e SGstme OR&!E eéc*te l%opération de la /entilation a*tomati)*ement c?est5@5dire la c#arge s%enregistre dans le compte correspondant et la TU& dans le compte correspondant.
Ordonnancement : !%est l%étape )*i permet de liérer la dette de l%OND& en/ers ses créanciers. e comptale étalit *n ordre de paiement> a* nom d* éné6ciaire> )*i précise l%imp*tation comptale et *dgétaire de la c#arge en )*estion et les doc*ments +oints @ l%ordre de paiement.
2"
Rapport de stage
Concl#sion e stage )*e +%ai e8ect*é a* sein de l%O
par
m%a permis de compléter ma *ne
epérience
prati)*e>
ormation d%améliorer
compétences proessionnelles> de matriser les
di8érentes t7c#es> et d%ass*rer les responsailités d%*ne manire
e
mes*re oC +%ai p* lier la t#éorie et la prati)*e a/ec l%aide d* personnel d* ser/ice 0o*rnisse*rs 9ons de commande et !on/entions> &*tres créanciers et régie dépenses [%ai entamé la partie importante de mon pro+et )*i est : \ p*li)*e.
2;
a procéd*re de li)*idation d%*ne dépense
Rapport de stage
$o*r concl*re ce rapport> +e remercie encore *ne ois to*tes les personnes )*i
ont /e*ille @ ce )*e +e passe
cette année scolaire ainsi )*e le stage a/ec s*ccs.
A&ré(iations R$ : Rapport de présentation !D : !a*tion dé6niti/e &S0 : &ttestation de ser/ice ait !RL : !a*tion reten*e de garantie OS : Ordre de ser/ice O$ : Ordre de paiement OR : Ordre de reprise &S0 : &ttestation d* Ser/ice 0ait &RD : &ttestation de remise de doc*ment D$ : Décompte pro/isoire
2'
Rapport de stage
DD : Décompte dé6niti/e $URD : $rocs /eral de réception pro/isoire 9 : 9on de li/raison 9R : 9on de réception R& : Rapport d%ac#/ement OND& : O
4i&liographie et 5e&ographie : e no*/ea* rglement des marc#és ]]].onda.ma ]]].memoireonligne.ma
2,
Rapport de stage
ANNEXES
Annexe 1 : Bon de commande Annexe 2 : Attestation du service fait