Nouveau Systeme Comptable Financier Hattab

Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF

Abdelaziz HATTAB Diplômé 3ème cycle du CNAM-INTEC (Paris) Certifié en normes comptables internationales EXPERT COMPTABLE FINALISTE COMMISSAIRE AUX COMPTES & COMPTABLE AGREE

LE LE NOUVEAU SYSTEME NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE COMPTABL E FINANCIER COMPTABLE FINANCIER (SCF 2010) (SCF 2010) CONVERGENT VERS LES NORMES Convergent vers les normes COMPTABLES INTERNATIONALES IAS – IFRS IASIAS --IFRS IFRS

GUIDE D’APPLICATION PRATIQUE DE CORRESPONDANCE ET DE COMPARAISON DES COMPTES

JUILLET 2009 Document conçu et élaboré par M. Abdelaziz HATTAB Diplômé du CNAM-INTEC (Paris – France)

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NOMENCLATURE DES COMPTES SCF 2010 Extrait de d e l’arrêté l’arrêt é du 26 Juillet 2008 (JO n° 19 du 25 Mars 2009) CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX

1 10

Capital, réserves et assimilés 101 Capital émis ou capital social ou fonds de dotation, ou fonds d’exploitation 103 Primes liées au capital social 104 Ecart d’évaluation 105 Ecart de réévaluation 106 Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée) 107 Ecart d'équivalence 108 Compte de l'exploitant 109 Capital souscrit non appelé

11

Report à nouveau

12

Résultat de l'exercice

13

Produits et charges différés – hors cycle d’exploitation 131 Subventions d’équipement

d’in vestissement 132 Autres subventions d’investissement 133 Impôts différés actif 134 Impôts différés passif 138 Autres produits et charges différés

14

(Disponible)

15

Provisions pour charges - passifs non courants 153 Provisions pour pensions et obligations similaires 155 Provisions pour impôts

immobili sations (concession) 156 Provisions pour renouvellement des immobilisations 158 Autres provisions pour charges - passifs non courants

16

Emprunts et dettes assimilés 161 Titres participatifs 162 Emprunts obligataires convertibles 163 Autres emprunts obligataires 164 Emprunts auprès des établissements de crédit 165 Dépôts et cautionnements reçus

l ocation-financementt 167 Dettes sur contrat de location-financemen 168 Autres emprunts et dettes assimilés 169 Primes de remboursement des obligations

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NOMENCLATURE DES COMPTES SCF 2010 Extrait de d e l’arrêté l’arrêt é du 26 Juillet 2008 (JO n° 19 du 25 Mars 2009) CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX

1 10

Capital, réserves et assimilés 101 Capital émis ou capital social ou fonds de dotation, ou fonds d’exploitation 103 Primes liées au capital social 104 Ecart d’évaluation 105 Ecart de réévaluation 106 Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée) 107 Ecart d'équivalence 108 Compte de l'exploitant 109 Capital souscrit non appelé

11

Report à nouveau

12

Résultat de l'exercice

13

Produits et charges différés – hors cycle d’exploitation 131 Subventions d’équipement

d’in vestissement 132 Autres subventions d’investissement 133 Impôts différés actif 134 Impôts différés passif 138 Autres produits et charges différés

14

(Disponible)

15

Provisions pour charges - passifs non courants 153 Provisions pour pensions et obligations similaires 155 Provisions pour impôts

immobili sations (concession) 156 Provisions pour renouvellement des immobilisations 158 Autres provisions pour charges - passifs non courants

16

Emprunts et dettes assimilés 161 Titres participatifs 162 Emprunts obligataires convertibles 163 Autres emprunts obligataires 164 Emprunts auprès des établissements de crédit 165 Dépôts et cautionnements reçus

l ocation-financementt 167 Dettes sur contrat de location-financemen 168 Autres emprunts et dettes assimilés 169 Primes de remboursement des obligations


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Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF 17

Dettes rattachées à des participations 171 Dettes rattachées à des participations groupe 172 Dettes rattachés à des participations hors groupe 173 Dettes rattachés à des sociétés en participation 178 Autres dettes rattachés à des participations

18

Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation 181 Comptes de liaison entre établissements 188 Comptes de liaison entre sociétés en participation

19

(disponible)

CLASSE 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS

2 20

Immobilisations incorporelles 203 Frais de développement immobilisables 204 Logiciels informatiques et assimilés 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques 207 Ecart d’acquisition – « goodwill » 208 Autres immobilisations incorporelles

21

Immobilisations corporelles 211 Terrains 212 Agencements et aménagements de terrain 213 Constructions 215 Installations techniques, matériel et outillage industriels 218 Autres immobilisations corporelles

22

Immobilisations en concession 221 Terrains en concession 222 Agencements et aménagements de terrain en concession 223 Constructions en concession 225 Installations techniques en concession 228 Autres immobilisations corporelles en concession 229 Droits du concédant

23

Immobilisations en cours 232 Immobilisations corporelles en cours 237 Immobilisations incorporelles en cours 238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations


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25

(disponible) (disponible)

26

Participations et créances rattachées à des participations

24

261 Titres de filiales 262 Autres titres de participation 265 Titres de participation évalués par équivalence (entreprises associés) 266 Créances rattachées à des participations groupe 267 Créances rattachés à des participations hors groupe 268 Créances rattachés à des sociétés en participation 269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

27

Autres immobilisations financières 271 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille 272 Titres représentatifs de droit de créance (obligations, bons) 273 Titres immobilisés de l'activité de portefeuille 274 Prêts et créances sur contrat de location-financement 275 Dépôts et cautionnements versés 276 Autres créances immobilisées 279 Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

28

Amortissements des immobilisations 280 Amortissements des immobilisations incorporelles

2803 – Amortissements des frais f rais de recherche et développement développement immobilisables 2804 – Amortissements des logiciels informatiques et assimilés 2805 - Amortissements concessions concessions & droits similaires, brevets, licences, marques 2807 – Amortissements écart d’acquisition (goodwill) 2808 – Amortissements autres immobilisations incorporelles incorporelles 281 Amortissements des immobilisations corporelles

2812 – Amortissements des agencements et aménagements de terrain 2813 – Amortissements des constructions 2815 – Amortissements des Installations Installati ons techniques, matériels outillage industriel 2818 – Amortissements autres immobilisations corporelles corporelles 282 Amortissements des immobilisations mises en concession

29

Pertes de valeur sur immobilisations immobili sations incorporelles 290 Pertes de valeur sur immobilisations 2903 – Pertes de valeur sur frais de recherche et développement immobilisables 2904 – Pertes de valeur sur logiciels informatiques et assimilés 2905 – Pertes de valeur sur concessions concessions & droits similaires, brevets, brevets, licences, marques


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Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF 2907 – Pertes de valeur sur écart d’acquisition 2908 – Pertes de valeur sur autres immobilisations incorporelles 291 Pertes de valeur sur immobilisations corporelles

2912 Pertes de valeur sur agencements et aménagements de terrain 2913 Pertes de valeur sur constructions 2915 Pertes de valeur sur Installations techniques, matériel et outillage industriel 2918 Pertes de valeur sur autres immobilisations corporelles 292 Pertes de valeur sur immobilisations mises en concession 293 Pertes de valeur sur immobilisations en cours 296 Pertes de valeur sur participations et créances rattachées à participations 297 Pertes de valeur sur autres titres immobilisés 298 Pertes de valeur sur autres actifs financiers immobilisés

CLASSE 3 - COMPTES DE STOCKS ET EN EN--COURS

3

30

Stocks de marchandises

31

Matières premières et fournitures 311 Matières premières A

Autres approvisionnements

32

321 Matières consommables 322 Fournitures consommables 326 Emballages

En cours de production de biens

33

331 Produits en cours 335 Travaux en cours

En cours de production de services

34 341

Etudes en cours Prestations de services en cours

345

35

Stocks de produits 351 Produits intermédiaires 355 Produits finis 358 Produits résiduels ou matières de récupération (déchets, rebuts)

36 37

Stocks provenant d’immobilisations Stocks à l'extérieur (en cours de route, en dépôt ou en consignation)


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38

Achats stockés 380 Marchandises stockées 381 Matières premières et fournitures stockées 382 Autres approvisionnements stockés

39

Pertes de valeur sur stocks et en cours 390 Pertes de valeur sur Stocks de marchandises 391 Pertes de valeur sur Matières premières et fournitures 392 Pertes de valeur sur Autres approvisionnements 393 Pertes de valeur sur En cours de production de biens 394 Pertes de valeur sur En cours de production de services 395 Pertes de valeur sur stocks de produits 397 Pertes de valeur sur Stocks à l'extérieur

CLASSE 4 – – COMPTES DE TIERS

4 40

Fournisseurs et comptes rattachés 401 Fournisseurs de biens et services 403 Fournisseurs : effets à payer 404 Fournisseurs d'immobilisations 405 Fournisseurs d'immobilisations : effets à payer 408 Fournisseurs factures non parvenues 409 Fournisseurs débiteurs : avances et acomptes, RRR à obtenir, autres créances

41

Clients et comptes rattachés 411 Clients 413 Clients : effets à recevoir 416 Clients douteux 417 Créances sur travaux ou prestations en cours 418 Clients - produits non encore facturés 419 Clients créditeurs – RRR à accorder et autres avoirs à établir

42

Personnel et comptes rattachés 421 Personnel, rémunérations dues 422 Fonds des œuvres sociales 423 Participation des salariés au résultat 425 Personnel, avances et acomptes accordés 426 Personnel, dépôts reçus 427 Personnel, oppositions 428 Personnel, charges à payer et produits à recevoir


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Organismes sociaux et comptes rattachés

43

431 Sécurité sociale 432 Autres organismes sociaux 438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir

44

Etat, collectivités publiques, organismes internationaux et comptes rattachés 441 Etat et autres collectivités publiques, subventions à recevoir 442 Etat, impôts et taxes recouvrables sur des tiers 443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques 444 Etat, impôts sur les résultats 445 Etat, taxes sur le chiffre d'affaires 446 Organismes internationaux 447 Autres impôts, taxes et versements assimilés 448 Etat, charges à payer et produits à recevoir (hors impôts)

Groupe et Associés

45

451 Opérations Groupe 455 Associés - comptes courants 456 Associés, opérations sur le capital 457 Associés, dividendes à payer 458 Associés, opérations faites en commun ou en groupement

Débiteurs divers et créditeurs divers

46

462 Créances sur cessions d'immobilisations 464 465 467 468

47 48

Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement et instruments financiers dérivés Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement et instruments financiers dérivés Autres comptes débiteurs ou créditeurs Divers charges à payer et produits à recevoir

Comptes transitoires ou d'attente Charges ou produits constatés d'avance et provisions 481 Provisions - passifs courants 486 Charges constatées d'avance 487 Produits constatés d'avance

49

Pertes de valeur sur comptes de tiers 491 Pertes de valeur sur comptes de clients 495 Pertes de valeur sur comptes du groupe et sur associés 496 Pertes de valeur sur comptes de débiteurs divers 498 Pertes de valeur sur autres comptes de tiers


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CLASSE 5 – – COMPTES FINANCIERS

5

50

Valeurs mobilières de placement 501 Part dans des entreprises liées 502 Actions propres 503 Autres actions ou titres conférant un droit de propriété 506 Obligations, bons du trésor et bons de caisse à court terme 508 Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilés 509 Versements restant à effectuer sur VMP non libérées

51

Banque, établissements financiers et assimilés 511 Valeurs à l'encaissement 512 Banques comptes courants 515 Trésor Public et établissements publics 517 Autres organismes financiers 518 Intérêts courus 519 Concours bancaires courants

52

Instruments financiers dérivés

53

Caisse 531 Caisse siège social 532 Caisse succursale (ou usine) A

54

Régies d'avances et accréditifs 541 Régies d'avances 542 Accréditifs

57

(disponible) (disponible) (disponible)

58

Virements internes

55 56

581 Virements de fonds 588 Autres virements internes

59

Pertes de valeur sur actifs financiers courants 591 Pertes de valeur sur valeurs en banque et Etablissements financiers 594 Pertes de valeurs sur régies d'avances et accréditifs


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CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGE (imputation par par nature)

6

Achats consommés

60

600 Achats de marchandises vendues 601 Matières premières 602 Autres approvisionnements 603 Variations des stocks 604 Achats d'études et de prestations de services 605 Achats de matériels, équipements et travaux 607 Achats non stockés de matières et fournitures 608 Frais accessoires d'achat 609 Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats

Services extérieurs

61

611 Sous-traitance générale 612 (disponible) 613 Locations 614 Charges locatives et charges de copropriété 615 Entretien, réparations et maintenance 616 Primes d'assurances 617 Etudes et recherches 618 Documentation et divers 619 Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs

62

Autres services extérieurs 621 Personnel extérieur a l'entreprise 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 623 Publicité, publication, relations publiques 624 Transports de biens et transport collectif du personnel 625 Déplacements, missions et réceptions 626 Frais postaux et de télécommunications 627 Services bancaires et assimilés 628 Cotisations et divers 629 Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs

63

Charges de personnel 631 Rémunérations du personnel 634 Rémunérations de l'exploitant individuel 635 Cotisations aux organismes sociaux 636 Charges sociales de l'exploitant individuel 637 Autres charges sociales 638 Autres charges de personnel


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Impôts, Taxes et versements assimilés 641 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 642 Impôts et taxes non récupérables sur chiffre d’affaires 645 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats)

65

Autres charges opérationnelles 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires 652 Moins values sur sortie d'actifs immobilisés non financiers 653 Jetons de présence 654 Pertes sur créances irrécouvrables 655 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 656 Amendes et pénalités, subventions accordés, dons et libéralités 657 Charges exceptionnelles de gestion courante 658 Autres charges de gestion courante

66

Charges financières 661 Charges d'intérêts 664 Pertes sur créances liées a des participations 665 Ecart d’évaluation sur actifs financiers - Moins-values 666 Pertes de change 667 Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers 668 Autres charges financières

67

Eléments extraordinaires (Charges)

68

Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur 681 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs non courants 682 Dotations aux amortissements, provisions et PDV des biens mis en concession 685 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs courants 686 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur, éléments fin anciers

69

Impôts sur les résultats et assimilés 692 Imposition différée actif 693 Imposition différée passif 695 Impôts sur les bénéfices basés sur le résultat des activités ordinaires 698 Autres impôts sur les résultats

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CLASSE 7 - COMPTES DE PRODUITS

70

Ventes de marchandises et de produits fabriqués, vente de prestations de services et produits annexes 700 Ventes de Marchandises 701 Ventes de produits finis 702 Ventes de produits intermédiaires 703 Ventes de produits résiduels 704 Vente de travaux 705 Vente d'études 706 Autres prestations de services 707 (disponible) 708 Produits des activités annexes 709 Rabais, remises et ristournes accordés

72

Production stockée ou déstockée 723 Variation de stocks d'encours 724 Variation de stocks de produits

73

Production immobilisée 731 Production immobilisée d'actifs incorporels 732 Production immobilisée d'actifs corporels

74

Subventions d’exploitation 741 Subvention d'équilibre 748 Autres subventions d'exploitation

75

Autres produits opérationnels 751 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires 752 Plus values sur sorties d’actifs immobilisés non financiers 753 Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs ou de gérant 754 Quotes-parts de subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice 755 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 756 Rentrées sur créances amorties 757 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 758 Autres produits de gestion courante



Produits financiers 761 Produits de participations 762 Revenus des actifs financiers 763 Revenus de créances 765 Ecart d’évaluation sur actifs financiers – Plus-values 766 Gains de change 767 Profits nets sur cessions d’actifs financiers 768 Autres produits financiers

77

Eléments extraordinaires (Produits)

78

Reprises sur pertes de valeurs et provisions 781 Reprise d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs non courants 785 Reprise d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs courants 786 Reprises financières sur pertes de valeur et provisions



PLANS COMPTABLES COMPARES Classes

PCN 1975

SCF 2010

I

FONDS PROPRES

COMPTES DE CAPITAUX

II

INVESTISSEMENTS

COMPTES D’IMMOBILISATIONS

III

STOCKS

COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

IV

CREANCES

COMPTES DE TIERS

V

DETTES

COMPTES FINANCIERS

VI

CHARGES

COMPTES DE CHARGES

VII

PRODUITS

COMPTES DE PRODUITS

VIII

RESULTATS

COMPTES SPECIAUX (0-8 et 9)



PLANS COMPTABLES COMPARES (Cadres comptables) CADRE COMPTABLE PCN 1975 Ordonnance n°75-35 du 29 Avril 1975 Et arrêté du 09/10/1999, portant adaptation du PCN à l’activité des holdings et à la consolidation des comptes de groupe

CADRE COMPTABLE SCF 2010 Loi n°07-11 du 25/11/2007 Décret n° 08-156 du 28/05/2008 Arrêté du 26/07/2008 - (JO n°19 du 25/03/2009)

I/I/- FONDS PROPRES

I/I/- COMPTES DE CAPITAUX

10 – Fonds social 11 – Fonds personnel 12 – Primes liées au fonds social 13 – Réserves 14 – Subventions d’investissement 15 – Ecart de réévaluation 16 – Autres fonds propres 17 – Liaison inter-unités 18 – Résultats en instance d’affectation 19 – Provisions pour pertes et charges

10 – Capital, réserves et assimilés 11 – Report à nouveau 12 – Résultat de l’exercice 13 – Produits et charges différés - HCE 15 – Provisions pour charges – PNC 16 – Emprunts et dettes assimilés 17 – Dettes rattachées à des participations 18 – Cptes de liaison des Ets & Stés en participat.

II/INVESTISSEMENTS STISSEMENTS II/- INVE

II/II/- COMPTES D’IMMOBILISATIONS

20 – Frais préliminaires 21 – Valeurs incorporelles 22 – Terrains 24 – Equipements de production 25 – Equipements sociaux 28 – Investissements en cours 29 – Amortissements des investissements

20 – Immobilisations incorporelles 21 – Immobilisations corporelles 22 – Immobilisations en concession 23 – Immobilisations en cours 26/27 – Immobilisations financières 28 – Amortissement des immobilisations 29 – Pertes de valeurs des immobilisations

III/III/ - STOCKS

III/III/- STOCKS & ENCOURS

30 – Marchandises 31 – Matières et fournitures 33 – Produits semi-ouvrés 34 – Produits et travaux en cours 35 – Produits finis 36 – Déchets et rebuts 37 – Stock à l’extérieur 38 – Achats 39 – Provisions pour dépréciation - stocks

30 – Marchandises 31 – Matières premières et fournitures 32 – Autres approvisionnements 33 – Encours de production de biens 34 – Encours de production de services 35 – Stocks de produits 36 – Stocks provenant d’immobilisations 37 – Stocks à l’extérieur (en consignation) 38 – Achats stockés 39 – Pertes de valeur sur stocks et encours



IV/IV/- CREANCES

IV/IV/- COMPTES DE TIERS

40 – Comptes débiteurs du passif 42 – Créances d’investissements 43 – Créances de stocks 44- Créances sur associés & Stés apparentées 45 – Avances pour compte 46 – Avances d’exploitation 47 – Créances sur clients 48 – Disponibilités 49 – Provisions pour dépréciation - créances

40 – Fournisseurs et comptes rattachés 41 – Clients et comptes rattachés 42 – Personnel et comptes rattachés 43 – Organismes sociaux et comptes rattachés 44 – Etat, collectivités publiques, Org. Internat. 45 – Groupe et associés 46 – Débiteurs divers et créditeurs divers 47 – Comptes transitoires ou d’attente 48 – Charges ou produits constatés d’avance et provisions 49 – Pertes de valeur sur comptes de tiers

V/V/- DETTES

V/V/- COMPTES FINANCIERS

50 – Comptes créditeurs de l’actif 52 – Dettes d’investissements 53 – Dettes de stocks 54 – Détention pour compte 55 – Dettes envers les associés et Stés appart. 56 – Dettes d’exploitation 57 – Avances commerciales 58 –Dettes financières

50 – Valeurs mobilières de placement 51 – Banques, établissements financiers et assimilés 52 – Instruments financiers dérivés 53 – Caisse 54 – Régies d’avances et accréditifs 58 – Virements internes 59 – Pertes de valeur sur actifs financiers courants

VI/VI/- CHARGES

VI/VI/- CHARGES

60 – Marchandises consommées 61 – Matières et fournitures consommées 62 – Services 63 – Frais de personnel 64 – Impôts et taxes 65 – Frais financiers 66 – Frais divers 68 – Dotations aux amortissements et aux provisions 69 – Charges hors exploitation

60 – Achats consommés 61 – Services extérieurs 62 – Autres services extérieurs 63 – Charges de personnel 64 – Impôts, taxes et versements assimilés 65 – Autres charges opérationnelles 66 – Charges financières 67 – Elément extraordinaires (Charges) 68 – Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur 69 – Impôts sur les résultats et assimilés



VII/VII/- PRODUITS

VII/VII/- PRODUITS

70 – Ventes de marchandises 71 – Production vendue 72 – Production stockée 73 – Production de l’entreprise p/elle même 74 – Prestations fournies 75 – Transfert de charges de production 76 – Revenus financiers 77 – Produits divers 78 – Transfert de charges d’exploitation 79 – Produits hors exploitation

70 – Ventes de marchandises et de produits fabriqués, ventes de prestations de services et produits annexes 72 – Production stockée (ou déstockée) 73 – Production immobilisée 74 – Subventions d’exploitation 75 – Autres produits opérationnels 76 – Produits financiers 77 – Eléments extraordinaires (Produits) 78 – Reprises sur pertes de valeur et provisions

VIII/VIII/- RESULTATS

(Cf. Compte 12)

80 – Marge brute 81 – Valeur Ajoutée 83 – Résultat d’exploitation 84 – Résultat hors exploitation 85 – Résultat de liquidation 88 – Résultat de l’exercice 89 – Cessions inter-unités

COMPTES SPECIAUX 0 – Engagements (hors bilan) 8 – Opérations particulières 9 – Comptabilité analytique de gestion



PLANS COMPTABLES COMPARES (Nomenclatures) - SCF 2010 - PCN 1975 Classe 1 : Fonds propres

Classe 1 : Comptes de Capitaux

10 – Fonds Social

10 – Capital, Réserves & Assimilés

100 – Apport de l’Etat 101 – Apport des collectivités locales 102 – Apport des E.P.E 103 – Apport des sociétés privées 104 – Apport des particuliers

101 – Capital émis ou Capital Social 101 – Fonds de dotation 101 – Capital social 1011 – Capital souscrit non appelé 1012 – Capital souscrit appelé, non versé 1013 – Capital souscrit, appelé, versé 10136 – Capital non amorti 10137 – Capital amorti

109 – Apports amortis

11 – Fonds personnel 110 – Fonds d’exploitation 119 – Compte de l’exploitant

10105 – Fonds d’exploitation 108 – Compte de l’exploitant

12 – Primes liées au fonds social

103 – Primes liées au Capital

120 – Prime d’apports 121 – Prime de fusion 122 – Prime d’émission 123 – Prime de conversion d’obligations en Actions

1033 – Primes d’apport 1032 – Primes de fusion 1031 – Primes d’émission 1034 – Primes de conversion d’obligations en actions 1035 – Bons de souscription d’actions

13 – Réserves

106 – Réserves

130 – Réserve légale 131 – Réserves réglementées

1061 – Réserve légale 1064 – Réserves réglementées 10641 – Plus-value nette à Long terme 10643 – Réserves consécutives à l’octroi d’avantages ou de subventions

132 – Réserves statutaires 133 – Réserves contractuelles 134 – Réserves facultatives 135 – Réserves consolidées

(Cf. compte 44011)

1063 – Réserves statutaires ou contractuelles 10631 – Réserves statutaires 10632 – Réserves contractuelles 1065 – Réserves ordinaires 1067 – Réserves consolidées 1068 – Autres Réserves 10681 – Réserves de propre assureur 10688 – Réserves diverses 109 – Actionnaires : Capital souscrit non appelé


Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF 11 – Report à nouveau (Cf. Compte 18). 110 – Report à nouveau (Bénéfice) 119 – Report à nouveau (Déficit) (Cf. Classe 8).

12 – Résultat de l’exercice

14 – Subventions d’Investissement

13 – Produits et charges différés : hors cycle d’exploitation 131 – Subventions d’équipements 132 – Autres subventions d’investissements

141 – Subventions reçues 147 – Subventions inscrites à produits Exceptionnels

133 – Impôts différés : Actif 134 – Impôts différés : Passif 138 – Autres produits et charges différés 1386 – Autres charges différées 1387 – Autres produits différés

15 – Ecart de réévaluation 150 – Ecart en franchise d’impôt 151 – Ecart imposable 152 – Ecart rapporté au résultat

104 – Ecart d’évaluation 105 – Ecart de réévaluation 1051 – Ecart de réévaluation légale 1052 – Ecart de réévaluation libre 107 – Ecart d’équivalence

(Cf. Compte 19)

14 – (disponible) 15 – Provisions pour charges : Passif non courant

(Cf. Comptes 52)

16 – Emprunts et dettes assimilées

(Cf. Compte 55)

17 – Dettes rattachées à des participations

16 – Autres fonds propres 160 – Actions reçues de l’Etat 161 – Différence de consolidation 162 – Intérêts minoritaires hors groupe 163 – Ecart de conversion lié à consolidation 169 – Autres fonds propres

17 – Liaisons inter-unités

174 – Créances inter Unités 175 – Dettes inter Unités (Cf. Compte 896) (Cf. Compte 897) (Cf. Comptes 448 et 558)

18 – Comptes de liaisons des établissements et sociétés en participation 181 – Comptes de liaison des établissements 1814 – Créances inter Unités 1815 – Dettes inter Unités 186 – Biens et prestations de services échangés entre établissements (Charges) 187 – Biens et prestations de services échangés entre établissements (Produits) 188 – Comptes de liaisons des sociétés en participation



18 – Résultat en instance d’affectation

11 – Report à nouveau

180 – Report à nouveau ( Bénéfice) 189 – Report à nouveau ( Déficit )

110 – Report à nouveau (Bénéfice) 119 – Report à nouveau (Déficit)

19 – Provisions pour pertes & charges

15 – Provisions pour charges : passifs non courants

190 – Provisions pour pertes probables

(Cf. Compte 1584) 153 – Provision pour pension et obligations similaires 1531 – provisions pour avantages du personnel (Cf. Compte 4284)

198 – Provision : participation travailleurs (Cf. Compte 190) (Cf. Compte 199)

155 – Provisions pour impôts 156 – Provisions pour renouvellement des immobilisations (concessionnaires)

195 – Provisions pour charges à répartir

(immobilisations par composant)

199 – Autres provisions

158 – Autres provisions pour charges 1581- Provision pour remise en état ou de démantèlement 1582 – Provisions pour garanties données aux clients 1583- Provisions pour pertes à terminaison (contrats de construction déficitaires) 1584 – Provisions pour procès et litiges 1585 – Autres provisions résultant d’obligation légale ou d’obligation implicite

(Cf. Compte 190)

Classe 2 : Investissements

Classe 2 : Immobilisations

20 – Frais préliminaires 200 – Frais relatif au pacte social 201 – Frais d’emprunt 202 – Frais d’investissement 203 – Frais de formation professionnelle 204 – Frais de fonctionnement antérieur au Démarrage 205 – Frais d’études et de recherches

A comptabiliser directement en charges par nature.

206 – Prime de remboursement 207 – Ecart d’acquisition 208 – Frais exceptionnels 209 – Résorption des frais préliminaires

(Cf. Compte 169). (Cf. Compte 207 : immobilisations incorporelles)

(*)

Sauf pour les frais préliminaires déjà engagés antérieurement à l’application du SCF , ils continueront à être résorbés, selon le plan initial, jusqu’à leur extinction et ce, en vertu de l’article 8 de la LFC 2009, modifiant et complétant l’article 169-3 du CID.

(*) NOUS RECOMMANDONS LA CREATION PROVISOIRE D’UN SOUS COMPTE INTITULE : 482 – FRAIS PRELIMINAIRES ANTERIEURS AU NSCF



21 – Valeurs incorporelles

20 – Immobilisations incorporelles

210 – Fonds de commerce

207 – Ecart d’acquisition (goodwill) 2071 – Ecart d’acquisition positif – goodwill 2072 – Fonds de commerce

212 – Droit à la propriété industrielle et Commerciale

203 – Frais de développement (activés) 204 – Logiciels informatiques & assimilés 205 – Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, logo … 208 – Autres immobilisations incorporelles 2081 – Actif environnemental

21 – Immobilisations corporelles 22- Terrains 220 – Terrains de construction et chantiers 224 – carrières et gisements 226 – Autres terrains

211 – Terrains 2111 – Terrains nus 2112 – Terrains aménagés 2114 – Terrains de gisement (mines et carrières) 2115 – Terrains bâtis 212 – Agencements et aménagements de terrain 2121- terrains nus 2122 – terrains aménagés 2124 – terrains de gisement (mines et carrières) 2125 – terrains bâtis

24 – Equipements de production 240 – Bâtiments

241 – Ouvrages d’infrastructure (Cf. Compte 250)

213 – Constructions 2131 – Bâtiments 2135 – Installations générales, agencements, aménagement des constructions 2138 – Ouvrages d’infrastructure (*)

214 – Immeubles de placement 2141 – Terrains 2142 – Bâtiments 2143 – Logements du personnel

215 – Installations techniques, matériels et outillage industriels 242 – Installations complexes 243 – Matériel et outillage

2151 – Installations complexes spécialisées 2153 – Installations à caractère spécifique 2154 – Matériel industriel 2155 – Outillage industriel 2157 – Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels



244 – Matériel de transport

245 – Equipement de bureautique 2450 – Mobilier de bureau 2451 – Matériel de bureau 2455 – Equipement informatique 2456 – Equipement de communication 246 – Emballages récupérables 247 – Agencements & Installations (Cf. compte 252)

218 – Autres immobilisations corporelles 2182 – Matériel de transport

2184 – Mobilier 2183 – Matériel de bureau et matériel et informatique

2185 – Actifs biologiques (plantes et animaux vivants) 2186 – Emballages récupérables 2181 – Installations générales, agencements, aménagements divers. 2187 – Mobilier et équipements ménagers

22 – Immobilisations mises en concession

(Cf. Compte 529)

221 –Terrains en concession 222 – Agencements et aménagements des terrains en concession 223 – Constructions en concession 225 – Installations techniques en concession 228 – Autres immobilisations corporelles en concession 229 – Droits du concédant

25 – Equipements sociaux

(Cf. Compte 214) 2187 – Mobilier et équipements ménagers

28 – Investissements en cours

23 – Immobilisations en cours 232 – Immobilisations corporelles en cours 2321 – Terrains 2323 – Constructions 2325 – Installations techniques, matériel et outillage industriels 2328 – Autres immobilisations corporelles 237 – Immobilisations incorporelles en cours 238 – Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations 2380 – Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations incorporelles 2381 - Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles 2382 - Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations mises en concession

24 – Actifs destinés à être cédés (*) 241 – Actif isolé destiné à être cédé 242 – Groupes d’actifs destinés à être cédés


Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF 29- Amortissements des Investissements

28- Amortissements des Immobilisations 280 – Amortissement immobilisations incorporelles 2803 – Amortissement frais de développement (activés) 2804 – Amortissement des logiciels informatiques et assimilés 2805 – Amortissement concessions et droits similaires, brevets licences, marques … 2807 – Amort. Ecart d’acquisition (GW) 2808 – Amort. Autres immobilisations incorporelles

294 – Amortis. Equipements de production

281 – Amortissement immobilisations corporelles 2812 – Amortissement des agencements et aménagement des terrains 2813 – Amortissement des constructions 2814 – Amortissement des immeubles de placement évalués au coût amorti 2815 – Amortissement installations techniques 2817 – Amortis des immobilisat.acquises par crédit bail 2818 – Amortissement des autres immobilisations corporelles

2940 – Amortissement des bâtiments

2942 – Amortissement installat. Complexes 2943 – Amortissement Matériel & Outillage 2944 – Amortissement Matériel transport 2945 – Amortissement Equipts de bureau 2946 – Amortissement Emballage récupérab. 2947 – Amort. Agencements & Installations

295 – Amortissement Equipements Sociaux

282 – Amortissement des immobilisations mises en concession (Cf. Compte 2818)

29- Pertes de valeur sur Immobilisations 290 – Pertes de valeur S/Immobilisations incorporelles 2903 – PDV sur frais de Développement (activés) 2904 – PDV sur logiciels et assimilés 2905 – PDV sur concessions et droits similaires, brevets, licences, marques … 2907 – PDV sur écart d’acquisition 2908 – PDV sur autres immobilisations incorporelles 291 – Pertes de valeur s/Immob. Corporelles 2912 – PDV sur Agencements et aménagements des terrains 2913 – PDV sur constructions 2915 – PDV sur Installations techniques 2918 – PDV sur autres immobilisations corporelles 292 – PDV sur immobilisations mises en concession 293 – PDV sur immobilisations en cours 296 – PDV sur participations et créances rattachées à des participations 297 – PDV sur autres titres immobilisés 298 – PDV sur autres actifs financiers immobilisés Document conçu et élaboré par M. Abdelaziz HATTAB Diplômé du CNAM-INTEC (Paris – France) Page 22


Classe 3 : Stocks

Classe 3 : Stocks & Encours

30 – Marchandises 31 – Matières et fournitures

30 – Marchandises 31 – Matières premières et fournitures 32 – Autres approvisionnements 321 – Matières consommables 322 – Fournitures consommables 326 - Emballages

33 – Produits semi-ouvrés

(Cf. Compte 351)

33 – Encours de production de biens 34 – Produits et travaux en cours

331 – Produits en cours 335 – Travaux en cours

34 – Encours de production de services 341 – Etudes en cours 345 – Prestations de services en cours

35 – Stocks de Produits

35 – Produits finis 36 – Déchets & rebuts

351 – Produits intermédiaires 355 – Produits finis 358 – Produits résiduels ou matières de récupération (déchets et rebuts)

36 – Stocks provenant d’Immobilisations 37 – Stocks à l’extérieur

37 – Stocks à l’extérieur (en cours de route, en dépôt ou en consignation)

38- Achats (inventaire permanent)

38- Achats stockés (I.P)

380 – Achats de Marchandises 381 – Achats de Matières & fournitures

380 – Marchandises stockées ères 381 – Mat. 1 & Fournitures stockées 382 – Autres approvisionnements stockés 383 – Frais accessoires (indirects) d’achat (I.P)

39 – Provisions pour dépréciation stocks

39 – Perte de valeur sur stocks et encours

390 – Dépréciation des Marchandises 391 – Dépréciation Matières & fournitures

390 – PDV s/stocks de marchandises ères 391 – PDV s/Matières 1 & fournitures 392 – PDV s/autres approvisionnements 393 – PDV s/encours de production de biens 394 – PDV s/encours de production services 395 – PDV s/stocks de produits 397 – PDV s/stocks à l’extérieur



Classe 4 : Créances 40 – Comptes débiteurs du passif

409 – Fournisseurs débiteurs 4097 – Fournisseurs : Autres avoirs 40971 – Fournisseurs d’exploitation 40974 – Fournisseurs d’immobilisation

42 – Créances d’Investissement

26 – Participations et créances rattachées à des participations

421 – Titres de participation 4210 – Titres de participation consolidés 42100 – Actions cotées consolidées 42101 – Actions non cotées consolidées

261 – Titres de filiales (Actions)

(Cf. Compte 4219)

262 – Autres titres de participation

4211 – Titres de particip. mis en équivalence 42110 – Actions cotées 42111 – Actions non cotées

265 – Titres de participation évalués par équivalence (entreprises associées)

4213 – Parts sociales 4219 – Autres titres de participations

(Cf. Compte 262) (Cf. Compte 262)


266 – Créances rattachées à des participations ( groupe) 267 – Créances rattachées à des participations ( hors groupe) 268 – Créances rattachées à des sociétés en participation (SEP)

(Cf. Compte 448)

(Cf. Compte 552)

269 – Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

27 – Autres immobilisations financières 422 – Bons et Titres participatifs 4220 – Bons 4221 – Titres participatifs

271 – Titres immobilisés autres que les TIAP 272 – Titres représentatifs de droit de créance (obligations, bons)

423 – Titres de placement 4231 – Actions 4232 – Obligations 4233 – Autres titres de placement

273 – Titres immobilisés de l’activité du portefeuille (TIAP)

424 – Prêts

274 – Prêts et créances sur contrat de location financement 2741 – Prêts participatifs 2742 – Créances sur contrat de leasing 2743 – Prêts au personnel 2748 – Autres prêts



425 – Avances et acomptes sur Investissements 426 – Cautionnements versés 427 – Produits à recevoir 428 – Placements financiers 4281 – Bons de Caisse (BDC > 1 an) 4282 – Dépôts à terme (DAT > 1 an) 4289 – Autres placements (APF > 1 an)

(Cf. Compte 238)

429 – Autres créances d’investissements 4290 – Billets de fonds à recouvrer 4292 – Cession d’investissements

462 – Créances sur cession d’immobilisation 4620 –Billets de fonds à recevoir 4622 – Autres créances sur cession d’immobilisation

(Cf. Compte 552)

279 – Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

275 – Dépôts et cautionnements versés (Cf. Comptes 2768, 4287,441) 276 – Autres créances immobilisées 2761 – Créances diverses 2768 – Intérêts courus 27682 – Sur titres immobilisés (droit de créance) 27684 – Sur Prêts et contrat de leasing 27685 – Sur dépôts et cautionnements 27688 – Sur créances diverses

Classe 4 : Comptes de tiers 43 – Créances de Stocks (Cf. Compte 40) 430 – Avances aux fournisseurs 435 – Consignations versées 438 – Remises à obtenir

44 – Créances sur associés et sociétés apparentées

409 – Fournisseurs débiteurs

4091 – Fournisseurs : Avances et acomptes versés sur commandes 4096 – Fournisseurs : Créances pour emballages et matériel à rendre 4098 – R.R.R à obtenir et autres avoirs non encore reçus

45 – Groupes & Associés

451 – Opérations groupe (Cf. Compte 555)

455 – Associés : Comptes courants 4551 – Principal 4558 – Intérêts courus

440 – Associés : Apports

456 – Associés : Opérations sur le Capital 4561 – Associés comptes d’apport en Société 45611 – Apports en nature 45615 – Apports en numéraires

(Cf. Compte 4402) 4401 – Associés : apports en numéraires 44010 – Associés apports appelés 44011 – Associés apports non appelés

(Cf. compte 109)



4402 – Associés apports en nature

(Cf. Compte 45611)

441 – Actionnaires : Capital appelé non versé

4562 – Apporteurs : Capital appelé non versé 45621 – Actionnaires : Capital souscrit et appelé, non versé 45625 – Associés : Capital appelé, non versé

442 – Associés : verst s/ augmentation capital (Cf. Compte 553) (Cf. Compte 444) (Cf. Compte 551)

4563 – Associés : Versements reçus sur augmentation de capital 4564 – Associés : versements anticipés 4566 – Actionnaires défaillants 4567 – Associés : Capital à rembourser

446 – Dividendes à recevoir

(Cf. Compte 266)

448 – Créances sur sociétés apparentées

458 – Associés : Opérations faites en commun ou en groupement (GIE) 4581 –Opérations courantes 4588 – Intérêts courus

45 – Avances pour compte 44 – Etat, collectivités publiques, organismes internationaux et comptes rattachés 454 – Impôts sur les placements à terme 456 – Impôts sur les revenus des VMP

457 – Taxes récupérables et précompte 4572 – TVA déductible sur investissements 4573 – TVA déductible sur biens & services 4575 – Précompte

458 – TVA à régulariser

(Cf. Compte 4442) (Cf. Compte 4442) 445 – Etat : Taxes sur le chiffre d’affaires 4456 – Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles 44562 – TVA sur immobilisations 44563 – TVA transférée par d’autres entreprises 44566 – TVA sur autres biens et services 44567 – Crédit de TVA à reporter 44568 – Taxes assimilées à la TVA 4458 – TVA à régulariser ou en attente 44583 – Remboursement de TVA demandé 44584 – TVA récupérée d’avance 44586 – TVA sur factures d’achats non parvenues

459 – Autres avances pour compte

46 – Débiteurs divers et créditeurs divers (Cf. Compte 4292)

462 – Créance sur cessions d’immobilisation

(Cf. Compte 528)

464 – Dettes sur acquisition VMP et instruments financiers dérivés

(Cf. Compte 428)

465 – Créances sur cessions VMP et instruments financiers dérivés



(Cf. Comptes 466 et 566) (Cf. Compte 480)


467 – Autres comptes débiteurs ou créditeurs 4671 – Fonds en dépôt chez le Notaire 4674 – Débiteurs divers 4675 – Créditeurs divers 468 – Diverses charges à payer et produits à recevoir 4686 – Charges à payer 4687 – Produits à recevoir

46 – Avances d’exploitation 462 – Avances sur services 463 – Avances au personnel 464 – Avances sur impôts et taxes 465 – Avances sur frais financiers 466 – Avances sur frais divers 468 – Frais comptabilisés d’avance 469 – Dépense en attente d’imputation

(Cf. Compte 4016) 425 – Personnel : avances et acomptes (Cf. Compte 444)

47 – Créances sur Clients

41 – Clients et comptes rattachés

470 – Clients

411 – Clients 4111 – Clients : Ventes de biens et services 4117 – Clients : Retenues de garantie

471 – Clients retenue de garantie

(Cf. Compte 4674) 486 – Charges constatées d’avance (Cf. Compte 476)

416 – Clients douteux (ou litigieux) 477 – Produits à recevoir

417 – Créances s/travaux ou prestations en cours

478 – Factures à établir

418 – Clients : produits non encore facturés 4181 – Clients : Factures à établir 4188 – Clients : Intérêts courus

479 – Effets à recouvrer

413 – Clients : Effets à recevoir

47 – Comptes transitoires ou d’attente (Cf. Compte 469) (Cf. Compte 579)

476 – Dépenses en attente d’imputation 477 – Recettes en attente d’imputation

48 – Charges ou produits constatés d’avance et provisions

(Article 8 LFC 2009 et Art. 169-3 CID) (Cf. Compte 468) (Cf. Compte 577)

481 – Provisions, passif courant 482 – Frais préliminaires antérieurs au NSCF 486 – Charges constatées d’avance 487 – Produits constatés d’avance



Classe 5 : Comptes financiers (Cf. Compte 423)

50 – Valeurs mobilières de placement 501 – Part dans les entreprises liées 502 – Actions propres

(Cf. Compte 4231)

(Cf. Compte 4232)

(Cf. Compte 4239)

503 – Autres actions ou titres conférant un droit de propriété 5031 – Titres cotés 5035 – Titres non cotés 506 – Obligations, bons du Trésor et bons de caisse à court terme 5061 – Obligations 5065 – Bons du Trésor 5067 – Bons de caisse à court terme 508 – Autres VMP et créances assimilées 5081 – Autres valeurs mobilières 5082 – Bons de souscription 5088 – Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées 509 – Versements restant à effectuer sur VMP non libérées

48 – Disponibilités

51 – Banque, établissements financiers & assimilés 511 – Valeurs à l’encaissement 5111 – Coupons échus à l’encaissement 5112 – Chèques à encaisser 5113 – Effets à l’encaissement 5114 – Effets à l’escompte

480 – Fonds en dépôt chez le Notaire

4671 – Fonds en dépôt chez le notaire

483 – Comptes au Trésor 484 – Comptes dans les Ets financiers 485 – Comptes bancaires

515 – Trésor Public et Etablissements publics (Cf. Compte 517) 512 – Banques 5121 – Comptes courants en Dinars 5124 – Comptes en devises

486 – Comptes postaux

517 – Autres organismes financiers 5174 – Chèques Postaux 5176 – Sociétés de bourse 5177 – Autres établissements financiers


Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF 52 – Instruments financiers dérivés 521 – Instruments financiers et produits dérivés : Actif 529 – Instruments financiers et produits dérivés : Passif 487 – Caisse

53 – Caisse

4871 – Caisse Siège Social

531 – Caisse siège social 5311 – Caisse en Dinars 5314 – Caisse en devises

4872 – Caisse Succursale

532 – Caisse succursale (ou unité) 5320 – Caisse : Succursale ou Usine A 5321 – Caisse : Succursale ou Usine B

488 – Régie et accréditifs

54 – Régies d’avances et accréditifs 541 – Régies d’avances 542 – Accréditifs

58 – Virements internes 489 – Virements de fonds

581 – Virements de fonds 588 – Autres virements internes

59 – Pertes de valeurs sur actifs financiers courants 591 – PDV sur valeurs en banques et établissements financiers 5912 – Provisions sur valeurs en banques 5915 – Provisions sur établissements financiers 5917 – Provisions sur autres organismes financiers 594 – PDV sur régies d’avances et accréditifs

49 – Provisions pour dépréciation des créances 492 – Provision s/créances d’investissement 493 – Provision s/créances de stocks 494 – Provision s/associés et Stés apparentée 495 – Provision sur avances pour compte 496 – Provision sur avances d’exploitation 497 – Provision sur créances - clients 498 – Provisions sur autres créances

49 – Pertes de valeur sur comptes de tiers

495 – PDV sur Comptes de groupe et sur associés 496 – PDV sur comptes débiteurs divers 491 – PDV sur comptes clients 498 – PDV sur autres comptes de tiers



Classe 5 : Dettes 50 – Comptes créditeurs de l’Actif 52 – Dettes d’Investissements

419 – Clients créditeurs 4197 – Clients : Autres avoirs

16 – Emprunts et dettes assimilés 520 – Emprunts Obligataires 5200 – Emprunts obligations non échus 5201 – Primes de remboursement des obligat. 5202 – Emprunts oblig. échus à rembourser 5203 – Obligations convertibles

163 – Autres emprunts obligataires 169 – Primes de remboursement des obligations

521 – Emprunts bancaires

164 – Emprunt auprès des Etablissements de crédit

522 – Crédits d’Investissement 5220 – Fournisseurs d’Investissements

404 – Fournisseurs d’immobilisations 4041 – Fournisseurs : Achats d’immobilisations.

5221 – Titres participatifs

161 – Titres participatifs

523 – Autres emprunts (Cf. Compte 565)

167 – Dette sur contrat location-financement 1678 – Intérêts sur contrat de crédit bail 168 – Autres emprunts et dettes assimilés 1688 – Intérêts courus et non échus

524 – Fournisseurs : Retenue de garantie

4047 – Fournisseurs d’immobilisation : RDG

525 – Cautionnements reçus

165 – Dépôts et cautionnements reçus

526 – Consignations à rembourser

4196 – Clients : Dettes pour emballages et matériels consignés

529 – Autres dettes d’Investissement 5290 – Billets de fonds à payer 5299 – Autres

405 – Fournisseurs d’immobilisations : effets à payer 4050 – Billets de fonds à payer 4052 – Autres effets à payer s/acquisition Immobilisations

53 – Dettes de Stocks

401 – Fournisseurs de stocks et de services

530 – Fournisseurs

4013 – Fournisseurs de stocks

538 – Factures à recevoir

408 – Fournisseurs : factures non parvenues

162 – Emprunts obligataires convertibles

54 – Détentions pour compte 543 – I.R.G 5430 – IRG sur Salaires 5438 – IRG libératoire sur dividendes 5439 – Autres retenues IRG

(Cf. Compte 442) (Cf. Compte 4423) (Cf. Compte 4425) (Cf. Compte 4428)



545 – Cotisations sociales : retenues 5450 – Cotisations sociales 5451 – Mutuelles 5459 – Autres cotisations retenues


546 – Oppositions sur Salaires

427 – Personnel : Oppositions sur salaires 4271 – Saisie-arrêt 4272 – Cession de rémunérations 445 – Etat : Taxes sur le chiffre d’affaires 4455 – Taxes sur le chiffre d’Affaires à décaisser 44551 – TVA à décaisser 44552 – TVA retenue à la source 44558 – Taxes assimilées à la TVA (à reverser)

547 – Taxes dues sur ventes 5470 – TVA collectée 5471 – TVA à décaisser 5474 – TVA exigible

(Cf. Compte 5470) (Cf. Compte 5476) (Cf. Compte 5478)

4457 – Taxes sur le chiffre d’Affaires collectées 44571 – TVA collectée 44577 – Droits de timbre perçus au profit du Trésor 44578 – Taxes assimilées à la TVA collectées 4458 – TVA à régulariser ou en attente 44587 – TVA sur factures à établir

549 – Autres détentions pour comptes

(Cf. Compte 564)

446 – Organismes internationaux 447 – Autres impôts, taxes et versements assimilés 4471 – Obligations cautionnées 4473 – Taxes d’apprentis. et de formation prof. A payer 448 – Etat : Charges à payer et produits à recevoir 4482 – Charges fiscales sur congés à payer 4486 – charges fiscales à payer 4487 – Produits fiscaux à recevoir

55 – Dettes envers les associés et les sociétés apparentées 551 – Apports à rembourser 552 – Participations souscrites non libérées 553 – Actionnaires versements anticipés 554 – Comptes bloqués d’Associés 555 – Comptes courants des Associés 5550 – Comptes courants des Associés 5559 – Intérêts à payer

4567 – Associés : Capital à rembourser (Cf. Compte 269) 4564 – Associés : versements anticipés

556 – Coupons et dividendes à payer 5561 – Coupons à payer 5562 – Dividendes à payer

457 – Associés : Dividendes à payer 4570 – Coupons d’Actions 4571 – Coupons de Parts

557 – Tantièmes à payer

4577 – Tantièmes à payer aux administrateurs et gérants 4578 – Jetons de présence à payer (Administ.associés) (Cf. Compte 17)

558 – Dettes envers les Stés apparentées

455 – Associés : Comptes courants 4551 – Principal 4558 – Intérêts courus



56 – Dettes d’Exploitation 562 – Créditeurs de services

401 – Fournisseurs de stocks et services 4016 – Fournisseurs de services

42 – Personnel et comptes rattachés 563 – Personnel 5630 – Rémunération dues 5637 – Congés payés 5638 – Parts bénéfices dues au personnel (Cf. Compte 463) 5639 – Autres dettes dues au personnel (Cf. Compte 546) (Cf. Compte 5637) (Cf. Compte 198) (Cf. Compte 5639) (Cf. Compte 427)

421 – Personnel : rémunérations dues (Cf. Compte 4282) 423 – Participations des salariés au résultat 425 – Personnel : Avances et acomptes accordés 426 – Personnel : Dépôts reçus 427 – Personnel : Oppositions sur salaires 428 – Personnel : Charges à payer et produits à recevoir 4282 – Dettes provisionnées pour congés payés 4284 – Dettes provisionnées sur participation des Salariés au résultat 4286 – Autres charges à payer 4287 – Produits à recevoir

44 – Etat, collectivités publiques, organismes internationaux et comptes rattachés (Cf. Compte 427)

441 – Etat et autres collectivités publiques : Subventions à recevoir 4411 – Subventions d’investissement 4417 – Subventions d’exploitation 4418 – Subventions d’équilibre 4419 – Avances sur subventions

(Cf. Compte 543)

442 – Etat : Impôts et taxes recouvrables sur des tiers 4423 – Personnel : IRG retenu sur salaires 4424 – Obligataires 4425 – Associés 4428 – Autres impôts libératoires retenus à la source 443 – Opérations particulières avec l’Etat et les collectivités publiques

564 – Impôts d’exploitation dus 5641 – T.A.P à payer (Cf. Compte 464) (Cf. Comptes 454, 456) 5648 – Impôts sur les bénéfices dus 5649 – Autres impôts et taxes dus

(Cf. Compte 44) (Cf. Compte 4486) 444 – Etat : Impôts sur les résultats (IBS) 4447 – Acomptes provisionnels sur IBS 4448 – Autres impôts sur les revenus de placement 4449 – IBS à payer (Cf. Compte 4486)

565 – Créditeurs sur frais financiers 566 – Créditeurs de frais divers

1688 – Intérêts courus et non échus (Cf. compte 4686)



43 – Organismes sociaux et comptes rattachés 568 – Organismes sociaux (Cf. compte 545) 5680 – Cotisations sociales 5681 – Contributions aux œuvres sociales 5689 – Autres cotisations sociales

431 – Sécurité Sociale 4315 – Sécurité Sociale : retenue 4318 – Organismes sociaux : CNAS à payer 422 – Fonds des œuvres sociales 432 – Autres organismes sociaux 438 – Organismes sociaux : charges à payer et produits à recevoir 4382 – Charges sociales sur congés à payer 4386 – Autres charges à payer 4387 – Produits à recevoir

57 – Avances commerciales

578 – Produits comptabilisés d’avance

4191 – Clients : Avances et acomptes reçus sur commandes 4198 – R.R.R à accorder et autres avoirs à établir 487 – Produits comptabilisés d’avance

579 – Recettes en attente d’imputation

(Cf. Compte 47)

58 – Dettes financières 583 – Effets à payer

403 – Fournisseurs : Effets à payer

570 – Avances et acomptes reçus des clients 577 – Remises à accorder

588 – Avances bancaires (Cf. Compte 565)

519 – Concours bancaires courants 5191 – Avances bancaires (découvert) 5198 – Intérêts courus sur CBC



Classe 6 : Charges

Classe 6 : Charges

60 – Marchandises consommées

60 – Achats consommés (Inventaire Permanent) 600 – Achats de marchandises vendues : I.P 6001 – Marchandises (ou groupe) A 6002 – Marchandises (ou groupe) B

61 – Matières & fournitures consommées 601 – Matières premières 6011 – Matières (ou groupe) A 6012 – Matières (ou groupe) B 602 – Autres approvisionnements 6021 – Matières consommables 6022 – Fournitures consommables 6026 – Emballages 603 – Variation de stocks (inventaire intermittent) 604 – Achats d’études et de prestations de services 605 – Achats de matériels, équipements et travaux (consommables) 607 – Achats non stockés de matières et fournitures 6071 – Fournitures (Eau, gaz, électricité) 6073 – Fournitures d’entretien 6074 – Fournitures administratives 6078 – Autres matières et fournitures 608 – Frais accessoires d’achat (Inventaire intermittent) (Cf. Comptes 38 ou 779)

609 – R.R.R obtenus sur achats

62 – Services

61 – Services extérieurs 62 – Autres services extérieurs

620 – Transports 6200 – Frets et transports sur ventes 6209 – Autres frets et transports

624 – Transports de biens et transport collectif du personnel 6241 – Frets et transports de biens 6247 – Transport collectif du personnel

621 – Loyers et charges locatives 6210 – Loyers et charges bâtiments 6211 – Location matériel (Cf. Compte 6693)

613 – Locations 6132 – Locations immobilières 6135 – Locations mobilières 6136 – Malis sur emballages

6219 – Autres loyers et charges locatives

614 – Charges locatives et de copropriété



622 – Entretien et réparation

615 – Entretien, réparation et maintenance 6152 – E & R sur biens immobiliers 6155 – E & R sur biens mobiliers 6156 – Maintenance

623 – Sous traitances

611 – Sous-traitance générale

(Cf. Compte 660)

616 – Primes d’assurances

(Cf. Compte 205)

617 – Etudes & Recherches

624 – Documentation

618 – Documentations et divers 6181 – Documentation générale 6183 – Documentation technique 6184 – Frais de Conseils et Assemblées 6185 – Frais de colloques, séminaires, conférences

(Cf. Compte 779)

619 – R.R.R obtenus sur services extérieurs

(Cf. Compte 6259)

621 – Personnel extérieur à l’entreprise 6211 – Personnel intérimaire 6214 – Personnel détaché à l’entreprise

625 – Rémunérations des tiers 6250 – Commissions

622 – Rémunérations d’intermédiaires 6221 – Commissions et courtages sur achats 6222 – Commissions et courtages sur ventes 6224 – Rémunérations des transitaires 6225 – Rémunérations d’affacturage 6226 – Honoraires 6227 – Frais d’actes et de contentieux 6228 - Divers

6251 – Honoraires 6253 – Redevances 6255 – Frais d’actes et de contentieux 626 – Publicité

623 – Publicité, publication, relations publiques 6231 – Annonces et insertions 6232 – Echantillons 6233 – Foires et expositions 6234 –Cadeau à la clientèle 6235 – Primes 6236 – Catalogues et imprimés 6237 – Publications 6238 – Divers (pourboires, dons courants, sponsoring)

627 – Déplacements et réceptions 6270 – Déplacements : frais de voyage 6271 – Déplacements : frais de séjour 6275 – Réceptions : frais d’hébergement 6276 – Réceptions : autres frais

625 – Déplacements, missions et réceptions 6251 – Voyages et déplacements 6255 – Frais de déménagement 6256 – Missions 6257 – Réceptions



628 – Postes & télécommunications

626 – Frais postaux et de télécommunication 6261 – Affranchissements 6264 – Frais de télécommunication

(Cf. Compte 655) (Cf. Comptes 6550, 656) (Cf. Compte 6555) (Cf. Compte 657) (Cf. Compte 6551) (Cf. Compte 621) (Cf. Copte 6555)

627 – Services bancaires et assimilés 6271 – Frais sur titres (achat, vente, garde) 6272 – Commissions bancaires 6273 – Frais sur émission d’emprunts 6275 – Frais sur effets 6276 – Locations de coffres 6278 – Autres frais et commissions sur prestations de services


628 – Cotisations et divers 6281 –Concours divers (cotisations …) 6283 – Frais de formation du personnel 6284 – Frais de recrutement du personnel

(Cf. Compte 779)

629 – R.R.R obtenus sur autres services

63 – Frais de personnel

63 – Frais de personnel

630 – Rémunérations du personnel 6300 –Traitements et salaires 6301 – Heures supplémentaires 6302 – Primes 6303 – Congés payés (Cf. Compte 6320)

631 – Rémunérations du personnel 6310 – Salaires et appointements 6311 – Rémunérations des associés dirigeants 6312 – Congés payés 6313 – Primes et gratifications 6314 – Indemnités et avantages divers 6315 – Supplément familial

631 – Rémunérations des associés 632 – Indemnités et prestations directes 6320 – Indemnités 6322 – Prestations directes

634 – Rémunération de l’exploitant individuel

633 – Intéressements des salariés 634 – Contributions aux activités sociales

(Cf. Compte 6388) 6374 – Versements aux œuvres sociales 6375 – Médecine du travail, pharmacie

635 – Cotisations sociales 6350 – Cotisations de sécurité sociale 6351 – Cotisations aux mutuelles 6352 – Cotisations aux caisses de retraite

635 – Cotisations aux organismes sociaux 6350 – Cotisations de sécurité sociale 6351 – Cotisations aux mutuelles 6352 – Cotisations aux caisses de retraite 6358 – Cotisations aux autres Organismes sociaux

(Cf. Compte 6691)

637 – Autres charges sociales 6371 – Prestations directes

636 – Charges sociales de l’exploitant individuel 6360 – Cotisations à la CASNOS



(Cf. Compte 634)

(Cf. Compte 633)

638 – Autres charges de personnel 6381 – Médailles du travail 6382 – Titres restaurants (part Employeur) 6383 – Cantine 6388 –Intéressement des Salariés

64 – Impôts & Taxes

64 – Impôts & Taxes

(Cf. Compte 640)

641 – Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 6412 – Taxe d’apprentissage 6413 – Taxe sur la formation professionnelle 6418 – Autres taxes sur salaires

(Cf. Compte 6401) (Cf. Compte 6402) (Cf. Compte 6408)

641 – Taxe sur l’Activité Professionnelle 642 – TVA non récupérable (Cf. Compte 647) 643 – Droits Indirects 644 – Taxes Spéciales

642 – Impôts et taxes non récupérables sur chiffre d’affaires 6421 – Taxe sur l’Activité Professionnelle (TAP) 6422 – TVA non récupérable (non incorporable) 6423 – Droits de Douanes (à l’export) 6424 – Impôts indirects et accises 6425 – Taxes spéciales 64251 – Taxes spéciales sur les tabacs et allumettes 64252 – Taxes à l’abattage 64258 – Autres taxes spéciales

(Cf. Compte 648) (Cf. Compte 6480) (Cf. Compte 6481) (Cf. Compte 6482) (Cf. Compte 6483) 646 – Droits d’enregistrement et du timbre 6460 – Droits d’enregistrement sur actes et Marchés 6461 – Droits de mutation 6462 – Droits de timbre

645 – Autres impôts et taxes (hors IRG/IBS) 6451 – Taxes foncière 6452 – Autres impôts locaux 6453 – Taxes sur l’environnement (éco-taxe) 6454 – Taxes sur les véhicules 6456 – Droits d’enregistrement et de timbre 64561 – Droits d’enregistrement sur actes et marchés

647 – Droits de douane

(Cf. Compte 6423)

648 – Autres droits, Impôts et Taxes 6480 – Taxes foncières 6486 – Vignettes automobiles 6489 – Droits, impôts et taxes divers

6458 – Autres droits, impôts et taxes (Cf. Compte 6451) 64581 – Vignettes automobiles 64588 – Autres impôts et taxes divers

64562 – Droits de mutation 64563 – Droits de timbre



65 – Autres charges opérationnelles (Cf. Compte 6253)

651 – Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires 6511 – Redevances pour concessions 6512 – Redevances pour brevets, licences … 6516 – Droits d’auteur et de reproduction 6518 – Autres droits et valeurs similaires

(Cf. Compte 692)

652 – Moins values sur sortie d’actifs immobilisés non financiers 6521 – Sur immobilisations incorporelles 6522 – Sur immobilisations corporelles

(Cf. Compte 668)

653 – Jeton de présence

(Cf. Compte 694)

654 – Pertes sur créances irrécouvrables 6541 – Créances de l’exercice 6544 – Créances des exercices antérieurs 655 – Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 6551 – Quote-part de bénéfice transférée 6555 – Quote-part de perte supportée

(Cf. Compte 698) (Cf. Compte 6691) (Cf. Compte 690) (Cf. Comptes 698)

656 – Amendes et pénalités, subventions accordées, dons et libéralités 6561 – Pénalités sur marchés (dédits payés sur achats et sur ventes) 6562 – Pénalités, amendes fiscales et pénales 6563 – Dons et libéralités 6565 – Subventions accordées 6567 – Rappel d’impôts (autres qu’IBS et IRG)


657 – Charges exceptionnelles de gestion courante 6571 – Malis provenant de clauses d’indexation 6572 – Lots 6576 – Charges sur exercices antérieurs 6578 – Autres charges exceptionnelles

(Cf. Compte 6694)

658 – Autres charges de gestion courante



65 – Frais financiers

66 – Charges financières

650 – Intérêts des emprunts 6500 – Intérêts sur emprunts intra-groupe 6501 – Intérêts sur emprunts bancaires 6502 – Intérêts sur titres participatifs 6503 – Intérêts sur emprunts obligations 6509 – Intérêts sur autres emprunts

661 – Charges d’intérêts 6611 – Intérêts des emprunts et dettes 66115 – Intérêts sur emprunts bancaires 66116 – Intérêts sur titres participatifs 66117 – Intérêts sur autres participations 66118 – Intérêts sur autres emprunts

651 – Intérêts des C/C et dépôts créditeurs 653 – Intérêts bancaires (sur découvert )

6615 – Intérêts des C/C et dépôts créditeurs 6616 – Intérêts bancaires sur financement 6617 – Intérêts des obligations cautionnées 6618 – Intérêts des autres dettes

654 – Escomptes accordés

(Cf. Compte 6683)

(Cf. Compte 693)

664 – Pertes sur créances liées à des participations 6646 – Pertes sur créances : groupe 6647 – Pertes sur créances : hors groupe

(Cf. Compte 693) (Cf. Compte 698) (Cf. Compte 693) (Cf. Compte 658) (Cf. Compte 654)

665 – Ecart d’évaluation sur actifs financiers (moinsvalues) 666 – Pertes de change 667 –Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers 668 – Autres charges financières 6683 – Escomptes accordés

655 – Frais de banque et de recouvrement 6550 – Frais sur titres 6551 – Frais sur effets 6555 – Commissions diverses


656 – Frais d’achat des titres 657 – Commissions sur ouverture de crédits, cautions et avals


658 – Valeur résiduelle des VMP cédées

(Cf. Compte 668)

66 – Frais divers 660 – Assurances

616 – Primes d’assurances 6161 – Assurances multirisques 6162 – Assurance dommage construction 6163 – Assurance transport 6164 – Assurance risque d’exploitation 6168 – Autres assurances



668 – Jetons de présence

653 – Jetons de présence

669 – Autres frais divers 6691 – Cotisations et dons 6692 – Frais de conseils et assemblées 6693 – Malis sur emballages 6694 – Dédits sur achats et sur ventes


67 – Eléments extraordinaires (Charges) 671 – Pertes subies par des catastrophes naturelles 672 – Pertes résultant de sinistres 673 – Expropriation pour utilité publique

68 – Dotations aux amortissements et provisions

68 – Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur

682 – Dotations aux amortissements 685 – Dotations aux provisions (Cf. Compte 699) (Cf. Compte 699) (Cf. Compte 699)

681 – DAP et PDV : Actifs non courants 682 – DAP et PDV : biens mis en concession 685 – DAP et PDV : Actifs courants 686 – DAP et PDV : Eléments financiers

69 – Impôts sur les résultats et assimilés

(Cf. Compte 889)

692 – Imposition différée : Actif 693 – Imposition différée : Passif 695 – Impôts sur les bénéfices basés sur le résultat des activités ordinaires (IBS) 698 – Autres impôts sur les résultats

69 – Charges hors exploitation 690 – Subventions accordées 692 – Valeur résiduelle des investissements cédés ou détruits 693 – Valeur résiduelle des autres éléments d’actifs cédés 694 – Créances irrécouvrables 696 – Charges des exercices antérieurs 697 – Reprises sur produits des exercices antérieurs 698 – Charges exceptionnelles 6980 – Pertes de change 6985 – Dotation complémentaire d’amortissement induite par la réévaluation 6989 – Autres charges exceptionnelles

(Cf. Compte 6565) (Cf. compte 652)

699 – Dotations exceptionnelles

(Cf. comptes 682,685 et 686)

(Cf. compte 652) (Cf. Compte 654) (Cf. Compte 6576) (Cf. Compte 657) (Cf. compte 657) (Cf. Compte 666) (Cf. compte 681) (Cf. compte 6578)



Classe 7 : Produits

Classe 7 : Produits 70 – Ventes de marchandises et de produits fabriqués, ventes de prestations de services et produits annexes

70 – Vente de marchandises 700 – Ventes de marchandises

71 – Production vendue

701 – Ventes de produits finis 702 – Ventes de produits intermédiaires 703 – Ventes de produits résiduels

72 – Production stockée

72 – Production stockée ou déstockée 723 – Variation de stocks et d’encours 7231 – Produits en cours 7232 – Travaux en cours 7233 – Etudes en cours 7234 – Prestations de services en cours 724 – Variation de stocks de produits 7241 – Produits intermédiaires 7242 – Produits finis 7243 – Produits résiduels

73 – Production de l’entreprise pour ellemême (Livraison à soi-même)

73 – Production immobilisée 731 – Production immobilisée d’actifs incorporels 732 – Production immobilisée d’actifs corporels

74 – Prestations fournies

704 – Ventes de travaux 705 – Ventes d’études 706 – Autres prestations de services 708 – Produits des activités annexes

(Cf. Compte 779)


(Cf. Comptes 779 ou 798) (Cf. Comptes 74,779 ou 798) (Cf. Compte 70)

7081 – Produits des services exploités dans l’intérêt du personnel 7082 – Commissions et courtages 7083 – Locations diverses 7084 – Mise à disposition de personnel facturée 7085 – Ports et frais accessoires facturés 7086 – Bonis sur reprises d’emballages consignés 7087 – Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes 7088 - Autres produits d’activités annexes 70881 – Cessions de matières premières 70882 – Cessions d’autres approvisionnements



709 : Réductions sur ventes (hors factures)

709 – Rabais, Remises et Ristournes accordés 7090 – Sur ventes de Marchandises 7091 – Sur ventes de produits finis 7092 – Sur ventes de produits intermédiaires 7094 – Sur Travaux 7095 – Sur Etudes 7096 – Sur autres prestations de services 7098 – Sur produits des activités annexes

74 – Subventions d’exploitation (Cf. Compte 790) 741 – Subvention d’équilibre 748 – Autres subventions d’exploitation

75 – Transfert de charges de production 75 – Autres produits opérationnels

(Cf. Compte 74) (Cf. Compte 74) (Cf. Compte 74) (Cf. Compte 74,779)

(Cf. Compte 792)

751 – Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires 7511 – Redevances pour concessions 7512 – Redevances pour brevets, licences … 7516 – Droits d’auteur et de reproduction 7518 – Autres droits et valeurs similaires 752 – Plus-values sur sorties d’actifs immobilisés non financiers 7521 – Sur immobilisations incorporelles 7522 – Sur immobilisations corporelles

(Cf. Compte 770)

753 – Jetons de présence et rémunérations d’administrateurs ou de gérants

(Cf. Compte 798)

754 – Quotes-parts de subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice 755 – Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 7551 – Quote-part de perte transférée 7555 – Quote-part de bénéfice attribuée

(Cf. Compte 794)

756 – Rentrées sur créances amorties 7561 – Rentrées sur créances annulées durant l’exercice 7562 – Rentrées sur créances annulées antérieurement



(Cf. Compte 779) (Cf. Compte 798) (Cf. Compte 798) (Cf. Compte 797) (Cf. Compte 798)

757 – Produits exceptionnels sur opérations de gestion 7571 – Bonis provenant de clauses d’indexation 7572 – Lots 7576 – Dégrèvements d’impôts autres qu’IBS 7577 – Produits des exercices antérieurs 7578 – Autres produits exceptionnels

(Cf. Comptes 74, 779,798) (Cf. Compte 798) (Cf. Comptes 779,798)

758 – Autres produits de gestion courante 7581 – Revenus des immeubles de placement 7582 – Produits résultant d’opérations d’assainissement 7588 – Autres produits de gestion courante

76 – Revenus financiers

76 – Produits financiers

760 – Dividendes 761 – Revenus sur comptes courants 762 – Revenus des prêts

763 – Revenus sur bons et titres assimilés (Cf. Compte 762) (Cf. Compte 770) 768 – Produits de cession des VMP cédées (Cf. Compte 770)

761 – Produits des participations 7611 – Revenus des titres de participation 7616 – Revenus des autres formes de participations 7617 – Revenus des créances rattachées à des participat. (Cf. Compte 7626) 762 – Revenus des actifs financiers 7621 – Revenus des titres immobilisés 7626 – Revenus des prêts 7627 – Revenus des créances immobilisées (Cf. Compte 767) 763 – Revenus de créances 7631 – Revenus des créances commerciales 7638 – Revenus des créances diverses 765 – Ecart d’évaluation sur actifs financiers (plusvalues)

(Cf. Compte 798)

766 – Gains de change

(Cf. Compte 768)

767 – Profits nets sur cessions d’actifs financiers

77 – Produits divers 770 – Produits financiers

768 – Autres profits financiers 7685 – Escomptes de règlement obtenus 7688 – Autres produits financiers

779 – Autres produits divers

77 – Eléments extraordinaires (Produits)

(Cf. Compte 798)

771 – Indemnisation pour catastrophe naturelle 772 – Indemnisation pour sinistres et actes malveillants 773 – Expropriation pour utilité publique 778 – Autres produits et éléments extraordinaires



78 – Transfert de charges d’exploitation (Cf. Compte 796)

78 – Reprises sur pertes de valeur et provisions 781 – Reprises d’exploitation sur pertes de valeur et provisions : actifs non courants 785 - Reprises d’exploitation sur pertes de valeur et provisions : actifs courants 786 - Reprises financières sur pertes de valeur et provisions

79 – Produits hors exploitation 790 – Subventions reçues 792 – Produits de cession d’investissement 793 – Produits de cession des autres éléments d’actifs cédés 794 – Rentrées sur créances annulées 796 – Reprises sur charges des exercices antérieurs 797 – Produits des exercices antérieurs 798 – Produits exceptionnels 7984 – Gain de change 7985 – Ecart de réévaluation inscrit à produits exceptionnels.


(Cf. Compte 7577)



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