MEMOIRE DE FIN D’ETUDES
L’audit des comptes de stocks KPMG RABAT Cabinet d’audit
M. Karim FOUADI
Professeur encadrant : M. Karim CHARAF
Année universitaire 2010-2011
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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Je dédie ce mémoire de fin d’études
A Mon très cher père et ma très chère mère en témoignage de ma reconnaissance envers le soutien, les sacrifies et tous les efforts qu’ils ont fait pour pou r mon éducation ainsi que ma formation
A Mon cher frère, et ma chère sœur s œur pour leur affection, compréhension et patience
Au final je dédie ce mémoire à M. AZZOUZI , professeur et mentor d’une génération de Manager,
Ainsi qu’à M. CHARAF avec avec qui le contact
était facile et enrichissant.
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REMERCIEMENTS
Je tiens tout d’ d’abord, à remercier l’ l’ensemble de l’équipe l’équipe d’ d’audit du cabinet KPMG RABAT pour m’ m’avoir accueilli et suivi tout au long de mon stage, qu’il qu’il s’ s’agisse des managers, des séniors, en passant par les assistants et d’ d ’avoir été présents pour répondre à la moindre réponse et satisfaire la moindre requête malgré la forte pression qui pesait sur leurs épaules lors des missions d’audit.. d’audit.. Plus particulièrement, je voudrai remercier monsieur M. Fouad LAHGAZI, LAHGAZI, associégérant, sans qui ce stage n’aurait n’aurait pas été possible ainsi que monsieur Youssouf BENSAIH, auditeur, avec qui j’ai j’ai travaillé,, sur plusieurs missions, pour m’ m ’avoir fait confiance tout au long de mon stage et de m’ m’avoir responsabilisé sur sur d’importantes d’importantes missions.
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SOMMAIRE
PARTIE 1 : PRÉSENTATION DU CABINET ET DÉROULEMENT DU STAGE
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SECT ION 1 : PRÉSENTATION DE L’EN TIT É D’ACCUEIL
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SECTION 2 : TRAVAUX EFFECTUÉS
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PARTIE 2 : L’AUDIT D ES COMPTES DE STOCK
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1ère Sous-partie : Généralités
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2ème Sous-partie : Méthodes d’é valuation des stocks
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SECTION 1 : LES NORMES MAROCAINES
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SECTION 2 : LES NORMES IFRS (IAS2)
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SECT ION 3 : COMPARAISON ENTRE LES NORMES MAROCAINES ET INTERNATIONALE S
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3ème sous-partie : Démarche d ’a udit des stocks
PARTIE 3
AUDIT DES STOC KS AU SEIN D’UNE ENT REPRISE RÉELLE
SECTION 1 : PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ
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SECTION2: ASSISTANCE ET ÉVALUAT ION DE LA PROCÉDURE D’I NVENTAI RE PHYSIQUE 42
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BIBLIOGRAPHIE
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ANNEXES
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Introduction
Durant 9 semaines, du 10 janvier 2011 au 17 mars 2011, j ’ai effectué mon stage de fin d’études au sein du cabinet KPMG RABAT. Tout au long de ce stage, j’ai pu intervenir sur diverses missions de secteurs différents au cours desquelles j’ai travaillé sur la plupart des sections que comporte la comptabilité d’une entreprise, dont la plus importante pour moi était la section des stocks. En effet, les stocks constituent souvent un élément important de l’actif du bilan, notamment pour les entreprises commerciales et les entreprises industrielles. Le suivi et l’inventaire des stocks sont à la fois une obligation légale et une nécessité de gestion. Sur le plan légal, l’article 5 de la loi 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants au Maroc stipule que la valeur des éléments actifs et passifs de l’entreprise doit faire l’ob jet d’un inventaire, au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci. Sur le plan de gestion, le suivi et la maîtrise des stocks est une priorité de toutes les entreprises industrielles et commerciales quelle que soit leur taille. L’étude des problèmes liés aux stocks peut être effectuée sous deux angles. Le premier par rapport à l’entreprise et à ses préoccupations de gestion, le second concernera le commissaire aux comptes qui interviendra pour émettre un avis motivé sur les comptes, et par là même, un avis sur les stocks et leur valeur. Les comptes de stocks soulèvent, dans la pratique, de nombreuses difficultés d’appréciation. Au niveau comptable, ils représentent souvent une valeur importante du patrimoine dont la variation peut affecter de manière significative le résultat de l’entreprise et l’image fidèle de ses comptes.
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Intérêt du sujet L’évaluation des stocks, qui était sous l’empire de la législation antérieure une question purement fiscale, occupe une place importante dans la doctrine comptable actuelle véhiculée par la loi comptable, le Code Général de Normalisation Comptable et les normes internationales. Des ajustements significatifs au niveau de ces comptes peuvent affecter l’opinion qu’un lecteur peut avoir sur les états de synthèse ou sur la qualité du management de la société. Ils peuvent également amener le commissaire aux comptes à une certification avec réserve ou à un refus de certification des comptes audités. Au niveau fiscal, les stocks peuvent constituer une part importante dans la détermination de l’assiette imposable. Dans le cas extrême de redressements significatifs des comptes de stocks, la mise en cause de la responsabilité des dirigeants de l’entreprise et du commissaire aux comptes n’est pas exclue. Les difficultés liées au contrôle des stocks résultent : • De la spécificité du secteur et de l’activité de l’entreprise. • Du principe même d’évaluation de ces biens qui peut poser de nombreux problèmes tant sur le plan quantitatif (dénombrement physique) que qualitatif (valorisation). • De la qualité des contrôles internes mis en place pour assurer leurs fiabilités. L’audit des stocks nécessite donc une attention particulière de la part du commissaire aux comptes aussi bien en matière de gestion (organisation, procédures, méthodes adoptées …), qu’en matière d’évaluation et de comptabilisation (comptabilité analytique, traitements comptables spécifiques, normes et principes adoptés…). Cette attention doit être accentuée lorsque le secteur d’activité de l’entreprise ainsi que les articles stockés présentent des particularités ou des spécificités. Le commissaire aux comptes doit donc adopter une démarche particulière basée sur l’analyse des différents risques liés à l’entreprise. Il doit également dérouler les diligences nécessaires et suffisantes afin de s ’assurer de l’inexistence de faiblesses et anomalies significatives pouvant avoir un impact sur les comptes de la société ou sur son organisation
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Problématique & objectifs poursuivis:
Le commissaire aux comptes doit donc adopter une démarche adéquate pour répondre à ses objectifs d’audit, et dérouler les diligences nécessaires et suffisantes afin de pouvoir émettre une opinion sur l’image fidèle des comptes de stocks. Un commissaire aux comptes suffisamment diligent assure les moyens de prévention contre une mise en cause éventuelle de sa responsabilité civile, pénale ou disciplinaire. L’étude des risques et des difficultés liés à l’audit des stocks ne saurait donc être séparée de l ’analyse des différentes responsabilités encourues lors du contrôle de ce poste. Les informations communiquées aux tiers et aux actionnaires ne sont plus sous la responsabilité exclusive du che f d’entreprise, mais également du commissaire aux comptes, interlocuteur privilégié de l ’entreprise et contrôleur légal des informations présentées aux tiers.
C’est dans ce contexte que je tenterai, tout au long de ce travail, de répondre à la problématique de mon sujet et qui s’articule autour des questions suivantes : - Quels sont les différents risques et difficultés liés à l’audit des stocks? - Et comment réussir la démarche d’audit des stocks pour pouvoir à la fois répondre aux objectifs d’audit et émettre une opinion sur l’image fidèle des comptes de stocks?
En abordant ce sujet, je vise à atteindre les objectifs suivants : - Analyser les différents aspects liés aux stocks ainsi qu’à leur valorisation - Analyser les difficultés rencontrées par le commissaire aux comptes lors de ses travaux d’audit des comptes de stocks d’une entreprise - Présenter les diligences particulières permettant d’éviter de telles difficultés ;
La première partie de mon rapport sera donc consacrée à la présentation de l ’entité KPMG international d’une part, et celle du cabinet KPMG RABAT d’autre part, ainsi qu’à une brève description des principaux travaux que j’ai pu effectués au cours des différentes missions.
Dans une seconde partie, je commencerai par une présentation de l ’aspect théorique comptable des stocks ainsi qu’à leur évaluation selon les normes marocaines et internationales. Par ailleurs,
je traiterai la démarche générale de l’audit des stocks, et comme passage de la théorie à la pratique
je présenterai un cas pratique qui illustrera concrètement la démarche présentée préalablement.
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PARTIE 1 : PRÉSENTATION DU CABINET ET DÉROULEMENT DU STAGE
SECT ION 1 : PRÉSENTATION DE L’EN TIT É D’ACCUEIL 1. HISTORIQUE DU CABINET KPMG.
L’histoire de KPMG au Maroc est indissociable de celle de la firme internationale, KPMG est un réseau mondial de prestations de services d'audit (Audit), fiscaux (Tax) et de conseil (Advisory). En 2010, KPMG employait près de 138 000 personnes dans 150 pays et a généré un chiffre d’affaires combiné de 20,6 milliards de dollars. KPMG est le premier cabinet français d’audit et d’expertise comptable pour les activités
réglementée set le deuxième en termes de chiffre d'affaires global (audit, conseil et expertise comptable) . Il est présent dans 217 villes en France. Le cabinet accompagne des grandes entreprises au plus petites dans leurs problématiques liées au chiffres, parmi lesquelles, 200 sociétés cotées ou faisant appel à l’épargne publique et 67 000 PME et PE . KPMG est l’auditeur de grandes entreprises françaises comme Tota l, EADS, EDF, PPR, Aéroports
de Paris ou JC Decaux. Tout au long des années de développement de la firme, ses dirigeants ont privilégié la croissance – interne et externe – afin d’assurer l’indépendance nécessaire à l ’exercice de ses différents métiers. Gouvernés par une volonté d’excellence, ils ont parallèlement porté une constante attention au respect de la déontologie et de l ’éthique. A l’international[modifier] KPMG est né de la fusion en 1986 des groupes Peat Marwick International (PMI) et Klynveld Main Goerdeler (KMG). L'américain Peat avait créé sa société en 1870. Les entités locales de KPMG sont membres de KPMG International Cooperative, entité de droit suisse qui ne propose pas de services à des clients et qui est propriétaire de la marque KPMG. En 2006 : constitution d’un réseau européen KPMG Europe LLP né de la fusion de KPMG UK et KPMG Germany, en 2007 la Suisse rejoint KPMG LLP, puis l’Espagne en 2008 et enfin le
Luxembourg en 2009. KPMG LLP emploie près de 30 000 personnes.
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2. MÉTIERS DE KPMG :
La qualité de l'information financière, la transparence des comptes publiés, ainsi que la maîtrise du développement et des risques sont plus que jamais des enjeux stratégiques pour les entreprises. Ils répondent aux attentes exprimées au Maroc par les pouvoirs publics en vue de restaurer la confiance des investisseurs et des régulateurs des marchés financiers. Le cabinet KPMG RABAT est un acteur central de l'information et de la sécurité financière et contribue à renforcer la confiance nécessaire au bon fonctionnement de la place. L'évolution des normes d'audit et des normes comptables, les demandes nouvelles en matière de contrôle interne, le développement continu des entreprises marocaines ainsi que l'attente des investisseurs pour encore plus de qualité, de sécurité et de transparence dans les comptes publiés ont conduits à développer les métiers au service des entreprises clientes du cabinet. L’approche de KPMG par expertise (Audit, Enterprise Risk Services, Financial Advisory
Services, Tax & Legal et Expertise comptable) et la connaissance approfondie des secteurs d'activité (institutions financières, industrie, distribution, énergie...) sont la base de l'excellence du service destiné aux clients. Au cœur de la stratégie des entreprises, l’organisation du cabinet permet ainsi à chaque
collaborateur d'acquérir les compétences aptes à lui offrir la possibilité d'évoluer rapidement et de prendre des responsabilités importantes
2.1. Audit L’ob jectif essentiel est d’accompagner les organisations dans toutes les étapes de leur évolution, en les aidant à faire face à leurs obligations légales ainsi qu’aux impératifs et enjeux financiers, organisationnels et technologiques qui jalonnent leur parcours. Pour ce faire, l ’Audit est organisé autour d’expertises techniques et de savoir-faire variés suivants:
-
Audit légal et contractuel. Investigation & Consolidation. Asset Management.
2.2. Entreprise Risk Services (ERS)
Cette activité concerne principalement la sécurité des systèmes, processus et organisations à travers les services suivants : - Audit des systèmes d'information ; - Qualité et sécurité des processus ; - Sécurité des systèmes, des réseaux, du commerce électronique, de l'information ; - Externalisation de la fonction audit interne ; - Audit de projet ;
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-
Actuariat ; « IAS/IFRS » ; Gestion des risques de taux et change, évaluation d'instruments financiers, passage aux nouvelles normes comptables ;
-
Management des risques opérationnels & conseil en respect des règlementations.
2.3. Expertise Comptable : L’activité Expertise Comptable comporte les métiers suivants : - Tenue des comptes, supervision comptable. - Conseil en organisation et systèmes d’informations comptables.
2.4. Financial Advisory Services (FAS)
Les services proposés par le cabinet comprennent la conduite et les négociations d'opérations de fusions/acquisitions, depuis l'évaluation jusqu'aux conseils pour l'intégration des Sociétés acquises. KPMG RABAT intervient dans les opérations sur le capital, les montages financiers, mais aussi auprès des entreprises en difficulté pour les assister dans leur plan de restructuration, de redressement ou de reprise. L’organisation efficiente s’articule autour de cinq grandes lignes de services : - Transactions Services - Fusions-acquisitions et ingénierie financière. - Evaluation financière. - Litiges financiers et fraudes. - Restructuration d'entreprises en difficulté.
2.5. Tax & Legal L’activité Tax & Legal se décline à travers les différents axes suivants :
-
Diagnostics et recommandations juridiques, fiscales et sociales. Montages juridiques. Gestion des opérations sociales et patrimoniales. Procédures contentieuses. Due diligence.
Une dynamique de croissance :
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Au Maroc, le développement régulier du chiffre d'affaires illustre le dynamisme du cabinet, qui a connu la plus forte progression parmi les grandes firmes d'audit et de conseil. En conformité avec l’environnement réglementaire et dans le respect des engagements pris envers ses clients et le marché, KPMG a mis en place une organisation recentrée aussi bien sur les métiers de la sécurité de l'information financière que sur ceux relatifs à l’adaptation et au développement de la performance des entreprises. Concernant la répartition géographique des clients de KPMG Rabat, 56% du chiffre d’affaires est réalisé avec des sociétés marocaines. Le reste concerne des missions pour lesquelles KPMG Rabat est mandaté par une autre entité KPMG, et ce pour auditer la ou les filiales d ’une société
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SECTION 2 : TRAVAUX EFFECTUÉS
Dans cette section, je vais présenter brièvement les principaux travaux que j’ai pu effectués lors des différentes missions où j’ai intervenu. Il est à noter que KPMG a sa propre méthodologie d’audit, qui est utilisée dans tous les cabinets KPMG dans le monde. De plus, à cette méthodologie, s’ajoute le fait que KPMG a développé son propre outil informatique de travail « AS/2 » qui regroupe l’ensemble des papiers de travail, programmes de trava il …
1. PRINCIPAUX TRAVAUX DE CONTRÔLES
Lors d’un contrôle des comptes, l’auditeur a pour principale mission d ’effectuer des tests sur les différentes sections qui englobent les comptes financiers. Ainsi, il existe trois travaux principaux effectués par l’équipe d’audit : - Les revues analytiques ; - Les examens analytiques de validation ; - Les tests des éléments probants. 1.1. Les revues analytiques :
Les revues analytiques sont généralement préparées par les assistants. Ainsi, la revue analytique est une sorte de compte rendu qui englobe l’ensemble des comptes de bilan et de compte de résultat et dont l’objectif est d’expliquer les variations significatives des soldes comptables d’une année sur l’autre. Ce travail préalable est effectué pour le sénior ou le manager, pour lui faciliter la lecture des comptes sans qu’il ait à investiguer chaque compte individuellement auprès du client.
1.2. Les examens analytiques de validation (EAV)
Un examen analytique de validation est une estimation des comptes. Il permet d ’estimer les montants comptabilisés en balance générale. En effet, l’EAV est possible, par exemple, lorsqu’on est en présence de charges récurrentes telles que les charges locatives par exemple. Ainsi, si par exemple un compte de charges externes ne comporte que des charges locatives relatives à un immeuble, l’EAV sera très simple, puisqu’il suffit simplement de prendre le montant du loyer mensuel que l’on multiplie par 12 pour retrouver le montant de la charge annuelle que l’on est sensés retrouver en balance générale. Dans certains cas, il est nécessaire de décomposer la population pour l ’EAV si par exemple dans le cadre du chiffre d’affaires, on a plusieurs produits avec des prix différents. On va alors décomposer la population en fonction des produits et de leurs prix. Une fois la population définie et l’EAV effectué, s’il subsiste un écart entre le montant estimé et le montant figurant en balance générale et que cet écart est supérieur à l’écart maximum acceptable (défini par un template sur
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AS/2 qui le génère automatiquement), il faudra identifier et investiguer les écarts : - Faire une revue de l’EAV pour voir si l’écart reste, s’il n’est pas issu d’une erreur de notre part - Demander des explications de l’écart au client.
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1.3. Les tests des éléments probants
Dans le cas où la section auditée présente un risque trop important (le risque étant défini par le manager en charge de la mission après entretien avec un associé), l’EAV n’est pas possible. Il faudra ainsi, effectuer une sélection des éléments à tester à partir d ’un échantillonnage répondant à la méthodologie propre à KPMG. Pour indication, l ’échantillon est calculé à partir du seuil de signification sur lequel certains retraitements sont effectués, du risque supporté par la section audité défini au préalable par le manager et enfin à partir du solde du compte que l’on souhaite auditer. Ainsi, on sélectionnera à partir de grands livre s ou d’analyses de comptes un certain nombre d’opérations (en fonction de l’échantillon) pour lesquels on demande les pièces justificatives aux clients.
2. LES MISSIONS EFFECTUÉES ET LES PRINCIPAUX TRAVAUX
Ayant effectué mon stage au Maroc, ma présentation sera faite sur la base du référentiel marocain qui est le CGNC (Code Général de la Normalisation Comptable) et la plan comptable général marocain qui présente quelques différences comparé au plan comptable français. (Voir les liens pour le CGNC et le plan comptable marocain en bibliographie) Il est à noter, que je ne détaillerai pas l’ ensemble des travaux dans un souci de confidentialité mais aussi de limitation de la taille du rapport de stage.
2.1. Mission 1 : R 2.1.1. Présentation du contexte de la mission
Il s’agit d’une entreprise du secteur automobile au capital de 50 millions de dirhams, qui a pour activité la cession ainsi que l ’entretien des véhicules de tourisme. La mission s ’est déroulée avec un senior et un assistant. 2.1.2. Principaux travaux
Lors de cette mission, j’ai travaillé principalement sur l’audit des comptes bancaires et des charges. Concernant, les comptes bancaires, mon travail consistait à faire un test les débits bancaires post-rapprochement en vue de m'assurer de l'exhaustivité et de la validité des montants en rapprochement par le biais de la recherche d'actifs ou de passifs non comptabilisés à la date de clôture, et ce à partir des débits significatifs, constatés sur les relevés bancaires du début de l’année N+1 à la date d’intervention de l’équipe d’audit. Pour ce qui est des charges, j’ai effectué des tests d’éléments probants sur les achats de marchandises, les achats consommés de matières et fournitures, les charges externes et les charges d’impôts et taxes et ce pour surévaluation. N’étant pas des sections risquées pour la comptabilité de la société et au vu de nos travaux, nous n’avons détecté aucune anomalie significative concernant ces comptes.
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2.1.3. Difficultés rencontrées et particularités
Concernant ces sections, je n’ai pas éprouvé de difficultés particulières. Cependant, j ’ai appris au travers de cette première mission, que l ’audit nécessitait des vérifications minutieuses des documents fournis par les clients. En effet, par exemple concernant la trésorerie : -
-
Les relevés bancaires doivent être des originaux Les extraits de comptes pris sur système ne sont acceptés pour l’audit, que si l’un des membres de l’équipe d’audit était présent avec le client lors de l’impression de ces extraits à partir du système Les états de rapprochement bancaires doivent impérativement être visés par la direction financière
D’autre part, pour ce qui est des charges : -
Il faut s’assurer que les factures recueillies sont originales Il faut vérifier que les bons de livraison sont bien datés et visés par le client. 2.2. Mission 2 : SCF 2.2.1. Présentation du contexte de la mission
Il s’agit d’un consortium au capital de 829 millions de dirhams, qui a pour activité la promotion immobilière ainsi que la gestion hôtelière. La mission a duré 3 semaines et s ’est déroulée en présence d’un manager, d’un assistant, d’un sénior et de deux stagiaires. Cependant, durant la deuxième semaine de mission, nous n’étions que deux stagiaires (les autres membres de l’équipe ayant été appelés sur d’autres missions). Ainsi, le manager m’a confié la gestion de la mission durant cette période, ce qui a été très valorisant pour moi.
2.2.2. Principaux travaux
Lors de cette mission, j’ai travaillé sur plusieurs entités, dont une filiale que j’ai pu auditer en entier. Ainsi, j’ai pu intervenir sur la quasi-totalité des sections : - Paie : cadrage des journaux de paie, test des charges de sécurité sociale et de cotisations retraite (CIMR), test des provisions pour congés à payer … ; -
Capitaux : tableau de mouvement des capitaux propres ; Trésorerie : test sur les états de rapprochements bancaires, cadrage des PV de caisse avec la BG, test de validité des VMP, test sur les revenus des VMP… ; Charges d’exploitation : tests d’éléments probants ;
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-
TVA 2.2.3. Difficultés rencontrées et particularités
Concernant ces sections, j’ai éprouvé quelques difficultés concernant : - La paie, pour laquelle il n’est pas toujours évident de cadrer les journaux de paie avec les montants comptabilisés en charges sociales ; -
La TVA, pour laquelle la règlementation fiscale concernant la TVA déductible est différente de la règlementation française. En effet, on parlera de TVA récupérable qui n’est « récupérable » que le mois suivant les règlements des éléments concernés par la TVA.
Il est à noter, que les entreprises du secteur immobilier présentent un traitement particulier en ce qui concerne les constructions qui est similaire à celui des contrats à long terme. De plus, j ’ai pu au cours de cette mission produire un mémo de synthèse concernant les comptes de la filiale que j’ai pu auditer en entier. (Voir mémo de synthèse sous annexe 1)
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2.3. Mission 3 : SP 2.3.1. Présentation du contexte de la mission
La société SP est une société anonyme au capital de 1,5 millions de dirhams, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de margarines, d’huiles et de graisses alimentaires à destination des professionnels. La mission a duré deux semaines et s ’est déroulée en présence d’un assistant et d’un sénior.
2.3.2. Principaux travaux
Mon travail au cours de cette mission a concerné les sections suivantes : - Immobilisations : tableau de mouvements des immobilisations corporelles et incorporelles, tests sur les acquisitions, EAV sur les dotations aux amortissements -
Clients : procédures alternatives clients Achats : tests d’éléments probants et EAV Trésorerie : tests sur les débits bancaires post-rapprochement, sur les états de rapprochements bancaires et sur les PV de caisse Paie : cadrage des journaux de paie, test des charges de sécurité sociale et de cotisations retraite (CIMR), test des provisions pour congés à payer … 2.3.3. Difficultés rencontrées et particularités
Au cours de cette mission, j’ai travaillé pour la première fois sur la section clients. Ainsi, j ’ai effectué les procédures alternatives clients. Ce travail s’effectue dans le cas où on ne reçoit pas de réponse aux lettres de circularisassions. Cependant, dans la réalité, au Maroc, le taux de réponse à ces dernières est assez faible. Ainsi, la procédure alternative a pour objectif de s’assurer de la réalité des créances et de testes les comptes clients pour surévaluation. Lors de ce test, on vérifie pour les créances figurant au bilan, soit d’une part qu’elles ont été réglées lors de l’exercice suivant ce qui prouve la véracité de ces créances, ou alors d’autre part, si elles n’ont pas été réglées, on demande au service comptable ou commercial les factures et bons de livraisons correspondants visés par le client. (voir Procédure alternative clients sous Annexe 2)
2.4. Mission 4 : HOBM 2.4.1. Présentation du contexte de la mission
HOBM est un hôtel quatre étoiles, appartenant à une chaine hôtelière et qui se situe à Beni Mellal, à 220 km de Casablanca. La mission, qui s ’est étendue sur une semaine, s’est déroulé avec un assistant. 2.4.2. Principaux travaux
Mon travail au cours de cette mission concernait les sections suivantes : - Clients : procédures alternatives clients - Achats : tests d’éléments probants et EAV
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-
Trésorerie : tests sur les débits bancaires post-rapprochement et sur les états de rapprochements bancaires
-
Paie : cadrage des journaux de paie, test des charges de sécurité sociale et de cotisations retraite (CIMR), test des provisions pour congés à payer Dettes fiscales et sociales : tests pour sous-évaluation.
-
2.4.3. Difficultés rencontrées et particularités
Je n’ai pas rencontré de difficultés particulières lors de cette mission. Elle m’a toutefois été bénéfique puisqu’elle m’a permis de découvrir le secteur de l’hôtellerie qui est intéressant à auditer. 2.5. Mission 5 : FA 2.5.1. Présentation du contexte de la mission FL est un groupe immobilier d’un capital de 450 millions de dirhams qui a été créé en 2009 et qui est constitué de six filiales. La mission a duré une semaine et s ’est déroulée en présence d’un sénior et d’un stagiaire.
2.5.2. Principaux travaux Du fait que le groupe n’a été créé qu’en 2009, la plupart des sociétés sont des coquilles vides dont l’activité au cours de l’exercice 2009 n’a pas été importante. Ainsi, j’ai pu audité 3 sociétés dans leur totalité, c’est à dire :
-
Immobilisations : tableau de mouvements des immobilisations, tests sur les acquisitions, EAV sur les dotations aux amortissements Achats : tests d’éléments probants et EAV Trésorerie : tests sur les états de rapprochements bancaires TVA : tests sur la TVA récupérable Autres débiteurs : validation du calcul des intérêts sur les comptes courants débiteurs Capitaux : tableau de mouvement des capitaux propres ; 2.5.3. Difficultés rencontrées et particularités
Je n’ai rencontré aucune difficulté particulière lors de cette mission vu que les entreprises étaient nouvelles. 2.6. Mission 6 : RS 2.6.1. Présentation du contexte de la mission
Il s’agit d’une entreprise du secteur automobile, filiale de la société R auditée lors de la mission 1, qui a pour activité la cession ainsi que l ’entretien des véhicules de tourisme. Lors de cette mission, j’ai été briefé par le manager de la mission en début de mission, puis j’ai intervenu seul auprès du client durant deux semaines
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2.6.2. Principaux travaux
Mon travail au cours de cette mission concernait les sections suivantes : - Clients : procédures alternatives clients - Autres charges externes : tests d’éléments probants et EAV - Stocks : tests sur la valorisation des stocks 2.6.3. Difficultés rencontrées et particularités
Les principales difficultés rencontrées lors de cette mission, concernaient la section client et les procédures alternatives clients. En effet, s’agissant d’une société de grosse taille, elle effectue des ventes avec un très grand nombre de clients, très différents les uns des autres (particuliers, entreprises de location, établissements de crédits, organismes étatiques …) qui présentent notamment des modalités de règlements différentes. C’est pourquoi l’entreprise a organisé ses comptes clients en collectifs, chaque collectif présentant un type de client. Cette mission a été bénéfique pour mon stage, puisque j’étais seul à intervenir dans l’entreprise. 2.7. Mission 7 : CM 2.7.1. Présentation du contexte de la mission
CM est une multinationale de nationalité anglaise au capital de 20 millions de dirhams relevant du secteur du textile. Elle fabrique et commercialise du fil et des accessoires (fermetures éclair, boutons …) destinés à de grandes marques. Cette mission a duré une semaine et l ’équipe d’audit était composée d’un sénior, de deux assistants et de deux stagiaires. 2.7.2. Principaux travaux
Mon travail au cours de cette mission concernait les sections suivantes : - Charges externes : tests d’éléments probants et EAV - Impôts et taxes : test sur les impôts et taxes pour validité (à partir des déclarations) et test de validation des taxes sur les véhicules - Fournisseurs : test sur les effets à payer, test sur les factures non parvenues et cut-off fournisseurs. 2.7.3. Difficultés rencontrées et particularités
Je n ’ai rencontré aucune difficulté particulière lors de cette mission vu que les entreprises étaient nouvelles.
2.8. Mission 8 : H ( voir partie pratique de la partie 2 )
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PARTIE 2 : L’AUDIT D ES
COMPTES DE STOCK
1ÈRE SOUS-PARTIE : GÉNÉRALITÉS
1. DÉFINITION
Stocker, c'est engager des dépenses pour acquérir des biens qui ne produiront des revenus qu'ultérieurement. Le PCGE (plan comptable marocain) définit les stocks comme étant « l’ensemble des biens ou des services, propriété de l’entreprise, qui interviennent dans le cycle d'exploitation pour être soit vendus en l'état ou au terme d'un processus de production à venir ou en cours, soit consommés en général au premier usage. » La norme IAS 2 présente la définition des stocks et de la valeur nette de réalisation comme suit : « Les stocks sont des actifs détenus pour être vendus dans le cours normal de l’activité en cours de production pour une telle vente sous forme de matières ou de fournitures devant être consommées au cours du processus de production ou de la prestation de services. » Sont donc compris dans les stocks : les marchandises, matières ou fournitures, produits intermédiaires, produits résiduels, produits finis, produits en cours et les emballages, qui sont la propriété de l’entreprise.
2. L’O BLIGATION D’I NVENTAIRE
Légalement, l'entreprise a l'obligation d'établir annuellement un inventaire exhaustif des éléments actifs et passifs de son patrimoine, et procéder ainsi au recensement physique et à l'évaluation des biens et services figurant dans son stock.
Les stocks comprennent seulement les éléments dont
l’entreprise
est propriétaire , c’est à
dire : - Les éléments recensés dans tous les magasins, ateliers, dépôts et autres aires de stockage, y compris les éléments en stock n’ayant pas encore fait l’ob jet de facturation (FNP) -
Sont exclus, les éléments déjà vendus mais se trouvant toujours en magasin (facturés ou non encore facturés). Les produits en cours de voyage dont l'entreprise est déjà propriétaire, ainsi que ceux détenus chez les fournisseurs, mais déjà acquis par l'entreprise, au terme d'un achat ferme qui lui en a transféré la propriété.
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Les biens dont l'entreprise est propriétaire mais qui sont détenus physiquement chez les tiers (emballages prêtés ou consignés, objets en démonstration,..).
Tous les biens destinés à être consommés au premier usage, ou revendus en l'état ou après transformation sont considérés comme stock.
Les biens sont inclus soit en stock soit en immobilisations selon les critères distinguant les deux catégories (d’une part les éléments qui sont destinés à entrer dans le cycle de production ou de vente et d’autre part les éléments destinés à servir de façon durable à l ’activité de l’entreprise).
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Ainsi sont à inclure dans les stocks : les immeubles, terrains, fonds fonds de commerce pour les entreprises ayant ayant la qualité de marchands de biens, immeubles et terrains pour les promoteurs, les immeubles faisant commerce de titres, les valeurs mobilières pour les entreprises faisant démonstration dont la la durée d’utilisation ne dépasse pas un exercice. les matières de démonstration Ne sont pas compris dans les l es stocks, mais en immobilisations :
-
-
les pièces de rechange rechange qui ne peuvent peuvent être affectées que pour l'entretien l'entretien et la réparation de matériels spécifiques, sans aucune autre utilisation possible, doivent être rattachées aux immobilisations auxquelles elles sont destinées, et être amorties selon la même durée de vie. les emballages emballages récupérables récupérables dont la durée prévisible d'utilisation dépasse un un an à leur entrée en patrimoine, bien qu'ils ne soient pas commodément identifiables.
2. La comptabil comptabilisation isation des stocks (les inventaires)
La comptabilisation des stocks est différente selon qu’il s’agisse d’achats de marchandises, matières et fournitures consommables ou de produits fabriqués. Les achats de biens d’exploitation sont intégrés en stocks lors de leur entrée dans le patrimoine de l’entreprise, et ils en sortent lors de leur consommation pour la production (approvisionnement) ou pour la vente (marchandises). La différence entre les entrées et les sorties constitue la variation de stocks, positive ou négative selon que les stocks ont augmenté ou baissé du début à la fin de la même année. Les produits fabriqués sont entrés en stocks lors de leur réception en magasin, en cours ou en fin de fabrication (produits intermédiaires ou finis). Ils en sortent pour aller au stade suivant du processus de fabrication (produits intermédiaires) ou à la vente (produits finis). La différence entre les entrées et sorties de stocks constitue la production stockée (ou déstockée) de l'exercice. La comptabilisation des stocks est donc la conséquence de celle des achats consommés et de la production stockée de l'exercice. Cette comptabilisation est différente selon que l'entreprise suive ses stocks, sur la l a base de l'inventaire l 'inventaire intermittent ou de l'inventaire permanent.
2.1. La méthode de l'inventaire intermittent
Cette méthode fait intervenir des écritures comptables envisagées au début et à la fin de l'exercice. Les comptes de stock 3111 à 3128 sont crédités, au début de l'exercice, par le débit du compte 6114 "Variation de stocks de marchandises" ou 61242 "Variation de stocks de matières et fournitures consommables" consommables" pour la valeur du stock stock initial.
A la fin de l'exercice, les comptes 3111 à 3128 sont débités par le crédit des comptes 6114 ou 61242 pour la valeur du stock final. Les comptes 3131 à 3158 sont crédités, au début de l'exercice, par le débit des comptes 7131 "Variation des stocks de produits en cours", 7132 "Variation des stocks des biens produits" ou 7134 "Variation des stocks de services en cours" pour la valeur du stock initial. A la fin de
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l'exercice, les comptes 3131 à 3158 sont débités par le crédit des comptes de variation de stocks correspondants, et ce pour le montant m ontant du stock final. Ainsi, les comptes 6114 et 61242 expriment la variation nette du début à la fin d'une même année, en hausse (solde créditeurs) ou en baisse (solde débiteurs) des stocks de marchandises, matières et fournitures consommables. consommables. Les comptes 7131, 7132 et 7134 expriment la variation nette du début à la fin d'une même année, en hausse (solde créditeurs) ou en baisse (soldes débiteurs) des stocks de produits en cours, produits finis et de services services en cours.
2.2. La méthode de l'inventaire permanent
Cette méthode présente des caractéristiques en matière mati ère d'écritures comptables : Au cours de l'exercice, les comptes de stocks fonctionnent comme un compte de magasin : En ce qui concerne les marchandises ou matières premières, le compte de stocks est débité des entrées en stocks par le crédit du compte 6114 "Variation de stocks de marchandises" ou 6124 "Variation des stocks de matières et fournitures" .
Les sorties sont constatées en débitant les comptes 6114 ou 6124 par le crédit du compte de stocks concerné, selon la méthode. En ce qui concerne les produits, pr oduits, les entrées sont constatées en débitant le compte de stocks par le crédit d'un compte du poste 713 "Variation des stocks de produits". Les sorties sont constatées en débitant un compte du poste 713 par le crédit du compte du stock concerné. Ces mouvements doivent être valorisés conformément aux méthodes de calcul des coûts utilisées par l'entreprise (notamment à l'aide de la comptabilité analytique).
En fin d'exercice : En ce qui concerne les en-cours,
le stock initial d'en-cours est annulé et le stock final constaté, et ce en utilisant les comptes 7131 et 7134, sont identifiés en comparant le solde du compte de stocks concerné au montant donné par l'inventaire physique, et les éventuelles différences (boni ou mali d'inventaire) provenant de destructions, vols, pertes, … sont régularisées de façons à ce que les stocks reflètent leur valeur réelle. Les écarts d'inventaires
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2ÈME SOUS-PARTIE : MÉTHOD MÉTHODES ES D’É D ’ÉVALUATION VALUATION DES STOCKS
SECTION 1 : LES NORMES NORMES MAROCAINES MAROCAINES
1. Cas général
Les stocks sont enregistrés : - À leur coût d ’acquisition pour les biens acquis à titre onéreux. - À leur coût de production pour les biens produits par l ’entreprise.
1.1. Le coût d’acquisition
Le coût d’acquisition des biens en stocks est leur coût rée l d’achat formé : Prix d’achat facturé + Droits de douane + Autres impôts et taxes non récupérables - Taxes légalement récupéra r écupérables bles - Réductions commerciales + Charges accessoires d ’achat (transport, frais frais de réception, assurances, transport …)
de transit, commissions et courtages,
+ Fraction des charges indirectes susceptibles d ’être raisonnablement rattachées à l’opération d’achat et d ’approvisionnement. Ne sont pas considérées comme frais accessoires, accessoires, les dépenses générales et financières. Cependant, dans le cas exceptionnel d'un cycle d'approvisionnement supérieur à un an, les frais financiers, issus d'un contrat d'emprunt spécifique se rapportant à ce cycle, peuvent être inclus dans le coût d'acquisition avec mention dans l'ETIC (Etat des Informations Complémentaires : correspond à l’annexe en France).
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1.2. Le coût de production
Le coût de production des biens en stocks est formé de : - Les coûts d’acquisition des matières et fournitures utilisées pour la production du bien - Les charges directes de production (charges de personnel, services extérieurs, amortissements…) - Les charges indirectes de production facilement imputables à la production de l’élément ; En général, sont exclus du coût de production, les frais financiers, les frais de recherche et développement et les frais généraux d’administration. Cependant, nous pourrions lister certaines de ces charges qui sont généralement incluses dans le coût de production : - Charges de congés à payer : représentent une charge de l ’exercice au titre duquel les droits sont acquis aux salariés du fait de leur participation à l’activité de l’entreprise - Amortissements : il faut retenir les dotations pour dépréciation constatées, car seuls ces amortissements ont la nature de charge d ’exploitation - Frais administratifs - Frais de stockage - Autres redevances - Frais d’assurance …
Cependant, le coût de production peut tenir compte exceptionnellement des charges financières relatives à des dettes contractées pour le financement spécifique d'une production dont le cycle est supérieur à douze mois. Par contre, le CGNC préconise d'exclure les quotes-parts de charges indirectes dues aux gaspillages, pertes et à la sous activité caractérisée de l'entreprise par rapport à son activité normale.
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2. Cas particuliers 2.1. Stocks acquis par voie d’échange
La valeur d’entrée du bien acquis est en principe égale à la valeur actuelle du bien cédé. Toutefois, si cette valeur actuelle n ’est pas significativement différente de la valeur comptable nette du bien cédé, cette dernière est retenue comme valeur d ’entrée du bien acquis.
2.2. Stocks acquis à titre gratuit
La valeur d ’entrée des biens est égale à la valeur actuelle, à la date d ’entrée, en fonction du marché et de l ’utilité économique du bien pour l’entreprise.
2.3. Stocks acquis à titre d’apport La valeur d ’entrée est égale au montant stipulé da ns l’acte d’apport.
2.4. Stocks acquis conjointement ou produits conjointement
La valeur d’entrée de ces biens est déterminée à partir de leur coût global d ’achat ou de production, proportionnellement à la valeur relative qui peut être attachée à chacun de ces biens dès qu’ils peuvent être individualisés.
2.5. Produits résiduels
Ils sont à inscrire en stock pour leur valeur probable de réalisation (cours du marché s’il en existe un) sous déduction des charges de distribution à engager.
2.6. Les encours de production
Les encours de production sont considérés comme des biens ou des services en cours de réalisation à la date de clôture des comptes, ils se trouvent inachevés et sont considérés comme des éléments ayant donné lieu à une créance acquise à rapporter à l ’exercice. Le cours des encours de production est composé : - Des coûts des matières premières consommées et déjà intégrées dans la fabrication du dit encours. - Des charges engagées à la procédure de ces encours. La valeur des encours est déterminée à parti des charges directes et indirectes engagés à leur réalisation. Le montant à leur affecter est à déterminer en fonction des données techniques enregistrées par la comptabilité analytique ; quantité des matières incorporées, nombre
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d’heures de main d ’œuvre et nombre d’unités d’œuvre absorbées. Les encours de production présentent très souvent des difficultés d ’évaluation, malgré ces difficultés l’entreprise doit tout de même les valoriser et les intégrer dans ses états financiers annuels, en respect du principe d ’indépendance des exercices. Les charges engagées pour le commencement de leur fabrication doivent être neutralisées par la constatation de l ’encours final pour une meilleure évaluation du résultat de l’exercice. 2.7. Cas exceptionnels Dans les cas exceptionnels, où il n ’est pas possible de calculer le coût d ’achat ou le coût de production, la valeur d ’entrée est déterminée : comme égale au coût d ’achat ou au coût de production dans l’entreprise des biens équivalents constaté ou estimé à une date aussi proche que possible de la date d ’entrée, à défaut, comme égale aux prix de vente estimé à la date du bilan sous déduction d’une marge normale sur co ût d’acquisition ou sur coût de production.
2.8. Stocks détenus à l’étranger et destinés à y être vendus et dont le coût est exprimé en devises Ces stocks font l’objet d’une conversion en dirhams par catégories de marchandises ou de produits sur la base du cours moyen de change à leur date d ’achat ou d’entrée (moyenne pondérée des cours de change pendant la période d ’achat ou d’entrée) ou sur la base d ’un
cours estimé aussi proche que possible de ce cours moyen.
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3. Cas des biens interchangeables
Les biens fongibles (interchangeables) sont évalués selon la méthode du coût moyen unitaire pondéré ou du FIFO (premier entré, premier sorti). Ces deux méthodes sont les seules admises par la loi comptable et la législation fiscale.
3.1. La méthode FIFO (premier entré - premier sorti)
Cette méthode donne une bonne approximation de la valeur de remplacement des stocks au bilan puisqu'en l’appliquant, subsistent en stocks des éléments dont les coûts sont les plus récents. Toute sortie est valorisée au coût d ’entrée le plus ancien, dés lors le stock final est évalué aux coûts d’entrées les plus récents, les quantités étant regroupées par lots homogènes quand à leur date d’entrée et à leur valeur. Mais, plus la rotation des stocks est lente, plus leur valorisation comptable s’écarte de leur valeur réelle à la date d ’inventaire. Cette méthode ne serait donc recommandée que s'il est possible de suivre les sorties par rapport aux entrées, et que la vitesse de rotation soit suffisante pour garder la valeur des articles en stock (les dernières entrées) la plus proche possible de celle du marché, à la date d'inventaire. 3.2. Méthode du coût moyen pondéré 3.2.1. Coût moyen pondéré après chaque entrée
Le coût d'entrée du stock à une date considérée est égal au coût du stock au début de l’exercice, assimilé à une entrée, majoré du coût d'entrée des achats ou des productions depuis le début de l ’exercice et diminué du coût des "sorties" depuis le début de l ’exercice. Le coût unitaire de sortie est égal au quotient des valeurs entrées par les quantités entrées. Ce calcul est opéré à chaque nouvelle entrée ; le coût unitaire ainsi déterminé étant utilisé pour valoriser les sorties jusqu'à l ’entrée suivante. Le coût unitaire d'entrée du stock final, à l’inventaire, est ainsi celui qui a été obtenu après la dernière entrée, à l’aide des calculs précédents. Dans le cas particulier d'un stock nul observé
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à la date de la dernière entrée, le coût moyen pondéré est égal au coût unitaire de cette dernière entrée.
3.2.2. Coût moyen pondéré de " période de stockage " stock à la date de l’inventaire est égal à la moyenne des
Le coût unitaire d'entrée du derniers coûts unitaires d'entrée observée sur la " durée moyenne d'écoulement " du dit stock ; cette moyenne des derniers coûts étant pondérée par les quantités entrées. L’utilisation du coût moyen pondéré pour mesurer la consommation des stocks altère le compte de produits et de charges en faisant apparaître une plus-value de détention quelque soit la vitesse de rotation des stocks.
D'autres méthodes peuvent être retenues dans la gestion des stocks de l’entreprise : - méthode du " dernier entré ; premier sorti "(dite LIFO) - méthode de la " valeur de remplacement ", appelée parfois " NIFO " - méthode des coûts approchés, des coûts standards ... Ces méthodes ne sont pas acceptées pour l’élaboration des états de synthèse ; leur utilisation en gestion et en comptabilité analytique implique donc des " retraitements " pour la valorisation des stocks devant figurer au bilan.
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SECTION 2 : LES NORMES IFRS (IAS2)
Selon la norme IAS 2, les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation.
La valorisation du coût des stocks doit tenir compte des coûts d ’acquisition, des coûts de transformation ainsi que tous les frais engagés pour transporter les biens à leur(s) lieu(x) de stockage.
1. Coûts d’acquisition
Les coûts d ’acquisition des stocks comprennent le prix d ’achat auquel viennent s’ajouter les droits de douane et autres taxes, mais également les frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l’acquisition des produits finis, des matières premières et des services. Les rabais commerciaux, remises et autres éléments similaires doivent être déduits dans la détermination des coû ts d’acquisition.
2. Coûts de transformation
Le terme transformation désigne ici la transformation des matières première s… en produits finis ou semi-finis. Ainsi, seront considérés comme des coûts de transformation : - Frais fixes généraux de production qui sont des coûts indirectes qui n ’ont pas tendance à varier au même rythme que le volume de production, au contraire, ils ont tendances à rester relativement stables (ex : amortissement et entretien des bâtiments et de l’équipement industriel…)
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- Frais variables généraux de production qui sont des coûts indirects de production qui varient proportionnellement au volume de production (ex : main d ’œuvre directe de production)
Ainsi, une baisse de la production n ’affecterait en aucun cas le montant des frais fixes généraux.
3. Autres coûts
Ne sont inclus dans le coût des stocks, que les coûts qui ont directement permis de transporter les biens à leur lieu de stockage. Peuvent éventuellement être inclus dans le coût des stocks les coûts de l ’emprunt (charges d ’intérêts) qui a permis l ’acquisition de ce stock. (Voir IAS 23 sur les « Coûts d’emprunt »).
4. Coût des sto cks d’un prestataire de services
Dans certains cas, des prestataires de services peuvent également recourir à des stocks. L’évaluation de ces derniers se fera également à leur coût de production. Ainsi, le coût de production des services va généralement inclure de la main d ’œuvre, des frais généraux (directement imputables au service, les frais non imputables directement étant comptabilisés en charges de l ’exercice) ainsi que des frais de personnel qui ont permis de livrer la prestation.
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SECT ION 3 : COMPARAISON E NTRE LES NORMES MAROCAINES ET INTERNATIONALES
Apres avoir présenté les dispositions marocaines et internationales en matière de comptabilisation et d’évaluation des stocks, j’ai choisi de présenter cette partie sous forme d’un bref résumé des divergences que j ’ai relevées lors de mon analyse.
D’une manière générale, les positions adoptées par le CGNC et l ’IAS 2 sont relativement similaires ; certaines différences subsistent néanmoins et ont trait notamment au coût d’entrée. En effet, l ’IAS 2 préconise que le coût des stocks englob e l’ ensemble des coûts d’acquisition, coûts de transformation outre les autres coûts engagés pour amener les stocks dans l’état et à l’endroit où ils se trouvent. Il comprend : - Les frais généraux fixes de production imputés au coût de revient sur la base de la capacité normale de production - Les frais généraux administratifs, les coûts supportés pour concevoir des produits ainsi que l’amortissement des frais de recherche et de développement. - Les coûts de stockage et les frais généraux administratifs non liés à la production. - Les frais financiers directement rattachables à la production d ’un actif identifié.
Pour le CGNC, le traitement est le même que celui adopté par la norme IAS2 à l’exception des charges financières et des frais de recherche et développement qui ne sont pas compris dans le coût de production.
Au niveau de l’inventaire des stocks, il y a une différence de terminologie puisque le CGNC parle de valeur actuelle alors que dans les normes internationales on parle de valeur réalisable nette. En effet, en IFRS, l’évaluation se fait à la valeur la plus faible du coût d ’entrée et la valeur réalisable nette. La valeur réalisable nette est le prix de vente diminué des coûts estimés d ’achèvement et ceux nécessaires à la réalisation de la vente. En CGNC, le même principe est appliqué, et la valeur actuelle des biens en stock est déterminée à partir du marché. La référence au marché correspond à la valeur réalisable nette.
Dans le cadre du traitement autorisé par l ’IAS 21 relatif aux effets des variations des cours des monnaies étrangères, les entreprises ont la possibilité d ’inclure dans les coûts d’acquisition des différences de change provenant directement de l’acquisition récente de
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stocks facturés en monnaies étrangères.
L’IAS 2 prévoit également la possibilité d ’utiliser la méthode des coûts standards s’ils sont proches des coûts réels.
Aussi, les normes internationales apportent des interprétations sur des points que le CGNC n’a pas développé ou sur lesquels i l n’a pas été très explicite. Il s’agit notamment de : - La suractivité, que le CG NC n’a pas traitée, contrairement à l ’IAS 2. - La sous-activité qui doit être exclue des coûts des stocks : Comme je l’ai précisé, le CGNC ne donne pas de définition claire, il mentionne uniquement que « la sous-activité est définie par rapport à une capacité normale de production préétablie en fonction des caractéristiques techniques de l’équipement économique de l ’entreprise ». A l’opposé, l’IAS 2 définit de manière explicite les modalités d ’affectation de la sousactivité en précisant que « l ’affectation des frais fixes de production doit être basée sur la capacité normale de production et que cette capacité correspond à la production moyenne que l’on s’attend à réaliser sur un certain nombre d ’exercices dans des circonstances normales ».
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3ÈME SOUS-PARTIE : DÉMARCHE D’AUDIT DES STOCKS
1. Prise de connaissance La première étape dans le cadre d ’une mission d’audit (cas de l ’audit de la section stocks) est
la prise de connaissance de la société. En effet cette étape va permettre au commissaire aux comptes de planifier sa mission d ’audit et d’évaluer les risques identifiés dans l’entreprise sur telle ou telle section, qui pourront amener à la constatation d ’anomalies significatives dans le fonctionnement de l’entreprise et son organisation. En résumé, cette étape consiste à prendre connaissance des caractéristiques de l'entreprise et de son environnement de façon à délimiter le champ d'intervention de l’audit et ainsi pouvoir établir les programmes de travail de la mission d ’audit.
Il s'agit donc de recueillir les informations sur : - La nature de l'activité de l’entreprise, - La concurrence, les fournisseurs et la clientèle de cette entreprise, - La réglementation spécifique touchant l'entreprise et son secteur, - La structure et l'organisation générale de l’entreprise, - Les objectifs stratégiques et la politique de l'entreprise en question, - Les défaillances relevées lors des audits et contrôles antérieurs, - Les projets en cours.
2. Le contrôle interne 2.1. Définition & objectifs 2.1.1. Définition Le contrôle interne est l’ensemble de mesures de contrôle de la gestion de l’entreprise dans son ensemble. Le contrôle interne est à l’initiative du management pour permettre une meilleur maîtrise de l’exploitation de l’entreprise.
Il peut aussi être défini comme l’ensemble de méthodes et procédures visant à : - organiser les activités des entreprises, - sauvegarder le patrimoine de l’entreprise, - prévenir et détecter les irrégularités et inexactitudes, - s’assurer de l ’exactitude et de l’exhaustivité des enregistrements comptables ; et ce dans le respect des instructions de direction et la recherche de l ’amélioration des performances.
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2.1.2. Les objectifs du contrôle interne
L’analyse du système de contrôle interne des stocks doit permettre de s ’assurer de : - l’exhaustivité du traitement des mouvements de stock - la séparation suffisante des fonctions dans l ’entreprise, en relation avec les stocks (achats, magasinage, producti on …) - la bonne valorisation des stocks en brut et en net (valorisation fait parfois directement par le système) - l’appartenance des stocks a l’entreprise (critère de transfert de propriété), - la protection des valeurs stockées.
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2.2. Les risques liés au contrôle interne des stocks On dit qu’un système de contrôle interne est risqué lorsqu ’il ne permet pas de détecter les erreurs commises par l ’entreprise.
Les risques les plus fréquents au niveau de la conception du contrôle interne sont : - une séparation de tâches insuffisante entre les services ; - des sorties d’articles en stock pour utilisation temporaire ; - un cumul de fonctions de magasinage et de contrôle (notamment lors de l’inventaire physique) ; - un personnel incompétent - Un mauvais suivi des corrections de stocks.
Pour évaluer la qualité du contrôle interne, l’auditeur doit d’abord s’inf ormer sur les procédures mises en place (à travers le manuel de procédures ou le cas échéant sur la base d’entretiens avec les responsables), ensuite il fera des tests de permanence pour vérifier le déroulement des procédures.
2.2.1. La fiabilité des systèmes de contrôle utilisés
Un système de contrôle interne des stocks fiable offre les garanties suivantes : - les enregistrements comptables sont exhaustifs ; - les montants comptabilisés correspondent aux montants réels ; - les stocks sont valorisés correctement selon la méthode choisie par l ’entreprise ; - le principe de séparation des exercices est respecté ; - la présentation instituée par le plan comptable est respectée.
Si l’une de ces garanties n’est pas fournie, les comptes de stocks pourraient être affectés de manière significative. En effet, il existera un grand risque d’erreurs ou d’anomalies. Les systèmes d ’information mis en place pa r l’ entreprise doivent avoir pour principal objectif une gestion organisée et efficace des stocks, et une réduction au maximum des risques y étant rattachés. Aussi, les systèmes d ’information doivent permettre d ’assurer une traduction correcte des opérations relatives aux stocks. Dans ce sens, le rôle de la direction est crucial. En effet, la direction de l’entreprise doit s’assurer aussi bien de la sauvegarde du patrimoine de l’entreprise contre d ’éventuels détournements ou une mauvaise utilisation, que de la conformité des états de synthèse aux
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exigences statutaires et réglementaires.
2.2.2. La séparation de tâches est l’un des fondements de base
La séparation des tâches d ’un système de contrôle interne efficace. Une même personne ne doit pas être en mesure de traiter ou contrôler une transaction du début à la fin car, dans ce cas, celle-ci pourrait, volontairement ou non, causer des erreurs ou des irrégularités. En effet, le système doit être conçu de manière à ce que la personne qui exécute une tâche soit toujours différente et indépendante de celle qui la contrôlera par la suite.
Il faudra ainsi apprécier la séparation de fonctions en ce qui concerne : - La responsabilité du magasin ; - La responsabilité des réceptions ; - La responsabilité des expéditions ; - La tenue des fiches de stocks en quantité ; - La tenue de l ’inventaire permanent ; - La responsabilité de l’inventaire physique ; - Le rapprochement inventaire physique / fiches de stocks / inventaire permanent ; - L’approbation des ajustements après inventaire ; - L’identification des stocks obsolescents, invendables... ; - La détermination des taux de dépréciation ; - L’autorisation de cession ou destruction des stocks détériorés ou inutilisés ; - Autorisation des achats de stocks ; - Détermination des prix de revient ; - Détermination des stocks minima et maxima.
2.2.3. La séparation des exercices
Le commissaire aux comptes doit également vérifier le respect du principe de la séparation des exercices (communément appelé « cut-off »). En effet, il existe souvent des décalages entre : - la date à laquelle l’entreprise devient propriétaire de la marchandise - la date d’enregistrement de la charge en comptabilité et la date de réception physique des produits. Pour cela, vérifier la cohérence du suivi de l’entreprise quant au « cut-off » permettra de déceler toute anomalie à ce niveau.
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2.3. L’appréciation du contrôle interne Si le niveau de confiance accord é à l’environnement de contrôle et aux procédures de contrôle est faible, l ’auditeur ne se basera pas sur le dispositif du contrôle interne, peu fiable ou quasiment absent. Pour ce qui est des travaux sur les comptes, l’auditeur procédera à plus de tests de détail sur les comptes pour fonder son opinion. La revue analytique n ’occupera alors qu’une place marginale dans ses travaux.
Si le niveau de confiance est moyen, l’auditeur se basera sur l’évaluation de l’environnement général de contrôle, pour orienter sa mission et appréhender les domaines et les systèmes significatifs. Il pourra alors programmer ses travaux d ’évaluation du contrôle interne et de contrôle des comptes. Il testera la conformité et la permanence des contrôles de pilotage afin d’orienter ses travaux sur les comptes. La revue analytique prendra une place plus importante, contrairement à la première situation où le niveau de confiance est faible. Les travaux de revue analytique et de validation des comptes seront appuyés par des tests de détail, mais ces derniers seront moins étendus par rapport à la situation précédente. Si l’environnement de contrôle est favorable et que les contrôles de pilotage et d ’a pplication sont faibles et permanents, le niveau de confiance est considéré comme étant élevé. La revue analytique prendra davantage d ’importance et les tests sur les contrôles de pilotage et d’a pplication seront étendus. Par contre, les tests de détail seront réduits. Il est à signaler que le contrôle du cycle stocks passe nécessairement par le contrôle et l’évaluation du contrôle interne du cycle « achats et fournisseurs » qui est intimement lié au cycle « stocks ». Et à cet effet, un certain nombre d ’aspects relatifs à la gestion des achats de produits et de matières nécessitent une attention particulière.
Ainsi, concernant la gestion des achats, il est nécessaire de s ’assurer : - de la cohérence des réceptions en stock et factures d ’achat ; - de l’exhaustivité et l ’exactitude des enregistrements comptables ; - du suivi des bonis et malis sur achats ; - du contrôle des tarifs appliqués (cours et prix de reprise) ; - de la valorisation des achats ; - de la gestion des stocks auprès des confrères ; - de la gestion des échanges des produits ; - de la procédure de régularisation des charges ; - du suivi des provisions à l’arrêté des comptes de chaque exercice.
Enfin, l’auditeur devra apprécier le processus et le niveau de coordination et d ’information liant la fonction opérationnelle entre le responsable des achats et le service comptable,
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notamment en ce qui concerne les régularisations comptables lors de l’arrêté des comptes (stocks en transit, provision et autres charges liées aux importations et à l’activité opérationnelle…)
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3. Inventaire physique 3.1. L’importance de l’inventaire physique L’inventaire physique permet de s ’assurer de la réalité et de l’exhaustivité des quantités en
stock. Il ne permet pas de valider la valorisation mais participer au processus de validation de la dépréciation. Il permet de satisfaire les obligations légales en matière comptables, fiscales et du droit des sociétés, et également de mieux saisir la réalité des opérations qui se trouvent derrière les chiffres et assure une meilleure compréhension des enregistrements comptables. Les entreprises sont tenues de contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, l’existence et la valeur des éléments actifs et passifs de son patrimoine (Dispositions de l’article 5 de la loi n°9-88 relative aux obligations comptables des commerçants). En conséquence, l'obligation posée par la loi porte sur la périodicité de l'inventaire physique et non sur sa date. Ainsi, l’inventaire doit être tenu au moins une fois par exercice. Généralement, l’inventaire a lieu en fin d’exercice à la date de clôture. Cependant, il est possible que l ’inventaire soit tenu avant la date de clôture ou même après. Ainsi, il sera nécessaire d ’ef fectuer un « rollforward » ou un « roll-forback » selon que l’inventaire a été tenu avant ou après la date de clôture des comptes.
L’inventaire se détermine à travers : les quantités, la séparation des exercices et la dépréciation. - Les quantités : C’est la façon la plus efficace de s’assurer de l’existence et de la validité des quantités en recensant les éléments détenus par la société. - La séparation des exercices : Ils existent mais appartiennent-ils à l ’entreprise ? En effet, les produits ont peut-être déjà été facturés mais pas encore livrés (ils sont présents physiquement en stocks mais n ’a ppartiennent plus à l’entreprise), ou ils sont en dépôt chez des tiers ou en transit (ils ne sont pas présents physiquement en stock mais ils appartiennent à l’entreprise). Il faut donc se renseigner lors de l ’assistance à l’inventaire pour pouvoir identifier les stocks dans ces situations. - La dépréciation : L’inventaire physique permet aussi de détecter les stocks endommagés ou défectueux nécessitant la constitution d ’une provision.
3.2. Les principales étapes de l ’inventaire physique des stocks 3.2.1. Avant la prise d e l’inventaire Avant d’entamer le comptage des articles, il est nécessaire d ’obtenir les instructions écrites du client pour les aires de stockage à inventorier, ou bien, dans le cas ou il n ’y a pas
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d’instructions écrites, discuter avec le client et préparer un rapport donnant les grandes lignes des procédures et contrôles prévus.
Ces instructions doivent mentionner, entre autre les points suivants : - le but, la date et la durée de l’inventaire ; - les lieux de stockage à inventorier ; - noms et responsabilités des personnes affectées à l ’inventaire ; - unités de mesure, tickets et feuilles de comptage utilisés ; - le déroulement de l ’inventaire...
Par conséquent, ces instructions doivent être revues en fonction des recommandations qui ont été émises pour la prise d ’inventaire lors de la mission d ’audit de l’exercice précédent et en s’aidant également du questionnaire d ’inventaire physique. Cette évaluation a pour objet de connaître les insuffisances liées à la dite procédure et de s ’assurer que la saisie des quantités soit faite en toute sécurité. L’auditeur peut envisager de recourir à l’aide soit du client, soit de techniciens indépendants pour vérifier la nature des articles à inventorier dans les cas où cela peut être délicat pour l’auditeur.
D’autre part, il conviendrait de veiller à ce que des renseignements précis relatifs à la séparation des exercices soient disponibles lors du comptage.
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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Exemple :
Produits stockés à des endroits différents, il faut centraliser la procédure de comptage. - Obtenir une description des procédures (écrites ou orales); - Evaluer la fiabilité des procédures dans l'objectif de sécuriser la saisie des quantités; - S'il y a des défaillances qui risqueraient de remettre en cause la quantité de l'inventaire, aviser le client afin que des mesures correctives soient prises rapidement. - Affiner le planning d'intervention et en aviser son client; - Rédiger le programme d'assistance à l'inventaire physique.
3.2.2. Pendant la prise de l’inventaire s’assurer que les instructions écrites ou
Le but de cette étape est de décrites par le client sont correctement appliquées. A cet effet, il convient de vérifier en particulier que : - les équipes de comptages semblent bien comprendre les instructions ; - le stock est rangé de façon ordonnée ; - les feuilles ou grilles de comptage sont contrôlées ; - les articles comptés sont clairement identifiés pour éviter leur double comptage ou au contraire leur omission ; - les comptages font l’ob jet soit d’une vérification après double comptage systématique, soit de contrôles par sondage ; - la personne effectuant les comptages ou les contrôles par sondage est indépendante et sans responsabilité sur les stocks ; - les articles obsolètes, endommagés ou inutilisables sont notés à part. A ce niveau, les tests de comptage ayant pour but de confirmer la conformité des procédures et des contrôles de prise d ’inventaire sont effectués et doivent être suffisamment détaillés pour permettre un suivi ultérieur jusqu’aux listings finaux d’inventaire. Ces tests de comptage sont comparés avec ceux du client (ainsi qu ’avec l’inventaire permanent) afin de relever les écarts qui devront être justifiés par le responsable. Dans le cas où des mouvements de stock sont constatés, il faut veiller à c e qu’ils soient correctement contrôlés et documentés. Par ailleurs il conviendrait de demander aux services réception et expédition les informations suivantes : - les numéros des bons de réception des derniers articles inclus dans le comptage du stock physique ;
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- les détails des dernières livraisons les plus significatives réceptionnées et incluses dans l’inventaire physique ; - les numéros des derniers bons d ’expédition pour les articles non présents dans le comptage ; - les détails des dernières expéditions les plus significatives et non présentes dans le comptage.
3.2.3. Après la prise d e l’inventaire
Le commissaire aux comptes doit s'assurer que les résultats de comptage ont été correctement utilisés pour établir l'état des stocks servant de base à la valorisation. Ce contrôle s'effectue de la manière suivante : Vérification de la centralisation des fichiers de comptage : Une fois l’inventaire terminé, l’auditeur va vérifier que les quantités inventoriées lors du comptage sont bien celles qui sont utilisées pour la valorisation des stocks et qui permettent de retrouver le solde des comptes de stock en BG (Balance générale). Il s'assure notamment : - Du report de toutes les fiches sur l’état des stocks ; - Que seules les fiches d’inventaire ont été reprises sur l’état des stocks ; - Que les récapitulations sont arithmétiquement exactes ; - Que les informations éventuelles relatives à la dépréciation des stocks, relevées lors de l’inventaire, sont prises en compte.
Vérification du respect de la séparation des exercices à partir des éléments relevés lors de l'inventaire : A partir des informations relevées lors de l’inventaire physique, les contrôles suivants peuvent être effectués : o Période qui précède l’inventaire - Les bons de réception dont les numéros sont antérieurs au dernier numéro relevé lors de l’inventaire sont comparés avec les factures d ’achat correspondantes, en s’assurant qu ’elles ont été comptabilisées avant la date d ’inventaire (le cas échéant, en facture à recevoir) ;
- Les bons d ’expédition dont les numéros sont antérieurs au dernier numéro relevés lors de l’inventaire, sont comparés avec les factures de vente correspondantes, en s’assurant qu’elles ont été comptabilisées avant la date d ’inventaire ; - Le même contrôle est effectué pour les derniers bons de retour reçus des clients ou adressés aux fournisseurs, pour s’assurer que les avoirs correspondants ont été correctement comptabilisés avant la date d ’inventaire.
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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Période postérieure à l’inventaire A l’inverse de ce qui précède : o
- Les bons d ’expédition ou de retour des clients dont les numéros sont postérieurs au dernier numéro relevé lors de l’inventaire ne doivent pas avoir donné lieu à l'enregistrement d'une facture de vente ou d'un avoir au client avant la date d'inventaire ; - Les bons de réception ou de retour aux fournisseurs dont les numéros sont postérieurs au dernier numéro relevé lors de l'inventaire ne doivent pas avoir donné lieu à l'enregistrement d'une facture d'achat ou d'un avoir des fournisseurs (ou note de débit au fournisseur) avant la date d'inventaire. Tout écart ou anomalie significatifs décelés lors de ces travaux doivent faire l'objet d'analyses plus poussées et, éventuellement, de corrections.
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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3.3. Difficultés liées à l’observation des inventaires 3.3.1. Problèmes liés à la mesure
Certains produits ou articles peuvent poser des problèmes de mesure. Ces problèmes sont généralement bien maîtrisés par les professions concernées. Notons par exemple : - Les produits pondéreux (charbon en tas, minerais …) qui nécessitent des techniques de conversion de volume, d ’où le recours à des géomètres externes assermentés pour une approximation de l’existant à la date de clôture ; - Le comptage de quantités importantes de petites pièces (vis, écrous, rondelles qui s’effectue par comptage d ’un étalon après pesage et application au poids de l’ensemble de la population) ; - Pour des sociétés spécialisées dans le câblage, les bobines constituent une matière première primordiale dont les densités diffèrent selon les rayons et diamètres de chaque catégorie et qui font l ’objet de pesage puis de conversion en mètres.
3.3.2. Problèmes liés à la qualité L’identification de la nature de certains p roduits ou de l’usu re et de la dépréciation des articles
inventoriés peut parfois poser des problèmes techniques qui pourront être résolus en faisant appel à un technicien ou en procédant à des analyses sur des échantillons prélevés lors de l’inventaire physique. Nous pouvons citer dans ce cadre, les sociétés œuvrant dans le domaine de gaz, qui sont dans l’obligation de prélever des échantillons à soumettre à des analyses, auprès de laboratoires de renommée, afin de déterminer le volume de gaz encore disponible à la clôture ; Les informations communiquées par la société dans ce sens, sont à titre d ’exemple : la température (degrés), la pression (Bars) ,…
4. Contrôle des comptes 4.1. Les contrôles généraux 4.1.1. La séparation des exercices Le problème de la séparation des exercices est d ’une importance cruciale. Il est à rappeler que l’auditeur devra apprécier le fait générateur de comptabilisation.
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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Pour les comptes fournisseurs : L’auditeur vérifie que les dernières réceptions de l’exercice ont été prises en compte à la fois dans les stocks et dans les comptes de fournisseurs en excluant de ces derniers, les premières réceptions, les premiers retours de l’exercice suivant et les derniers retours aux fournisseurs. De plus, il doit vérifier que tous les avoirs à recevoir (remises, ristournes...) relatifs aux achats de l’exercice, sont correctement provisionnés. Il est à noter qu’une attention particulière doit être donnée aux frais de transport relatifs aux acquisitions de l’exercice. Ceux-ci doivent avoir été correctement enregistrés et provisionnés sur l’exercice objet du contrôle.
Pour les en-cours de production En faisant des tests de « cut-off », il doit s’assurer que les états de production sont bien arrêtés à la date de clôture en ce qui concern e l’avancement des travaux et que les charges directes de fabrication (main-d’œuvre et consommation en particulier) sont comptabilisées jus qu’à la date de clôture.
Pour les comptes clients : L’auditeur doit s’assurer que : - les dernières expéditions de l’exercice sont sorties de stocks et comptabilisées en ventes, clients et/ou factures à établir ; - les premières expéditions de l’exercice ne sont pas prises en considération ; - les retours clients concernant les ventes de l’exercice sont correctement provisionnés (seuls les produits réutilisables doivent être repris en stocks) ; - vérifier que les frais de transports sur ventes sont provisionnés pour toutes les ventes de l’exercice.
4.1.2. La valorisation
La valeur brute : - Vérifier que les stocks sont valorisés selon les mêmes principes que les exercices précédents ;
- Vérifier qu’aucune compe nsation n’est faite avec les provisions pour dépréciation ; - Comparer les variations de prix d ’un exercice à l ’autre et obtenir des explications pour toute variation anormale ; - Identifier les références en stocks pour lesquelles les prix ont changé d'une manière significative au cours de l'année (par entretien).
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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L’appréciation des provisions pour dépréciation : - Vérifier que les stocks dont la valeur actuelle est, en raison de l’obsolescence, la détérioration, la rotation lente..., inférieure à la valeur d ’origine font l’objet d’une provision pour dépréciation, calculée de façon constante par rapport à l’exercice précédent ;
- Identifier les critères utilisés pour déterminer si les provisions sont ou non déductibles fiscalement et juger si ces critères sont acceptables ; - Examiner les montants passés en pertes dans l’exercice et non provisionnés précédemment ainsi que les reprises de provision afin de déterminer si leur ampleur n’est pas de nature à remettre en cause les critères de dépréciation.
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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4.2. Contrôle des différentes catégories de biens de l ’entreprise 4.2.1. Les matières premières et autres approvisionnements
-
La valeur brute : Vérifier que les stocks sont valorisés selon les mêmes principes que les exercices précédents ; Vérifier qu’aucune compe nsation n’est faite avec les provisions pour dépréciation ; Comparer les variations de prix d ’un exercice à l ’autre et obtenir des explications pour toute variation anormale ; Identifier les références en stocks pour lesquelles les prix ont changé d'une manière significative au cours de l'année (par entretiens avec le personnel).
L’appréciation des provisions pour dépréciation : - Vérifier que les stocks dont la valeur actuelle est, en raison de l’obsolescence, la détérioration, la rotation lente..., inférieure à la valeur d ’origine font l’objet d’une provision pour dépréciation, calculée de façon constante par rapport à l’exercice précédent.
- Identifier les critères utilisés pour déterminer si les provisions sont ou non déductibles fiscalement. Juger si ces critères sont acceptables. - Examiner les montants passés en pertes dans l’exercice et non provisionnés précédemment ainsi que les reprises de provision afin de déterminer si leur ampleur n’est pas de nature à remettre en cause les critères de dépréciation.
4.2.2. Les stocks de produits
Généralement, et quelle que soit la méthode de valorisation utilisée, les différents contrôles à effectuer sont les suivants : - Vérifier la nature des charges imputées à la production de l’année, s’assurer qu ’elles incorporent toutes les charges directes et indirectes de production ; - Rapprocher le montant de ces charges avec la comptabilité générale ; - Examiner le mode de répartition des charges indirectes par produits. Juger du bien fondé des clefs choisies ; - S’assurer que les charges anormales de production (sous activité, par exemple) sont bien isolées et ne sont pas incorporées au prix de revient de produits restant en stocks.
Cependant, si les stocks sont évalués au prix de revient réel il faut: o Vérifier le calcul des prix de revient en utilisant : - les rapports de production pour les quantités de matières et de main-d ’œuvre ;
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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- les pièces justificatives de prix de revient pour chacune des composantes ; - pour les prix de matières premières incluses dans les stocks de produit, il faut vérifier qu’ils correspondent, selon la méthode utilisée par l ’entreprise, au prix moyen pondéré à la date de mise en fabrication ou au prix de revient calculé selon la méthode FIFO ; - Pour le prix de la main-d’œuvre, il faut vérifier que le calcul tient compte des charges sociales.
Sinon, si les stocks sont valorisés à partir de prix standard, il faut : - Vérifier les éléments constitutifs des prix standard, - Analyser les écarts constatés et vérifier qu’ils ont été correctement réincorporés dans la valeur des stocks.
En ce qui concerne la dépréciation des stocks de produits, les principaux points de contrôle sont : - Examiner les taux de marge brute par produit ou catégorie de produits et s’assurer que les produits dont les marges sont négatives ont été dépréciés, expliquer les principales variations par rapport à l’exercice précédent et vérifier que les prix de vente prévisionnels ne sont pas en baisse ; - Comparer les quantités en stocks avec les prévisions de ventes de l ’exercice suivant ; - Vérifier que les produits excédentaires font l’objet de provisions raisonnables en tenant compte des possibilités de ventes à prix réduit ; - Vérifier que les produits détériorés, relevés à l ’inventaire, sont dépréciés ; - Pour les produits intermédiaires, vérifier qu’ils peuvent effectivement être incorporés à la production ; -
Rechercher s’il existe des produits en stocks qui ne sont plus inscrits au catalogue de ventes ; - Vérifier que les produits résiduels sont évalués au prix de cession. Si ces produits ont été vendus entre la date de clôture des comptes et la date du contrôle, il faudra rapprocher les prix retenus avec les factures.
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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PARTIE 3 AUDIT DES STOCKS AU SEIN D’UNE ENTREPRISE RÉELLE 1. Présentation de la société 1.1. Identification
Capital : 20 000 000 Dirhams Forme juridique : Société Anonyme La société X, filiale d ’un groupe international du même nom, est une carrosserie, ayant pour principale activité le montage de carrosseries d’autocars et d ’autobus. L’exercice comptable audité vu du 01/04/2009 au 31/03/2010
1.2. Secteurs d’ Activités
- Carrosserie d’autobus - Carrosserie d’autocars - Carrosserie automobile - Peinture L’activité de la société X est ainsi principalement, le montage de carrosseries sur des autobus et des autocars : - Soit en sous-traitance : c'est-à-dire que les constructeurs fournissent les châssis à la société qui effectue les travaux de carrosserie et réexpédie le produit final au constructeur qui va effectuer la livraison et la vente au client final (la société X facture les travaux de carrosserie au constructeur qui lui-même va facturer la totalité au client final) - Soit directement en liaison avec le client final : c'est-à-dire que l’entreprise X achète les châssis sur lesquels elle effectue les travaux nécessaires avant de livrer l’autobus ou l’autocar au client final.
1.3. Organisation
Concernant l’organisation de la société, et dans un souci de confidentialité, je suis dans l’incapacité de communiquer l ’organigramme de l ’entreprise. Cependant, il est à noter que l’entreprise est chapeautée par un directeur général avec trois pôles sous ses ordres : Direction administrative et financière : La direction financière était logiquement notre principal interlocuteur lors de notre audit. - Service des achats - Service commercial et production. -
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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1.4. Description des postes
Directeur Administratif et Financier Missions : Sous la responsabilité directe du Directeur Général, le Directeur Administratif et Financier est spécifiquement responsable des tâches suivantes : - Proposer à la Direction Générale l’ensemble des stratégies, politiques directives et programmes de gestion budgétaire, financière et comptable et s ’assurer de leur application. - Fournir les données financières et comptables fiables et en temps opportun. - Proposer à la Direction Générale les normes de contrôle interne, s ’assurer de la cohérence des mesures en vigueur et de leur respect dans le cadre de ses services. - Assurer la gestion des biens meuble et immeubles. A noter que l ’entreprise fait appel à un fiduciaire pour la tenue de sa comptabilité.
Responsable du service des achats - Pour le magasinier • Il établit les états de saisie (des états des mouvements de stock par magasin, des états valorisés des stocks par magasin, des états des inventaires des stocks) • Il traite les factures fournisseurs • Il veille à la bonne saisie des données (bons de sortie, bons d ’entrée, bons d’accompagnement) • Il supervise les inventaires des stocks • Il effectue les saisies d ’inventaires • Il corrige les erreurs de saisie sur les stocks
- Pour les fournisseurs • Il réclame des pièces justificatives (BC, BA, BL) • Il informe d’anomalies constatées sur les factures • Il rédige les réclamations de facturation • Il enregistre les factures fournisseurs dans le fichier de suivi des factures • Il recherche les documents justificatifs de la facture • Il vérifie les factures (calculs, rapprochements documents justificatifs) • Il vérifie les imputations comptables • Il établit les bordereaux pour signature
Missions de l’unité - Assurer un approvisionnement régulier et suffisant des matériels, logiciels au service
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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technique, dans les meilleurs délais et aux meilleures conditions possibles de prix et de qualité - Fournir un service de gestion et de contrôle des stocks pour optimiser le niveau des inventaires et l’infrastructure des magasins - Satisfaire les besoins en matériels exprimés dans les meilleurs délais et aux conditions de prix et de qualité optimales.
2. Assistance et évaluation de la procédur e d’inventaire physique Nous avons participé à l’inventaire physique pour lequel nous n ’avons pas pu valider le respect de la procédure. Ainsi, nous avons évalué le déroulement de l’inventaire à travers un questionnaire que j’ai pu compléter grâce à ma présence lors de l ’inventaire physique
mais aussi par des entretiens notamment avec le responsable du service des achats. Il est à noter que nous avons détecté certaines anomalies dans la procédure d ’inventaire physique, notamment le fait que les mouvements n ’aient pas été arrêtés pendant le comptage. En effet, la chaîne de production n ’a pas cessé pendant les jours d ’inventaire. De plus, nous avons décelé le fait qu’il n’y avait pas de personne indépendante du magasin participant à l’inventaire physique.
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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2.1. Test de validation et p rocédures d’inv entaire physique (IP) L’ob jectif de ce test est de : - S'assurer de la validité et de l'exhaustivité des stocks ainsi que de leur correcte évaluation - Evaluer le caractère approprié des procédures d'IP fournies par le client
- S'assurer de la correcte application de ces procédures lors de l'IP
Ce test repose sur la sélection d ’un échantillon total de 25 articles séparé en deux groupes : - Listing to floor : nous avons effectué une sélection de 12 articles les plus significatifs à partir du listing des stocks avant inventaire dont nous avons effectué le comptage et comparé au comptage effectué par l ’entreprise. - Floor to listing : nous avons sélectionné 13 articles à partir des magasins que nous avons comptés puis rapprochés du comptage effectué par le client lors de l’inventaire physique.
A l’issu de ce test, nous avons pu valider les quantités comptées lors de l ’IP, malgré le fait d’avoir découvert quelques écarts qui ont cependant pu être expliqués par le responsable des achats. (Voir Test de validation et procédures d’IP sous Annexe 3)
2.2. Tests de cut off
Nous avons effectué deux tests de cut-off : - le cut-off réceptions - le cut-off expéditions Ces tests ont pour objectif de contrôler la correcte séparation des exercices en matière de réceptions et d’expéditions de marchandises avant et après la clôture (BR, BL, facture, comptabilisation) par rapport à l'état définitif des stocks
Ainsi, pour le cut-off réceptions, on demande auprès de la comptabilité les cinq derniers bons de réception avant IP ainsi que les cinq premiers bons de réception après IP. Ainsi, nous avons vérifié que les articles achetés était bien comptabilisés en charges au titre de l ’exercice de leur réception mais également qu’ils figurent bien en stock. La date du BR doit correspondre à la date de comptabilisation en stocks et en achats. Ce test n ’a révélé aucune anomalie significative, puisque les réceptions effectuées avant le 31/03/2010 figuraient bien dans les achats ainsi que dans les stocks des comptes audités alors que les réceptions postclôture n’ont fait l’objet d’aucune écriture.
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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D’autre part, pour le cut-off expéditions, on demandera les cinq derniers bons de livraison avant IP et les cinq premiers après IP. Le travail à effectuer est le même que pour le cut-off réceptions. Ici également, nous n ’avons pas décelé d ’anomalies puisque toutes les livraisons effectuées avant l’IP figurent dans les comptes au 31/03/2010 et aussi, il n ’y pas eu livraisons après cette date. (Voir test cut-off I P réceptions sous Annexe 4 et cut-off I P expéditions sous Annexe 5)
2.3. Tests sur la valorisation des stocks
Pour s'assurer que les objectifs d'audit sont atteints avec un degré d'assurance satisfaisant, il est nécessaire de tester l'état détaillé de la valorisation des stocks en effectuant les travaux suivants: i. Obtenir et documenter les méthodes et procédures de détermination du coût des stocks. ii. Déterminer si la méthode d'établissement des prix de revient est conforme à celle de l'exercice précédent et compatible avec le référentiel comptable utilisé iii. Mettre en œuvre les travaux nécessaires pour s'assurer que la valorisation des stocks est correcte, sur base de sondage.
Les travaux consisteront à :
i. ii. iii. iv. v.
Sélectionner un certain nombre d ’articles à tester (l’échantillonnage se fait par une méthodologie propre au groupe KPMG que je n ’ai pas la possibilité de communiquer) Récupérer les tableaux de mouvements en stock de ces articles à partir du système Récupérer la facture du dernier achat (enregistré au cours de l’exercice) pour chaque article sélectionné ou le dernier dossier d ’importation pour les acha ts à l’étranger. Vérifier les factures sur la période intermédiaire pour s’assurer de la réalité des suppléments de coût (frai s d’approche). Conclure sur l ’exactitude des coûts utilisés
Commentaires
Les stocks sont valorisés sur la base des coûts unitaires déterminés eux même comme suit : Le test réalisé consiste à recalculer le coût unitaire en prenant en compte toutes les charges qui rentrent dans la détermination du coût comme le montre le tableau pour les comparer avec ceux de la société. Nous avons soulevé un écart de 13 KDH (soit un peu plus de 1 000 €) qui est considéré comme non significatif car inférieur au seuil de signification. (Voir Tableau de tests sur la valorisation des stocks sous Annexes 6)
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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Conclusion
Bien que l’activité du réviseur consiste à vérifier des données comptables et tout particulièrement le bilan des données comptable et le compte de résultat, le champ de ses investigations doit nettement déborder de ce cadre restreint. S’il veut remplir efficacement sa mission, il importe qu ’il examine également un certain nombre de facteurs dont l ’incidence comptable est plus ou moins directe. En effet on ne peut porter un jugement sur les états financiers de l ’entreprise en faisant abstraction des réalités techniques, commerciales, juridiques, fiscales, sociales … L’auditeur devra faire appel à toutes ses qualités de jugement pour déceler ces anomalies qui peuvent être fatales pour l ’entreprise sans qu ’elle puisse s’en douter ; et effectivement la conduite d’une mission d ’audit requiert que les esprits y soient préparés et les techniques maîtrisées. Concernant, mon avis sur cette expérience, je peux dire qu ’elle m’a été plus que bénéfique. En effet, le métier d’auditeur est connu pour son aspect très formateur et c ’est ainsi que j ’ai pu, à travers les diverses missions qui m ’ont été confiées, améliorer considérablement mes connaissances pratiques en matière de commissariat aux comptes. De plus, au cours de ce stage, le cabinet a été très reconnaissant pour mon travail, d ’une part pour m ’avoir permis d’intervenir seul pour auditer une entreprise de grande taille, et d ’autre part, à travers les évaluations faites en interne par les chefs de mission, sur lesquelles j ’ai été évalué : excellent et supérieur aux attentes. C ’est ainsi, que le manager avec qui j ’ai collaboré tout au long de mon stage, m’a proposé d ’envisager ma carrière au sein du cabinet KPMG.
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES – L’AUDIT DES COMPTES DE STOCK
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Bibliographie
Plan comptable générale marocain : http://www.cours-comptabilite.com/article5613218.html
CGNC : http://www.cabinetseddik.com/enTelechargement/legislation/CGNC.pdf
http://www.babfinance.net/baf-of-finance/comptabilite-finance/memo-les-stocks-
2.html http://www.compta-top.com/legislation-comptable/maroc/le-co-t-de-production-
des-biens-ou-des-services-en-stock-est-forme-de-la-somme.html http://www.compta-top.com/legislation-comptable/maroc/methode-du-co-t-
moyen-pondere.html
Norme IAS 2 : « Stocks »
Formation KPMG immobilisations)
pour stagiaires (Sections clients, fournisseurs, trésorerie,
Annexe 1 :
Mémo de synthèse au 31/12/2010
Rappel de la matérialité :
-
Le seuil de signification calculé sur la base des produits d’exploitation (Société ne faisant pas appel public à l’épargne = 1.300 KMAD Seuil de remontée (5% du seuil) : 65 KMAD.
I-
Revue analytique du bilan : I-1 Non valeurs et immobilisations incorporelles en valeurs nettes(4.542 KMAD au 31.12.10 ; 4.542 KMAD au 31.12.09) 31/12/2010
31/12/2009
FRAIS PREALABLES AU DEMARRAGE
1 015
1 353
-338
-25%
FRAIS D'AUGMENTATION DU CAPITAL
1 710
2 280
-570
-25%
2 725
3 633
-908
-25%
Total
Var.
%
- Les non valeurs figurant au bilan de l’entreprise filiale au 31/12/2010 représentent les frais préalables au démarrage ainsi que les frais d’augmentation du capital. La variation de ces éléments s’explique par les dotations de la période. Les frais d’augmentation du capital correspondent principalement à des frais d’enregistrement pour un montant total HT de 2.850 KDH . (XRéf B050)
I-2 Immobilisation corporelles (320.630 KMAD au 31.12.2010 ; 9.467 KMAD au 31.12.2009) 31/12/2010 320 630 320 630
IMMOBILISATIONS EN COURS IFRANE Total Immobilisations corporelles
31/12/2009 9 467 9 467
Var. 311 163 311 163
% 3287% 3287%
Les immobilisations corporelles ont connu une augmentation de 311 163 KMAD. Cette forte variation s’explique par les acquisitions ainsi que des projets 0, notamment les travaux d’aménagement de la nouvelle zone touristique d’Ifrane. La plus grande partie de ces acquisitions sont faites auprès de l’entreprise Ouarrach. Nous avons effectué un test d’acquisition sur ces immobilisations en cours sous C100 qui n’a révélé aucune anomalie significative. I-3 Fournisseurs débiteurs (39.996 KMAD au 31.12.2010 ; 0 KMAD au 31.12.2009
Avance fournisseurs Total
31/12/20 10 30 996 30 996
31/12/2009 0 0
Var. 30 996 30 996
%
Il s’agit d’avances versées pour le compte du fournisseur OUARRACH HAMID. Notre test sur ces avances sous J050, n’a pas révélé d’anomalie significative. I-4 Autres créances (10.828 KMAD au 31/12/2010 ; 1.378 KMAD au 31/12/2009)
TVA Récuperable 10% TVA Récuperable 20% Total
31/12/2010 65 10 763 10 828
31/12/2009 55 1 323 1 378
(Page 1 sur 4)
V a r. 10 9 440 9 450
% 18% 714% 686%
I-5 Capitaux propres (KMAD au 31/12/2010 ; KMAD au 31/12/2009)
Capital versé Capital souscrit non appelé Total
31/12/2010 -200 000 135 000 -65 000
31/12/2009 -200 000 0 -200 000
V a r.
%
0 135 000 135 000
0%
-68 %
I-6 Fournisseurs et comptes rattachés (30.295 KMAD au 31/12/2010 ; 596 KMAD au 31/12/2009)
Ouarrach Hamid Project analys & control Secursys Team young rubicain Uteca Velarium CMKD INGECOBAT Frs retenue garantie Frs facture non parvenue Total
31/12/2010 12 127 -
-
31/12/2009 83
-
133
-
282
-
-
99
-
-
29
-
-
950
-
99
-
-
16 672
-
-
36
-
30
30 295
-
596
-
-
-
350
Var. 12 127 83 133 282 99 29 600 99 16 672 6 29 699
I-7 Dettes envers l’état (KMAD au 31/12/2010 ; KMAD au 31/12/2009) 31/12/2010
ETAT TVA FACTUREE TVA DUE RETENUE A LA SOURCE Total
31/12/2009 Var.
0,00
0,00
47 899,87 -82,82 47 817,05
0,00 0,00 0,00
%
0,00 47 899,87 -82,82 47 817,05
Il s'agit de retenues à la source de 20% opérées sur les intérêts sur comptes courants, Nous avons soulevé un écart sur les intérêts sur comptes courants, correspondant d’une part à une erreur sur le calcul des intérêts au 31/03/2010 et d’autre à un décalage entre les dates de valeur en banque et les dates utilisées pour le calcul des intérêts. Etant donné qu'il y'a un écart sur ces intérêts, cet écart va également s'imputer sur le montant des retenues à la source. Test de la TVA due sous H100 et Test sur la retenue à la source sous H110.
(Page 2 sur 4)
% -100% -100%
171%
20% 4983%
I-8 Comptes d’associés (74 313 KMAD au 31/12/2009 ; 0 KMAD au 31/12/2008)
Compte courant Mère Total
31/12/2010 -74 313 -74 313
31/12/2009 0 0
Var. -74 313 -74 313
%
Les comptes d’associés sont relatifs à la société mère. Cependant, l’écart constaté sur le calcul des intérêts a un impact sur ce compte également. (Test A140 ) I-9 Comptes de régularisation (74 313 KMAD au 31/12/2010 ; 0 KMAD au 31/12/2009)
Charges financières à pa yer Total
31/12/2010 -3 689 -3 689
31/12/2009 0 0
V a r. -3 689 -3 689
%
Les charges financières à payer concernent les intérêts relatifs au découvert sur le compte AWB. Aucune échelle d’intérêts n’est disponible. Cependant, de nombreuses réclamations ont été faites auprès de la banque sans suite.
I-10 Trésorerie nette (-355.571 KMAD au 31/12/2009 ; -165.673 KMAD au 31/12/2007)
Banques actifs
31/12/2010 - 118 581
31/12/2009 49 741 -
Var. 110 923
% -223,00%
La trésorerie de la société est constituée de deux comptes auprès de la SMB et d’AWB. Elle a connu une variation négative. Cependant, la filiale est autorisée par AWB à un découvert de 119 MDH. Concernant, le rapprochement des soldes bancaires au 31/12/2010, un test a été effectué sous I100, il n’a révélé aucune anomalie significative, cependant concernant l’apurement des sommes en rapprochement, le chèque N° 565009 (756 KDH) n’a pas encore été débité en banque. Revue analytique du CPC : II-1 Achats consommés de matières et fournitures : 31 /12 /2009
Achat restations de service
31 /12 /2008 Var.
500
292
% 208
71%
Il s'agit d'un contrat de prestations conclu avec la société mère le 30/05/2009. C'est un contrat annuel en tacite reconduction (renouvelable automatiquement). Ces prestations sont d'ordre : comptable et administratif, fiscal, juridique et financier. (contrat sous XRéf A100-1)
(Page 3 sur 4)
II-2 Autres charges externes (1.731 KMAD au 31/12/2009 ; 155 au 31/12/2008) : 31/12/2009
HONORAIRES VOYAGES ET DEPLACEMENTS MISSION ET RECEPTION FRAIS DE PUBLICITE COTISATIONS ET DONS AUTRES CHARGES EXTERNES FRAIS BANCAIRES F. COMMIS ET COURTAGE SCE BANCAIRE COMMISSIONS SUR CAUTIONS
500
31/12/2008 Var.
30
% 470
5
-
5
4
-
4
917
10
907
9452%
200
100
100
100%
6
-
-
6 0
7 92
15
-
0 7 77
II-3 Frais bancaires et agios : 31 /12 /2009
FRAIS BANQUE ET AGIOS
31 /12 /2008
8 834
Il s’agit principalement d’intérêts relatifs au découvert sur le compte AWB. A noter qu’aucune échelle d’intérêts n’est disponible. Cependant de nombreuses réclamations ont été faites auprès de la banque. Les autres frais sont des intérêts débiteurs sur le compte SMB. Il a été indiqué par le service comptable que le taux minimum BAM de 5,34 % était respecté. II-4 Intérêts sur comptes courants : 31 /12 /2009
INTERETS/COMPTES COURANTS
31 /12 /2008
529
Un test a été effectué sous A140. Cependant ce test a dégagé un écart correspondant d’une part à une erreur sur le calcul des intérêts au 31/03/2010 et d’autre à un décalage entre les dates de valeur en banque et les dates utilisées pour le calcul des intérêts.
-
III-
Synthèse des ajustements et des incertitudes :
IV-
Points en suspens significatifs
Ecart sur les intérêts sur comptes courants
(Page 4 sur 4)
1560%
525%
Annexe 2 : Procédure alternative clients
Travaux effectués : Cf. Prog F 005 - 2.B.4.
1.
Dans le cas où le règlement n'est pas intervenu à la date de nos contrôles : 2. Bon de livraison ou avis d'exportation 3. Facture de ventes 4. Courriers éventuels
Conclusion : Le client ne nous a pas communiqué 1 BL d'un montant total de 23 Kdhs.
N°
XRef Circu
Client
Soldes individuels à la date de circularisation
Règlement post date de circularisati on
Date Facture Factures / dossier d'export
Montant Facture
Date BL Ccheté
Travail effectué
1
2
3
Référence (Date de l'encaissementen banque, N° de 4 BL, N° de facture, X ref des échanges de courriers)
Conclusion
1 193
1
3221 -11
Grossiste X
19/06/2010 30/06/2010 05/10/2010 16/10/2010 04/11/2010 25/11/2010 30/11/2010 07/12/2010 07/12/2010 08/12/2010 09/12/2010 10/12/2010
48 22 32 26 23 26 27 31 31 31 31 27
20/06/2010 01/07/2010 06/10/2010 17/10/2010 OS 25/11/2010 02/12/2010 08/12/2010 08/12/2010 09/12/2010 10/12/2010 11/12/2010
F010-1
20905408 20906766 20908871 20908872 20908874 20908876 20908878
22/07/2010 04/09/2010 26/11/2010 26/11/2010 26/11/2010 26/11/2010 26/11/2010
141 62 68 68 51 34 51
22/07/2010 04/09/2010 26/11/2010 26/11/2010 26/11/2010 02/12/2010 26/11/2010
F010-3
Règlements après le 31/12/2010 225 70
Solde après apurement des créances règlées 967 968
F010-2
Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant
49% 1 038
SCOPE 2
3221-12
20904323 20904692 20907549 20907845 20908318 20908847 20908911 20909048 20909050 20909131 20909141 20909185
Grossiste Y
53%
SCOPE
829,83149 Nom Grossiste X Grossiste Y Scope Total Testé
Solde au 31/12/2010 1 193 1 038
50%
Commentaire sur la Nous avons récupéré les règlements en 2010 des créances nées en 2010 que nous avons imputés au solde des créances au Pour la procédure alternative nous avons sélectionné lesclients Marjane Holding et METRO car ceux pour lesquels le scope testé
Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant
Annexe 3 :
Test de validation et procédures d'IP
Tests sur les Procédures d'IP (*)
Tests de validation - Tests de comptage Listing des stocks avant inventaire Date: N° test
N° compte en BG
Réf Produit
Descripti on
LISTING TO FLOOR 4 82 30 25 00 4 JE de 48 SIEGES INCLI N SEGE/4030
Qté comptée par Deloitte
Valorisation (K€)
Unité comptage
Feuille de saisie client N° feuille de saisie
Qté théorique
9
3 12 20 00 00
4 53 00 15 02 0 Structure Toit Divo 12.80m
PCE JE UN UN UN UN UN JE UN
4
NA NA NA NA NA NA NA NA NA
10
3 12 20 00 00
4 53 00 15 06 0 Structure Toit Divo
PCE
1
NA
11
3 12 20 00 00
4 82 46 19 00 5 Access pneum por cent bas2h 1360x22
11 479
4
12 …
3 12 20 00 00
4 53 00 13 01 5 Structure Face AV Divo.
11 066
UN UN
NA NA
1
3 12 20 00 00
2
3 12 20 00 00 4522220000SUB Jeux de trappe later s/wc Volv Div
46 431
3
3 12 20 00 00 4823037001CKD PSQTS MOSAIC 48/49 SC 12m CKD
75 141 34 869
4
3 12 20 00 00 4822237001CKD bagagères en CKD
33 827
5
3 12 20 00 00
4 52 93 16 01 5 Ensemble structure découpé en acier
22 135
6
3 12 20 00 00
4 52 88 16 06 8 Structure Plancher B9R Divo 12.80
20 976
7
3 12 20 00 00
4 52 98 16 00 1 Estruct Pav VO B9R D125D s WC
20 734
8
3 12 20 00 00 4833025001CKD Jeux de 51 sièges ORION EN CKD
11 645
2 8 3 5 0 0 6 14
5
Listing stocks après IP Date:
Ecart
Qté comptée
Qté finale
Ecart qté comptée par Deloitte et qté finale
Commentaires
Conclusion
2
0
2
0
Satisfaisant
8
0
8
0
Satisfaisant
3
0
3
0
Satisfaisant
0
Satisfaisant
5
0
5
0 du mois de février, or pour ces 2 articles ils ont une seule et
Satisfaisant
x x x x x x x x x
0
0
0
1
-1
1
0
5
1
5
1
14
0
14
0
5
0
5
Satisfaisant
-1 Ces écarts sont dus au fait que nous n'avons pas compté les
bons articles lors de l'IP. Les articles ont été inversés ous nous sommes as s sur es r
rences e inventaire
Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant
x
4
0
4
0
Satisfaisant
5
0 0
5
0 0
Satisfaisant
x x
même référence.
N° test
N° compte en BG
Réf Produit
Descripti on
Qté comptée par Deloitte
Valorisation (K€)
Unité comptage
1
3 12 20 00 00
FLOOR TO LISTING 4 82 46 19 00 4 Accesspneumatique
2
3 12 20 00 00
4 81 60 19 00 6 equipement pneumatique porte DEL D
6
3
3 12 20 00 00
4 81 60 19 03 6 equipement pneumatique porte ctral
6
4
3 12 20 00 00
4 81 60 20 01 4 equipement pneumatique soutes Neu s
6
5
3 12 20 00 00
4 81 60 20 01 3 equipement pneumatique soute Neu Di
7
JE Unité Unité Unité Unité
6
312200000
4006224598 parebrisses arriere 1984x0984 sérig
1
Unité
7
3 12 20 00 00
4 01 38 24 00 5 vitre lat 1671x1115 gris sérigraphi
1
8
3 12 20 00 00
4 00 70 24 18 8 parebrisse arriere 1972x0779t vert
1
10
Unité Unité Unité Unité Unité Unité
0
M ètre
9
9
3 12 20 00 00
4 01 60 24 03 2 Vitre Later AV Std Divo 2060*1062
1
10
3 12 20 00 00
4 01 00 24 12 2 parebrisses avant 1piece vert veleo
6
11
3 12 20 00 00
4 01 44 24 00 1 Parebrise avant m'dina.1pce/Habit
6
12
312200000 4814073000MA poste de soudage gala_mig 2600
13
312200000
4814941007 Tube Hep2O D*28 (Agua)
… Légende des procédures testées
(*) Le nombre et la nature des tests sont à adapter à la procédure d'IP du client. (ex de tests pouvant être réalisés: double comptage effectué, pose étiquette, comptage en aveugle, etc) Proc d' Descriptionprocédure 1 2 3 4
Comptage aveugle Double comptage Etiquetage Membre de l'équipe indépendant du magasin
Feuille de saisie client Ecart N° feuille de saisie
Qté théorique
Listing stocks après IP Date: Qté finale
Qté comptée
Ecart qté comptée par Deloitte et qté finale
Commentaires
x x x
Conclusion
Proc. Proc. Proc. Proc. d'IP 1 d'IP 2 d'IP 3 d'IP 4
9
9
9
9
4
6
NA
4
2
4
2
Satisfaisant
x
x
24
24
24
0
24
0
Satisfaisant
12
12
12
0
12
0
Satisfaisant
25
25
25
0
25
0
Satisfaisant
10
10
10
0
10
0
Satisfaisant
12
12
12
0
12
0
Satisfaisant
9
9
NA NA NA NA NA NA
9
0
9
0
Satisfaisant
x x x x x x
x x x x x x
852
825
NA
852
-27
852
-27
Satisfaisant
x
x
5
8
8
8
8
Satisfaisant
NA NA NA NA NA
5
Compté par jeu de 4 pièces
x x x x x x x x x
Tests sur les Procédures d'IP (*)
Tests de validation - Tests de comptage Listing des stocks avant inventaire Date:
Proc. Proc. Proc. Proc. d'IP 1 d'IP 2 d'IP 3 d'IP 4
Satisfaisant
x x x x x
x x x x x
5
0
5
0
8
0
8
0
Satisfaisant
8
0
8
0
Satisfaisant
9
0
9
0
Satisfaisant
9
0
9
0
Les articles avaient été retirés du stock et du système pour être montés sur un véhicule, ils n'ont finalement pas été montés mais n'ont pas été réintégrés dans le système
Il s'agit de rouleaux de 25 mètres. Lors du comptage, deux rouleaux entamés n'avaient pas été comptés.
Annexe 4 :
BON DE RECEPTION (BR)
Relevé IP
Test
Référence BR
Date de réception
Quantité sur BR
Montant HT K€
Nom du fournisseur (ou du client)
Date de la facture
Référence comptable (N° pièce affecté par la société)
COMPTABILITE Date de Présence sur Date d'entrée comptabilisation l'état des Stocks en stock Conclusion (Date de l'état: ) de l'achat (ou comptable retours sur Oui / Non ventes 31/03/2010 31/03/2010 Oui Satisfaisant 31/03/2010 31/03/2010 Oui Satisfaisant
XRéf
1 9 références
2 6
SARL SNOFINK SARL GORGOS
NA NA
NA NA
46 & 12,38
16
UTS INTERNATIONA NA
NA
31/03/2010
31/03/2010 Oui
Satisfaisant
E200-3
30/03/2010
90 & 10
5
NA
31/03/2010
31/03/2010 Oui
Satisfaisant
E200-4
20102100
30/03/2010
4880010012MA
10
4
SARL AIR LIQUIDE NA SARL STE IKHWANE AIT ALI NA
NA
31/03/2010
31/03/2010 Oui
Satisfaisant
E200-5
210151 006523 0008993 0013798 0008992
01/04/2010 01/04/2010 02/04/2010 01/04/2010 02/04/2010
13 références 4 références 3 références 5720030000MA 4880010099MA
13 références 4 références 3 références 1 3
17 2 1 0 8
SARL TOP MECA SARL SNOFINK SARL GORGOS SARL AIR LIQUIDE SARL GORGOS
NA NA NA NA NA
1 2
6518 008987
30/03/2010 30/03/2010
RECEPTION
3
7441
31/03/2010
(livraison fournis seur)
4
0013781
5
PREMIERS BONS DE RECEPTION (livraison fournisseur) ou RETOURS SUR VENTES (retour client) APRES IP
FACTURE
4880101186MA 9 références 4807075904MA & 4840007000MA 5720030000MA & 5720080000MA
DERNIERS BONS DE
ou RETOURS SUR VENTES (retour client) AVANT IP
Référence produit
Cut-off IP réceptions
E200-1 E200-2
…
1 2 3 4 5 …
NA NA NA NA NA
Non comptabilisés à ce jour
Satisfaisant E200-6 Satisfaisant E200-7 Satisfaisant E200-8 Satisfaisant E200-9 Satisfaisant E200-10
Annexe 5 : Cut-off
IP expéditions
BON D'EXPEDITION (BL) RELEVE IP
Référence BL manuel
Référence BL système
1
L/330/033-034-035
1107
2
L/330/036-037
1108
3
L/330/030-031-032
1106
4
L/330/027-028-029
1105
5
L/330/024-025-026
1104
Test
DERNIERS
BONS D' EXPEDITION (livraison client) ou RETOUR SUR ACHATS (renvoi fournisseur) AVANT IP
PREMIERS BONS D' EXPEDITION (livraison client) ou RETOUR SUR ACHATS (renvoi fournisseur) APRES IP
Date de l'expédition
Immatriculations
87000211-330033 29/03/2010 87000210-330034 87000212-330035 87000215-330036 29/03/2010 87000213-330037 87000192-330030 29/03/2010 87000199-330031 87000203-330032 87000190-330027 29/03/2010 87000204-330028 87000200-330029 87000189-330024 29/03/2010 87000202-330025 87000201-330026
FACTURE
COMPTABILITE Référence comptable
…
Date de Présence sur comptabilisation l'état des Stocks Conclusion (Date de l'état: ) en ventes (ou retours sur Oui/ Non achats
Numéro de projet
Quantité facturée
Nom du client (ou du fournisseur)
Numéro de la facture
Date de la facture
330
3
CFAO MOTORS MAROC
58
31/03/2010
58
29/03/2010
31/03/2010
Non
Satisfaisant
F200-4
330
2
CFAO MOTORS MAROC
59
31/03/2010
59
29/03/2010
31/03/2010
Non
Satisfaisant
F200-5
330
3
CFAO MOTORS MAROC
57
31/03/2010
57
29/03/2010
31/03/2010
Non
Satisfaisant
F200-3
330
3
CFAO MOTORS MAROC
56
31/03/2010
56
29/03/2010
31/03/2010
Non
Satisfaisant
F200-2
330
3
CFAO MOTORS MAROC
55
31/03/2010
55
29/03/2010
31/03/2010
Non
Satisfaisant
F200-1
(N° pièce affecté par la société)
…
1 2 3 4 5
Date de sortie de stock comptable
AUCUNE LIVRAISON POST CLÔTURE N'A EU LIEU A LA DATE DE NOTRE INTERVENTION
XRéf
Annexe 6 : Tableau de tests sur la valorisation des stocks
Code
REFERENCE TESTEE Nom du
Valeur en stock produit produit X JE de 48 SIEGES INCLI N SEGE/4030 150 X J eu x d e t ra pp e l at er s /wc V ol v D iv 3 71 X Piéces de RECHANGE TATA 45 X Psqts MOSAIC 48/49 SC 12m CKD 105 X bagagères en CKD 169 X Ensemble structure découpé en acier 0 X S tr uc tu re P la nc he r B 9R D iv o 1 2. 80 21 X Estruct Pav VO B9R D125D s WC 104 X Piéces de RECHANGE TATA 13 X Jeux de 51siéges ORION EN CKD 163 X Access pneum por cent bas2h 1360x22 46 X Structure Face AV Divo. 55 X Acc pneum de bas2h 1360x2280 habit 11 X Gaz Propane Vrac. 20 X Acce Pneu porte ctrle 1360x2280 HAB 294 X po st e de s ou dag e ga la_ mi g 26 00 88 X Access pneum portes bas2h 1360x2280 44 X P or te A LU 1 F 8 50 X2 20 0. E CO LI ER 24 X s ie ge c ha uf fe ur i sr i 6 55 17 t ap +s +c b 8 X Porte pneumatique Avant D Mosaic07 15 X Plaque Valve 2P+2M Mosaic 07 36 X Tableaux de bord 7 X Equipement pneum Malet Neu 14 X Porte ALU 1F 850X2200.Ecolier 21 X equipement pneumatique soute Neu Di 61 X Acc neu p bas2h 1360x2280/orbit 54 X Moniteur TFT 17" 7 1 948 EXTRAPOLATION DE L'ECART 11 614
Qté en stock 2 8 1 3 5 0 1 5 1 14 4 5 1 2 28 9 5 3 1 2 5 1 2 3 9 8 1 2,13 13
Valeur unit. 75,14 4 6, 43 45,16 34,87 33,83 2 0, 98 20,73 13,20 11,64 11,48 11,07 10,70 10,61 10,51 9 ,8 0 9,36 8 ,0 7 8 ,0 0 7,34 7,22 7,19 7,03 6,99 6,83 6,76 6,64 NS
Valeur FACTURE FOURNISSEUR unitaire Nom Référence comptable % Frais Fournisseur (N° pièce comptable) COURS d'approche Montant Quantité d'entrée Date 63,84 20/01/10 Fournisseur X CKD276 11 1 8% 2 99 4 AUCUNE ENTREE AU COURS DE L'EXERCICE 45,16 18/06/09 Fournisseur Y 45 1 996504804 8,61 38% 30,79 13/01/10 Fournisseur X CKD275 11 1 3% 35 1 31,79 30/11/09 Fournisseur X CKD272 11 3% 32 1 22,14 03/04/09 Fournisseur X CKD256 11 6% 66 3 AUCUNE ENTREE AU COURS DE L'EXERCICE 18,59 13/01/10 Fournisseur X CKD275 11 1 3% 63 3 13 31/08/09 Fournisseur Y 996505087 8 1% 13 1 10,37 09/03/10 Fournisseur X CKD280 11 9% 1 06 10 AUCUNE ENTREE AU COURS DE L'EXERCICE 9,86 13/01/10 Fournisseur X CKD275 11 1 3% 33 3 AUCUNE ENTREE AU COURS DE L'EXERCICE 10,61 09/07/09 Fournisseur Z 317 NA NA 20 2 9,89 17/07/09 Fournisseur X CKD260 11 4% 1 64 16 AUCUNE ENTREE AU COURS DE L'EXERCICE 8,58 17/07/09 Fournisseur X CKD260 11 4% 1 43 16 AUCUNE ENTREE AU COURS DE L'EXERCICE AUCUNE ENTREE AU COURS DE L'EXERCICE 7,34 30/11/09 Fournisseur X CKD272 11 3% 29 4 7,01 04/12/09 Fournisseur X CKD273 11 1 1% 28 4 7,11 13/08/09 Fournisseur X CKD263 11 9% 7 1 AUCUNE ENTREE AU COURS DE L'EXERCICE AUCUNE ENTREE AU COURS DE L'EXERCICE AUCUNE ENTREE AU COURS DE L'EXERCICE 6,62 09/10/09 Fournisseur X CKD270 11 6% 68 8 AUCUNE ENTREE AU COURS DE L'EXERCICE
CONCLUSION Prix unitaire 7 4, 86
Ecart prix 0
45,16 3 4, 87 31,79 22,13
0 0 2
2 1, 05 13,20 1 0, 60
0 0 1
1 1, 16
0
10,61 1 0, 27
0 0
8 ,9 1
0
7,34 7 ,0 1 7,19
0 0 0
8,49
-2
S ati sfa isa nt S at is fa is an t Satisfaisant Sa ti sfa isa nt Satisfaisant Satisfaisant S at is fa is an t Sa ti sfa isa nt Satisfaisant S ati sfa isa nt Satisfaisant Sa ti sfa isa nt Satisfaisant Satisfaisant S ati sfa isa nt Sa ti sfa isa nt Sa ti sfa isa nt S at is fa is an t S at is fa is an t Satisfaisant Sa ti sfa isa nt Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant
XRéf
E100-1 E100-2 E100-3 E100-4 E100-5 E100-6 E100-7 E100-8 E100-9 E100-10 E100-11 E100-12 E100-14 E100-15 E100-16 E100-17
E100-20 E100-21 E100-22 E100-23
E100-26 E100-27
Annexe 8 : Tableau de tests sur la valorisation des stocks
Annexe 8 : Tableau de tests sur la valorisation des stocks
Annexe 8 : Tableau de tests sur la valorisation des stocks
RESUME: Durant 9 semaines, du 10 janvier 2011 au 17 mars 2011, j ’ai effectué mon stage de fin d’études au sein du cabinet KPMG RABAT. Tout au long de ce stage, j’ai pu intervenir sur diverses missions de secteurs différents au cours desquelles j’ai travaillé sur la plupart des sections que comporte la comptabilité d’une entreprise, dont la plus importante pour moi était la section des stocks. En effet, les stocks constituent souvent un élément important de l’actif du bilan, notamment pour les entreprises commerciales et les entreprises industrielles. Le suivi et l’inventaire des stocks sont à la fois une obligation légale et une nécessité de gestion.
Sur le plan légal, l’article 5 de la loi 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants au Maroc stipule que la valeur des éléments actifs et passifs de l’entreprise doit faire l’ob jet d’un inventaire, au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci. Sur le plan de gestion, le suivi et la maîtrise des stocks est une priorité de toutes les entreprises industrielles et commerciales quelle que soit leur taille. L’étude des problèmes liés aux stocks peut être effectuée sous deux angles. Le premier par rapport à l’entreprise et à ses préoccupations de gestion, le second concernera le commissaire aux comptes qui interviendra pour émettre un avis motivé sur les comptes, et par là même, un avis sur les stocks et leur valeur. Les comptes de stocks soulèvent, dans la pratique, de nombreuses difficultés d’appréciation. Au niveau comptable, ils représentent souvent une valeur importante du patrimoine dont la variation peut affecter de manière significative le résultat de l’entreprise et l’image fidèle de ses comptes.
L’évaluation des stocks, qui était sous l’empire de la législation antérieure une question purement fiscale, occupe une place importante dans la doctrine comptable actuelle véhiculée par la loi comptable, le Code Général de Normalisation Comptable et les normes internationales. Des ajustements significatifs au niveau de ces comptes peuvent affecter l’opinion qu’un lecteur peut avoir sur les états de synthèse ou sur la qualité du management de la société. Ils peuvent également amener le commissaire aux comptes à une certification avec réserve ou à un refus de certification des comptes audités.
Au niveau fiscal, les stocks peuvent constituer une part importante dans la détermination de l’assiette imposable. Dans le cas extrême de redressements significatifs des comptes de stocks, la mise en cause de la responsabilité des dirigeants de l’entreprise et du commissaire aux comptes n’est pas exclue. Les difficultés liées au contrôle des stocks: • De la spécificité du secteur et de l’activité de l’entreprise. • Du principe même d’évaluation de ces biens qui peut poser de nombreux problèmes tant sur le plan quantitatif (dénombrement physique) que qualitatif (valorisation). • De la qualité des contrôles internes mis en place pour assurer leurs fiabilités. L’audit des stocks nécessite donc une attention particulière de la part du commissaire aux comptes aussi bien en matière de gestion (organisation, procédures, méthodes adoptées …), qu’en matière d’évaluation et de comptabilisation (comptabilité analytique, traitements comptables spécifiques, normes et principes adoptés…). Cette attention doit être accentuée lorsque le secteur d’activité de l’entreprise ainsi que les articles stockés présentent des particularités ou des spécificités. Le commissaire aux comptes doit donc adopter une démarche particulière basée sur l’analyse des différents risques liés à l’entreprise. Il doit également dérouler les diligences nécessaires et suffisantes afin de s’assurer de l’inexistence de faiblesses et anomalies significatives pouvant avoir un impact sur les comptes de la société ou sur son organization.