Evaluation Des Risques

Evaluation des risques et moyens de maitrises

Terminologie

La sécurité La sécurité est l’ensemble des méthodes ayant pour objet de supprimer, ou du moins minimiser, les conséquences des défaillances ou des incidents, dont un dispositif ou une installation peuvent être l’objet, conséquences qui ont un effet destructif sur le personnel, le matériel ou l’environnement ou de l’un ou de l’autre.

Le danger • C'est la propriété ou capacité intrinsèque d'une substance, d'un équipement, d'une méthode de travail, etc., susceptible de causer un dommage pour la santé des salariés.

Le Risque

C'est le résultat de l'exposition à un danger. Il est caractérisé par deux critères : la probabilité que se produisent un événement non souhaité, un accident de travail ou une maladie professionnelle, dans une situation de travail donnée ; la gravité des conséquences potentielles de cet événement, en termes de dommages corporels, (blessures, lésions, etc.), éventuellement de pertes matérielles et financières, etc.

Le Dommage lésion physique ou atteinte à la santé ou aux biens

!

Danger

Personne

rencontre

RISQUE Évènement déclencheur Accident ou maladie

Danger Phénomène dangereux

Personne Facteur de risque Exposition Fréquence

Risque Situation dangereuse Déclenchement d’origine matérielle ou humaine Evénement dangereux

Dommage Académique Orléans-Tours Juin 2013

Gravité

9

Les familles des dangers

L’évaluation des risques Processus d’estimation d’un ou plusieurs risques naissant d’un ou de plusieurs dangers, en prenant en compte l’adéquation de tout contrôle existant, et en décidant si le ou les risques sont acceptables ou non.

OBJECTIFS DE L’ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

Accroître le niveau de protection de la sécurité et de la santé des agents Améliorer les conditions de travail Développer la qualité du travail dans un service Contribuer à l’élaboration du programme annuel de prévention des risques professionnels Susciter des actions de prévention, mettre en œuvre des mesures visant à l’élimination des risques

PRINCIPES DE L’ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

L’évaluation doit être participative : pour approcher le travail réel (pas le travail prescrit) ; pour mutualiser les compétences ; pour impliquer la communauté de travail ; parce qu’elle est un nouveau dialogue social.

L’évaluation doit dépasser le cadre du normatif, et rester au plus prés du travail réel qui pourra mettre en évidence des risques trouvant leur origine : dans l’organisationnel ; dans les comportements humains ; ou dans d’autres causes non précisément pointées par un texte.

Elle doit « tendre » vers une « analyse exhaustive » de l’ensemble des situations de travail. Elle doit être menée par une équipe pluridisciplinaire.

LES ÉTAPES DE L’ÉVALUATION DES RISQUES

Découpage des activités

• • • • • •

Pour évaluer correctement les risques et ne pas en oublier, soyez très rigoureux. Décrivez la situation de travail avec précision : qui fait le travail ? avec quels équipements ou outils ? comment procède-t-il ? dans quel environnement ?


Identification des dangers de chaque activité

Tableau récapitulatif des dangers



Détermination du dommage associé à chaque danger


Tableau récapitulatif des Dommages



Détermination du dommage associé à chaque danger Calcul du Niveau de Risque Brut (NRB)



La gravité niveau

Gravité

1

2

3

4

Survenue de Presqu’acciden ts (absence de préjudice corporel)

Accident avec arrêt de travail inférieur à 20 jours nécessitant un suivi médical ou des soins répétés

Accident avec arrêt de travail supérieur à 20 jours.

Accident mortel interne ou pouvant toucher les riverains

ET/OU Blessures superficielles bénignes nécessitant premiers soins

ET/OU IPP (Incapacité Permanente Partielle). ET/OU Maladie professionnelle

exposition Niveau

Exposition

1

2

3

Faible

Moyenne

Elevée

Durée d’exposition moyenne par jour Matrice de calcul de l’exposition

1 à plusieurs fois par jour Répétitivité

Sup à 4 1 à 4 15 min à <15 min heures heures 1 heure 3

3

2

2

1 à plusieurs fois par semaine 1 à plusieurs fois par mois

3

2

2

1

2

2

1

1

1 à plusieurs fois par an

2

1

1

1

•NRB= Gravité * exposition



Détermination du dommage associé à chaque danger Calcul du Niveau de Risque Brut (NRB)

Calcul du Niveau de Risque Résiduel (NRR)



Identification de l’indice de Maîtrise

Indice de Maitrise : Niveau

Niveau de Maîtrise Opérationnell e

1

Aucune maîtrise opérationnelle mise en place (documents, consignes, compétences, formation, EPI, EPC, installations,…)

2

3

Maîtrise partielle. Mesures de maîtrise opérationnelle mise en place mais inadaptées ou non appliquées en partie ou non surveillées ou le personnel ne s’en est pas approprié.

Mesures de maîtrise opérationnelle mises en place, adaptées, appliquées, et surveillées. La surveillance est définie mais elle n’est pas mise en œuvre systématiqueme nt, donc n’est pas efficace.

4 Maîtrise totale. Mesures de maîtrise opérationnelle mises en place, adaptées, appliquées et surveillées. La surveillance est définie, mise en place, totalement et systématiqueme nt appliquée.

NRR= NRB/IM

Les types de maitrise suppression Substitution Sécurité intégrée Signalisation, affichage EPC EPI

Danger Phénomène dangereux

Personne

2 et 3Protections collectives ou individuelles

1- Sécurité intégrée

Facteur de risque Risque Situation dangereuse Déclenchement d’origine matérielle ou humaine Evénement dangereux

4- Respect des procédures (consignes de travail, interdiction …)

Dommage Académique Orléans-Tours Juin 2013

Gravité

28

Niveau d’acceptabilité

Risque Inacceptable

Risque Elevé

Risque Modéré

Risque Faible

NRR Décisions de Maîtrise Seuil d’acceptabilité 16 = ou < NRR
Risque Inacceptable Il faut mettre en place des actions immediates ou des mesures provisoires (pour éviter l’accident) Sinon arrêter l’activité.

8 = ou < NRR < 16

Il faut prévoir des actions à court terme. Mesures provisoires en attendant la mise en place effective des actions.

4 = ou < NRR < 8

NRR < 4

Il faut prévoir des actions à moyen ou à long terme. Nécessite des mesures de surveillance en attendant la mise en place effective des actions.

Aucun contrôle supplémentaire ne s’impose Possibilités d’amélioration

Evaluation Des Risques

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