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Direct Direction ion Gén Généra érale le Base Base de ",ie ",ie Zarzai Zarzaitin tincc - BP 292 292 In Amenas Amenas (33200 (33200)) \Vila. \Vila. R.C. R.C. 078002 078002060 06099 99
- M.F. M.F. 00073 00073306 306020 02099 9942 42
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Table des matière matières s
Glossai re Et Abréviations
:
4
1. BUT
5
2. DOMAINE D'APPLICATION
5
3. OBJECTIF
5
4. ETAPES DE GESTION DE MODIFICATION
5
5. RÔLES DES ACTEURS DE LA GESTION DE LA MODIFICATION
6
a)
Rôles et responsabilité du directeur général:
6
b)
Rôles et Responsabilités du Demandeur:
6
c)
Rôles et responsabilités du Directeur des Opérations:
6
d) Rôle Rôless et respo respons nsab abililitités és du che cheff de la la stru struct ctur ure e char chargé gée e de réal réalis iser er la modification
7
e)
Chef de Département HSE :
7
f)
Commission d'Evaluation Technique (CET) :
7
g)
Coordinateur MOC :
7
6. MODA MODALI LITÉ TÉS S OPÉR OPÉRAT ATIO IONN NNEL ELLE LES S
:
B
a)
Généralités:
8
b)
Catégorisation des modifications
9
c)
Op portu n ité
9
d)
Requête de modification
9
e)
Evaluation des risques
10
f)
Vérification par les spécialistes de la structure technique
10
g)
Ap Approbation par le Comité d'Evaluation Technique (CET)
10
h)
Registres de gestion des modifications :
11
7. APPROCHE ENGINEERING DE LA GESTION DES MODIFICATIONS:
12
Documents
21
Direc Directi tion on Géné Généra rale le
De Référence
Base Base de "ie "ie Zarz Zarzai aiti tine ne - BP 292 292 ln Amen Amenas as (332 (33200 00)) Wila Wilaya ya D'll D'llIi Iizi zi - Tél Tél.. 029 029 43 99 30/4 30/42 2 - Fax Fax 029 43 99 32 R.C. 07800206 07800206099 099 - M.F. 00073306 000733060209 0209942 942 A.1. 33060002 33060002016 016
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Liste des Annexes:
ANNEXE 01 : Etapes et responsabilité dans le processus de gestion de la modification. 13 ANNEXE 02: Requête de modification
16
ANNEXE 03 : Questionnaire (un guide pour la prise de décision de la modification)
17
ANNEXE 04: Formulaire du compte rendu d'Approbation Finale de la modification
18
ANNEXE 045: Audit avant la mise en service et la clôture de la modification
19
Direction Générale Base de vie Zarzaitine - BP 292 ln Amenas (33200) Wilaya D'lI1izi - Tél. 029 43 99 30 / 42 - Fax 029 43 99 32 R.C. 07B00206099 - M.F. 000733060209942
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Glossaire Et Abréviations:
GSS
: Groupement SONATRACH-SINOPEC
EXP
: Département Exploitation
E&P
: Département Engineering
MNT
: Département Maintenance
TRV
: Département Travaux
& Production
MOC : Management Of Change CET
: Commission d'évaluation technique
DIRO : Directeur des Opérations DG : Directeur général DGA : Directeur général adjoint PID
: Piping and Instrumentation Diagram
PFD
: Process Flow Diagram
Management
des
visant
à
travers les modifications
à
modifications:
nouveaux dangers incontrôlés
à
Un système
prévenir
l'introduction
de
réaliser dans les sites de
l'entreprise. Installation:
Toute unité technique
fixe dans laquelle interviennent
activités figurant dans la nomenclature réglementation en vigueur.
des installations
une ou plusieurs
classées telle que fixée par la
Processus: Ensemble d'activités corrélées ou interactives qui transforme des éléments d'entrée en éléments de sortie. Modification: base). Modification
Un changement
urgente:
par rapport à une conception
originale
(référence
de
Une modification nécessitant une mise en œuvre immédiate afin
d'assurer la santé et la sécurité des personnes, la sécurité des installations, la protection de l'environnement ainsi que la santé économique de l'entreprise.
Direction
Générale
Base de vie Zarzaitine - BP 292 In Amenas (33200) Wilaya O'lIIizi - Tél. 029 43 99 30/42 - Fax 029 43 99 32 R.C. 07B00206099 - M.F. 000733060209942 A.1. 33060002016
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1. BUT
Le but de cette procédure est de définir les modalités opérationnelles
à suivre pour la
gestion des modifications afin de réduire, voir éliminer, une exposition éventuelle au risque à travers son identification, son évaluation et sa gestion systématique. 2. DOMAINE D'APPLICATION
Cette procédure s'applique à tous les cas de modifications temporaire ou permanente au niveau du Groupement
SONATRACH-SINOPEC
(GSS) sur le process, les installations,
les équipements, les produits, les matiéres ou les substances ... etc., engendrant risques pour la santé, la sécurité et l'environnement.
des
3. OBJECTIF
L'application de cette procédure permet de : Instaurer au changements.
sein
de
GSS
une
méthodologie
commune
pour
gérer
les
Améliorer et optimiser l'utilisation des installations. -
Améliorer site.
la qualité de la perception du risque et la culture sécurité au sein du
Minimiser l'erreur humaine. Diminuer les temps d'arrêt. Assurer l'intégrité des installations. Autoriser ou refuser la demande de modification. 4. ETAPES DE GESTION DE MODIFICATION
La procédure de gestion des modifications doit clairement faire responsabilités de chacun durant toutes les phases de la modification:
apparaître
les
Phase de conception. Phase de réalisation. Phase de réception. Une attention particuliére doit être portée aux transferts de responsabilité lors des périodes de transition entre ces différentes phases. La procédure doit identifier les fonctions qui doivent être informées ou consultées durant le processus de modification, depuis la demande jusqu'à la mise en service. Les étapes se resument en: 1. Initiation et analyse de l'opportunité de modification. 2. Prépare un dossier et collecte toutes les informations nécessaires. Direction Générale Base de vie Zarzaitine - BP 292 ln Amenas (33200) \Vila)'o D'llIizÎ - Tél. 029 43 99 30/42 - Fax 029439932 R.C. 07B00206099
- M.F. 000733060209942
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3. Identifier et évaluer les risques associés. 4. Approbation du formulaire opportunité de la modification et informer les structures concernées. 5. Réalisation de la modification. 6. Préparation de la mise à jour de la documentation. 7. Informer tout le personnel concerné. 8. Décision de la clôture de la modification. Ces étapes sont détaillées dans le tableau en annexe 01.
5. RÔLES DES ACTEURS DE LA GESTION DE LA MODIFICATION a) Rôles et responsabilité du direeteur général:
Le directeur général est responsable de la mise en place de cette procedure au sein de GSS.
Il veille
que chaque
modification
est implementée
conformement
aux lignes
directrices de ladite procédure. b) Rôles et Responsabilités du Demandeur:
Le Demandeur (GSS), ce rôle est généralement rempli par le chef de structure initiatrice de la demande, dans le cadre des activités de gestion des modifications est responsable de:
-
Evaluer
l'opportunité
d'une
modification
et collecter
toutes
les informations
nécessaires. Identifier et évaluer, en collaboration
avec le Département
HSE, les risques
associés. -
Préparer le compte rendu d'approbation finale.
-
Désigner le coordinateur du MOC relevant de sa structure.
-
Mettre à jour la documentation.
- Assurer
la communication
et la formation
du personnel
intéressé
par
la
modification. - Assurer le suivi de la modification après sa réalisation. c) Rôles et responsabilités du Directeur des Opérations:
Le Directeur des Opérations, dans le cadre de gestion des modifications dans le Champ de ZARZAITINE, est responsable d e: -
D'assurer que toutes les modifications sont réalisées conformément
aux lignes
directrices à ladite procédure. Direction
Générale
Base de vie Zarzaitine - BP 292 ln Amenas (33200) Wilaya D'III;z; - Tél. 029 43 99 30/42 - Fax 029 43 9932 R.C. 07fl00206099 - M.F. 000733060209942 A.1. 33060002016
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• Collaborer avec le demandeur dans la réalisation de la modification en assurant les ressources et les moyens nécessaires; - Veiller à la réalisation d'une évaluation de risque pour toutes les modifications. - Supporter le demandeur pour la communication intéressé par la modification.
et la formation
au personnel
- S'assurer de la mise à jour de la documentation. d) Rôles et responsabilités
du chef de la structure
Ce rôles est généralement
chargée de réaliser la modification.
rempli par le chef département
TRV ou MNT (selon la
modification à réaliser), dans le cadre de la gestion des modifications responsable de:
à GSS, il est
à réaliser en respectant les prescriptions prévues, normes et standards HSE en vigueur.
-
Gérer et suivre les différentes phases des modifications
-
Fournir le matériel et les ressources humaines nécessaires des différentes phases des modifications.
• Assurer que toutes les étapes d'analyse et d'approbation
pour la réalisation
de la modification ont
été respectées avant le début de réalisation de la modification. e) Chef de Département
Il est membre
HSE :
du Comité d'évaluation
des risques, et il est chargé de désigner
représentant de la structure HSE dans l'équipe pluridisciplinaire des risques. f) Commission
d'Evaluation
Technique
le
chargée de l'évaluation
(CET) :
Cette commission est désignée par le directeur général. Elle doit siéger pour approuver le dossier et les différentes phases de la modification et elle est constituée des personnes suivantes: -
Directeurs des Opérations
ou son représentant
- Chef Département HSE ou son représentant -
Chef Département EXP ou Chef Département E&P ou son représentant
- Chef Département MNT ou son représentant -
Chef de Département TRV ou son représentant
Cette commission peut être étendue à d'autres responsables tels que LOGI, APRO .... etc. Le président de cette commission est le directeur des opérations ou son représentant. g) Coordinateur
MOC :
Généralement le chef de structure initiatrice de la demande est chargé de ce rôle ou son représentant, comme il peut être le directeur des opérations ou son représentant. Direction Générale Base de vie Zarzaitine - RP 292 ln Amenas (33200) \\'Haya O'lJIizi - Tél. 029 43 99 30/42 - Fax 029 43 99 32 R.C. 071100206099 - M.F. 000733060209942 A.1. 33060002016
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Il est chargé de : - Organiser les réunions de la Commission Technique. - Assurer la coordination entre les différents départements. - Assurer le suivi des différentes phases des modifications. - La mise à jour du registre de gestion des modifications. - Gérer les documents
relatifs aux modifications
et d'assurer
leurs clôtures
effectives.
6. MODALITÉS OPÉRATIONNELLES: al Généralités: Une application convenable de la présente procédure permettra de : Identifier et gérer l'environnement
les risques inhérents
au personnel,
aux installations
et
Gérer les modifications par une méthodologie au sein de GSS. -
Assurer que l'intégrité des opérations ne soit pas compromise par les modifications.
-
Assurer que la réalisation soit conforme à l'étude initiée Posséder une base de données réelle et commune de l'information changement.
Les modifications peuvent intéresser
liée au
à:
L'ajout, la suppression, le déplacement ou l'ajustement temporaire ou permanent d'un ou de plusieurs éléments affectant l'intégrité de l'équipement. Le remplacement temporaire ou permanent d'un équipement caractéristiques différentes (robinetterie, instrumentation, etc.).
par un autre
à
Le changement dans les paramètres de processus, hors limites établies par la procédure. L'introduction d'un fluide différent dans un système de refroidissement, lubrification ou un circuit hydraulique.
de
Changement dans la nature, l'utilisation, l'étiquetage, le conditionnement ou le lieu de stockage de produits chimiques. Procédures opératoires: tout changement anormal de procédure, routine de travail sur les opérations et les pratiques utilisées pour la maintenance et la réparation des machines et des équipements. By-pass temporaire ou permanant d'un équipement sans tenir en compte des perturbations qui peuvent être générées dans le processus selon la procédure de « Gestion de By-pass». Direction
Générale
Base de ,,-jeZarzaitine - BP 292 ln Amenas (33200) \Vila)'a D'lIIizi - Tél. 029 43 99 30/42 - Fax 029 43 9932 R.C. 07B00206099 - M.F. 0007330602099~2 A.1. 33060002016
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L'ajout des applications informatiques dans les systèmes de contrôle sans tenir en compte de la compétence des opérateurs. Opérations sur champs: toute déviation ou modification d'un programme initialement approuvé qui pourrait affecter directement ou indirectement les opérations sur puits (wireline, snubbing, coiled tubing, work over, etc ... ). b) Catégorisation
des modifications
Modification simple (niveau 01) : C'est une modification qui ne nécessite pas d'autres ressources que celles disponibles sur site. Modification mineure (niveau 02) : C'est une modification où la partie étude et conception peuvent être prises en charge par les structures techniques du site, mais elle ne peut être réalisée suite à la non disponibilité des ressources nécessaires du site. Modification complexe (niveau 03) : C'est une modification qui est en termes de personnel, coût, temps, complexité technique et de risque, nécessite des ressources autres que celles disponible sur site. c) Opportunité Une modification peut être proposée par toute personne compétente désignée par le chef de structure initiatrice de la demande. Elle peut émaner de différentes situations, et sous différentes formes; o Décisions stratégiques o
Suggestions des employés
o
Résultats des audits
o
Résultats des investigations
o
Apparition de nouvelles exigences réglementaires
d) Requête de modification L'initiateur émettre une requête qui fera l'objet d'une résolution technique proposition et l'approbation par les concernés.
de la
Le chargé de la réalisation de la modification ou service technique prendra en charge la suite de l'opération et assurera les évaluations suivantes de la modification. Le support de la requête est divisé en trois parties: Les informations relatives à la modification proposée: Une résolution technique de la proposition avec une approbation de certaines structures de site à savoir: le chef de structure initiatrice de la demande, le chef de structure chargée de la réalisation de la demande, le directeur des opérations et l'HSE; Un questionnaire à renseigner par le chef de structure initiatrice ou chargé de la réalisation afin d'évaluer la pertinence de procéder à des études de risque plus approfondies à savoir HAZID, HAZOP et WHAT IF. Direction Cénérale Base de "'jeZarzaitine - BP 292 ln Amenas (33200) \Vila)'a D'lIIizi - Tél. 029 43 9930/42 - Fax 029 43 99 32 R.C. 071300206099 - M.F. 000733060209942
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des risques
La matrice ci-dessous représente un guide pour l'analyse et la gestion des risques générés par la modification. Probabilité
P ef10nn .
G rlvit.
A ctifs
E n v ir o n n e m e n t
R ep u t.tion
A A m védan s
B A rrrvé dM s
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~
f)
Vérification
par les spécialistes
de la structure
technique
La vérification de la modification ainsi que tous les documents établis, est effectuée par un groupe
de spécialistes
de la structure
technique.
Ce groupe
est désigné
par le
responsable de la structure technique en se basant sur la nature de la modification et le niveau d'expertise approprié. g) Approbation
par le Comité d'Evaluation
Technique
(CET)
Le Comité d'Evaluation Technique est responsable des décisions prises à chaque étape du processus de management de la modification et en charge d'assurer les ressources et les moyens nécessaires pour toutes les étapes ultérieures. Le Comité d'Evaluation Technique examine le dossier de la modification au cours des réunions tenues à cet effet, et décide d'approuver ou de rejeter cette proposition de modification. Le Comité d'Evaluation Technique peut demander à entreprendre des actions spécifiques avant de se prononcer sur la modification. Aussi, il peut faire des recommandations sur le planning et la mise en oeuvre de la modification objet de l'évaluation. Le Comité d'Evaluation Technique détermine la catégorie de la modification sur laquelle le planning et le processus de réalisation dépendra. D ire ctio n
G é né ra le
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R.C. 071100206099 - M.F. 000733060209942
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Si le Comité rejette la modification, le coordinateur est chargé de notifier cette décision avec les raisons du rejet à toutes les personnes qui ont été impliquées dans toutes les étapes précédentes du processus. Si la modification est approuvée, le coordonnateur délivre un numéro à la modification. Il consigne cette modification dans un registre dédié à cet effet et notifie l'approbation aux acteurs impliqués dans toutes les étapes précédentes du processus accompagnée des recommandations consignées lors des réunions du Comité d'Evaluation Technique. Une fois la modification approuvée, le Comité désignera en conséquence la structure chargée de la réalisation en se basant sur la nature et la catégorisation de la modification. Le chef de la structure chargée de la réalisation désignera un ingénieur avec la collaboration d'un responsable qualité en charge d'assurer le suivi de la réalisation de la modification. Il sera chargé de faire l'interface avec la structure ou l'entreprise d'exécution. Il assure aussi que toutes les procédures sont appliquées durant la réalisation de la modification. L'ingénieur en charge d'assurer le suivi de la réalisation de la modification coordonne la gestion de la documentation avec le coordinateur de la modification. La structure désignée établira un plan de mise œuvre et fixera les échéances. Elle déroulera la façon dont la modification sera mise en œuvre. Le plan sera approuvé par l'autorité de zone, la structure Technique et le Chef de Structure de l'initiateur. Le Plan de mise œuvre est un mécanisme pour démontrer que les résultats du processus d'évaluation des risques ont été pris en compte et intégrés dans le plan de mise en œuvre. h) Registres
de gestion des modifications:
Les coordinateurs des modifications sont chargés d'entretenir le registre dans lequel tous les évènements et les non conformités survenues réalisation des modifications, sont consignés.
pendant les différentes
phases de
Le registre devra contenir des informations sur chaque modification à savoir: Descriptif de la modification. Référence de la modification. Les dates clés relatives à la modification. Les noms des personnes clés impliquées dans les différentes étapes du processus de la modification. Les évènements majeurs qui reflètent l'état d'avancement des travaux. Ces registres de getion des modifications doivent être classés, puis audités d'une façon inopinée et périodique. Ils permettront de veiller sur l'application correcte et systématique étapes.
du processus
de management
des modifications
durant toutes ses
Direction Générale Base de vie Zarzaitine - RP 292 ln Amenas (33200) Wilaya O'IIIizÎ - Tél. 029439930/42 R.C. 07800206099
- M.F. 000733060209942
A.1. 33060002016
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7. APPROCHE ENGINEERING DE LA GESTION DES MODIFICATIONS
1. Idpntifier
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Ic!>(OV.S e: leSbcnénce ••")
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la modification
2. Analyser ropportunité
de la modification
)
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3. Planifier la mociflcation
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(
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I~ nonl
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r , o ~ _ ' , _ " , _ : _ , o _ , '_ p _ , , - _ , _ " _ " - __ ' ) 4. Implanter
{~inonl
{R~ul:.1:
de :es:
la modification
0<.)
IApprou ••• er la ModlfJ a:ion polir c1u.ureJ
S. Revue et clôture de la modification
Direction Générale Ba.e de vie Zarzaitine - BP 292 ln Ameoa. (33200) Wilaya D'llli,;. Tél. 029 43 9930/42 - Fax 029 43 99 32 R.C. 071100206099- M.F. 000733060209942 A.l. 33060002016
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ANNEXES
Direction Générale Base de vie Zarzaitine - BP 292 ln Amenas (33200) \ViJaya D'l1Iizi - Tél. 029 43 99 30/42 - Fax 029439932 R.C. 071100206099 - M.F. 000733060209942 A.1. 330600020) 6
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Sonm ado
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00 C
00
dans le processus
Responsable
l'opportunité
Engineering Demandeur
de modification
14
21
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de gestion
d'une
modification
structures (principalement
Analyse de
de
de la modification
Description
La demande 1nitiation et
Page
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ANNEXE 01 : Etapes et responsabilité ETAPE
date
rév
• Si"'P"~.
GSS
peut initier par toutes
par le Département
les
Exploitation ou
& Production).
Il évalue l'opportunité de réalisation d'une modification temporaire ou permanente sur le process, les équipements, les produits, etc. Il remplit le « Formulaire
de la Requête
de modification
»
(Annexe 02) et y assigne un numéro de référence.
Préparation Prépare un dossier et collecte toutes les
avec
toutes
les
informations
de la proposition.
Ce dossier
les
doit
contenir
les schémas,
les correspondances,
spécifications
les résultats d'analyse
des
risques (étude HAZOP si nécessaire), outre que les structures concernés
informations nécessaires
dossier
nécessaires pendant la phase d'approbation techniques, Demandeur
d'un
par la modification,
les besoins
de formation,
la
mise à jour des procédures, la consultation des spécialistes, la limitation concernant la modification
provisoire et tout élément
utile à l'évaluation de la proposition.
Le demandeur Identifier et évaluer les risques associés
Demandeur, HSE et la structu re chargée de la réalisation de la modification
de
la
modification,
avec
le
support
des
spécialistes HSE, identifie et évalue les risques associés à la modification proposée et la nécessite d'une aide externe. Si le changement s'avère être complexe annexe 03), une analyse détaillée (études approfondies)
Questionnaire»
«
et complète
doit être effectuées.
(en
des risques
Dans certains cas
une consultation de spécialistes externes s'avèrera nécessaire et/ou une approbation de la hiérarchie doit être obtenue avant de continuer la procédure. Le demandeur, concernées, risques,
Approbation opportunité de
Chefs Structures
la modification
concernées
et information
E XP ou E & P
des structures
CET
concernées s'il est nécessaire
fera
ressortir
les justifications
changement
du formulaire
en collaboration
proposés
avec les chefs
le résultat et les
(efficacité
de l'évaluation
avantages et
structures
qualité
résultants
des du
augmentées,
réduction des pertes, etc.). Ensuite,
il y
aura
l'accord, après impliquées.
l'approbation
concertation,
finale de
faisant
toutes
Si des réserves sont émises, l'approbation
les
apparaître structures
finale ne se fera
qu'après la levée de toutes les réserves. La pièce jointe « Formulaire du compte rendu d'approbation finale ». Annexe 04. Le CET se réunit pour approuver la modification
Direction Générale Base de vie Zarzaitine - BP 292 ln Amenas (33200) Wila)"3 D'lIIizi - Tél. 029 43 9930/42 - Fax 029439932 R.C. 071100206099 - M.F. 000733060209942
A.1. 33060002016
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C
00
Selon
la typologie
de
maintenance ou travaux
la
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modification,
les
départements
seront appelés à la réalisation après
Réalisation de
chargée de la
l'émission du permis de travail (dont à la procédure PRO-GSS05 « Permis de Travail»).
la modification
modification
Si pendant la réalisation, des contraintes de fabrication ou de
Structure
(MNT
ou TRV)
faisabilité
apparaissent
ou un changement
supplémentaire
s'avère nécessaire, il sera soumis au même processus de la procèdure jusqu'à ce que la réalisation soit conforme à l'étude initièe.
Préparation la mise à jour de la
documentation
Demandeur
et la
structure
Il prépare la mise à jour de la documentation
concernant les
schémas (as built « Comme construit »), les procédures et les
chargée de la
pratiques opérationnelles.
modification
Il consolide la modification modifications.
Ils
communiquent
les
sur les registres de gestion des
informations
liées
au
changement
1nformer tout
Demandeur
(document actualisès, nouvelles procèdures, schèmas, etc.) et
le personnel
Et le Directeur
assurent la formation du personnel aux nouvelles procédures
concerné
des Opérations
d'exploitation,
de maintenance
et de sécurité avec le support
des structures concernées et déclencher la modification.
Un audit (pièce jointe en annexe 05) doit être réalisé avant la Décision de la clôture de la modification
mise en service et la clôture de la modification. CE T
Une fois que toutes les réserves citées sont prises en charge, la modification approuvée, la CET décide la clôture de la modification.
Direction Générale Base de vie Zarzaitine - OP 292 ln Amenas (33200) \Vilan D'llIizi - Tél. 029 43 9930/42 - Fax 029439932 R.C. 07800206099 - M.F. 000733060209942 A.1. 33060002016
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GSS
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date
00
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ANNEXE 02 : Requête de modification.
Ift)l
GROUPEMENT GISEMENT
SONATRACH-SINOPEC DE ZARZAITINE
~
Requête de modification (À renseigner par l'initiateur) Initiateur:
Date:
Structure:
Intitulé de la Modification:
Permanente
Code de la Modification:
Temporaire Urgente o pportu nité et Descri ptio n de la mod ification:
.
........... ............ ............ ............ ............ ............ ............ ............ ........... ............ ............ ............ ............ ............ ............ ........... ........... ............ ............ ............ ............ ............ ............ ............ ........... ............ ............ ............ ............ ............ ............ ........... ............ ............ ............ ............ ............ ............ ............ ............ ............ ............ ............ ............ ............ ............ ............ ......... ......
.
(à renseigner par CETaprès la décision d'approbation de la demande de modification) Résolution:
Accord
OT
Chef Département
Initiatrice:
Chef Département
de réalisation
Chef Département
HSE :
Directeurs des Opérations:
Décision
Direction
du directeur
Générale
(MNT ou TRV) :
Refus
Date:
Signature:
Date:
Signature:
Date:
Signature:
Date:
Signature:
Général
Base de vie Zarzailine - BP 292 ln Amenas (33200) Wilaya D'lIIizi - Tél. 029 43 9930/42 - Fax 029 43 99 32 R.C. 0711oo206099 - M.F. 000733060209942 A.1. 33060002016
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GSS
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ANNEXE 03 : Questionnaire
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I l
SONATRACH-SINOPEC
GISEMENT DE ZARZAITINE
0 1) C
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(un guide pour la prise de décision de la modification).
GROUPEMENT
a
date
PRO. GSS -15
Questionnaire (Le but de ce questionnaire Modification
est de fournir un guide pour la prise de décision de la modification).
du procédé/équipements/procédures
Oui
Il suffit Qu'u ne seule réponse soit OUI pour que le système MOC soit appliqué. 1. S'agit-il d'un changement/ajout
d'un produit, matériaux,
catalyse (pas à l'identique)
2. S'agit-il d'une modification énergies ..)?
dans les utilités du procédé (Eau de refroidissement,
3. S'agit-il d'une modification
dans une unité en service?
4. S'agit-il d'une modification
dans les procédures
S. S'agit-il d'une modification
de la capacité d'une pièce, équipement
Non
?
Electricité,
opératoires? ou unité en matière de débit, taille
ou pression 7 6. S'agit-il d'une modification
dans les dimensions
d'un pipeline ou dans son plan isométrique?
7. S'agit.il d'une modification d' un matériau de construction? 8. S'agit-il d'une modification
du plan de zonage ATEX?
9. S'agit-il d'un changement de type de vanne, matériaux, pression, ou dimension? 10. S'agit-il d'un changement
du lieu d'implantation
d'un équipement
ou un ajout temporaire
d'un
équipement? 11. S'agit-il d'un changement
dans le système de protection
12. S'agit-il d'un changement
d'un programme
13. S'agit-il d'une modification
de conception
14. S'agit-il d'une modification
dans les paramètres
des installations?
ou d'un système de contrôle du procédé? du procédé initial? d'exploitation
instaurés par le concepteur
de
l'installation? 15. S'agit-il d'un changement
de normes et de standards?
16. S'agit-il d'une modification
dans le système de production
17. S'agit-il d'une modification
des plans du site (PiO, PFO,..) ?
18. S'agit-il d'un changement
des procédures?
19. S'agit-il d'un Changement
du plan de circulation
à l'intérieur
/ distribution
électrique?
du site?
Il suffit qu'une seule réponse soit OUI pour que les études approfondies
des risques soit obligatoire
20. Est-ce que la modification comprend l'installation de nouveaux équipements ou de nouveaux instruments 7 21. Est-ce que la modification comprend une modification d'un équipement, instrument, ou le système d'arrêt d'urgence de l'installation? n.Est-ce
que la modification
comprend
le retrait d'un équipement
23. Est-ce que la modification
comprend
l'introduction
essentiel existant?
d'un nouveau procédé de nouvelle technologie?
24.Est-ce que la modifîcation comprend l'introduction d'un nouveau produit chimique? 25. Est-ce que la modification
augmente "exposition
26. Est-ce que la modification (OCS)?
comprend
27. S'agit-il d'une modification
un changement
qui affecte un équipement
28. Est-ce que la modification
fait apparaitre
29. Est-ce que la modification
exige l'augmentation
30. Est-ce que la modification
exige-t-elle
Direction
Générale
du personnel aux produits dangereux? du système de contrôle
du procédé existant
ou un système de contrôle stratégique?
un probième environnemental? de la capacité du système torche?
une déviation par apport aux normes et standards
Base de vie Zarzaitine - BP 292 ln Amenas (33200) Wilaya D'llIiz; - Tél. 029 43 9930142 - Fax 029 43 99 32 R.C. 071100206099 - M .F'. 000733060209942 A.1. 33060002016
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00
ANNEXE 04 : Formulaire du compte rendu d'Approbation Finale de la modification.
r t i: S l
GROUPEMENT GISEMENT
SONATRACH-SINOPEC DE ZARZAITINE
~
Formulaire du compte rendu d'Approbation Intitulé de la modification
proposée:
Finale Description:
Date: S'il
a
lieu la date limite de l'a
bation du chan ement
Type de la modification: Permanant;
Temporaire;
Urgente
1
Nature de la modification: Installabon,
Procédé,
Equipement,
Matériaux,
ProdUit
Motif de la modification: Amélioration (opérationnelle, da ta SéCunlé, des aspects envimnnementaux, Maintenance ... )
2
Décision Description
complète
Exigences
de la déciSio n et des choix disponibles
de la modification
Manuel opératoire Procédures de maintenance PID, PFD, autres plans 3
Plan d'urgence Formation du personnel Formation des sous-traitants Plan de prévention
4
Autres options s'il existe plusieurs solutions de changement
5
Conséquence sur la santé, sécurité et l'environnement Conséquences sur les objectifs initiaux des opérations
6
Gestion des risques qu'est ce qui est mis en place pour gérer les éventuels risques
7
Décision finale liée au changement
Chef Département
Initiatrice:
Chef Département de réalisation (MNT ou TRV) : Chef Département HSE : Directeurs des Opérations:
Direction
Générale
Signature:
Date:
Signature:
Date:
Signature:
Date:
Signature:
Date:
Base de vie Zarzait;ne - BP 292 ln Amenas (33200) Wilaya D'llIiz; - Tél. 029 43 99 30/42 - Fax 029439932 R.C. 071100206099 - M.F. 000733060209942 A.1. 33060002016
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ANNEXE 05: Audit avant la mise en service et la clôture de la modification. Item
1
Description
1
Cocher la case appropriée
Audit documentaire
Observation 0
01) Initiation 01 02 03 04 05 06
ui
responsabilités? Le questionnaire
est-il renseigné correctement?
La décision d'appliquer le systéme est-elle basée sur le ouestionnaire ? L'initiateur est-il identifié dans la requête de modification? La description de la modification est-elle complête et précise? Les documents pertinents ont-ils été joints à la requête La requête est-elle approuvée par les personnes concernées?
08
La matrice de priorité a-t-elle été utilisée?
02) Evaluation
10 11 12 13 14
N/C
y a-t-il un document décrivant les rôles et les
07
09
Non
des risques
Les dangers sont-ils identifiés en utilisant la check-list? L'impact sur les personnes, sur l'environnement sur les biens est-il déterminé?
et
Les mesures de contrôle sont-elles déterminées? L'évaluation des risques est-elle effectuée selon la méthode semi qualitative? Si l'évaluation des risques est jugée insuffisante, les méthodes d'évaluation des risques sont-elles été utilisées? L'équipe de spécialistes est-elle désigné par le chef directeur des opérations?
03) Approbation 15 16 17
Le support contient-il tous les informations demandées? Le dossier est-il approuvé par le Comité d'Evaluation Technique? La structure chargée de la réalisation est-elle désionée
04) Plan de mise en œuvre 18
Un Plan de mise en œuvre est-il élaboré?
19
L'organigramme
20
Les moyens sont-ils déterminés?
21 22 23 24 25 26
de mise en œuvre est-il établi?
Les dispositions pour la communication avec les contractants sont-elles déterminées? Le Programme des audits est-il établi (technioue/gestion) ? Les personnes concernées par un programme de formation sont-elles identifiées? Les dispositions pour la clôture sont-elles déterminées? L'impact sur l'effectif, temps de travail et le svstéme de travail sont-ils déterminés? Les modifications des plans, procédures et les données du site sont-elles achevées?
Direction Générale Base de \'ie Zarzaitine - BP 292 ln Amenas (33200) ''''ilaya D'lIIizÎ - Tél. 029 ~3 99 30/42 - Fax 029 43 9932 R.C. 07B00206099
- M.f. 000733060209942
AI.
33060002016
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ré v
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La modification du systéme de gestion des uroences est-elle achevée? La modification des manuels opératoires est-elle achevée? La modification du plan de maintenance est-elle achevée? La modification du plan d'inspection est-elle achevée?
05) Clôture 31 32
Le document de clôture est-il renseigné correctement? Le document de clôture est-il approuvé par toutes personnes concernées Interviews
33 34
avec le personnel
impliqué
dans le système
Connaît-il son rôle dans le systéme ?
36
Avait-il reçu une formation sur le systéme ?
37
Connaît-il les différentes personnes habilités à aoorouver les mOdifications? Connaît-il qui peut initier une modification et comment?
39
40
Ont-ils des connaissances sur les défaillances du svstéme? Avait-il reçu une formation dans une discipline spécifique affectée par une modification (process, maintenance ...etc) ? Observation
41
Les équipements/installations qui ont fait l'objet d'une modification sont-ils conformes aux spécifications approuvées (data sheetl ?
42
Les PID/PFD sont-ils as built
43
Les plans isométriques et d'autres plans utilisés dans les inspections sont-ils mis à jour Les modifications d'urgence sont-elles conforme aux critéres d'urqence fixés par le site? Les modifications temporaires ont-elles été remises à leur état initial?
44 45
des modifications
Le personnel avait-il été informé et sensibilisé sur le svstéme ? Le personnel connait-il c'est quoi une modification?
35
38
de management
sur site
Résultats de l'audit (Points critiques relevés) : ............ ................... - ........................................................................................ . .................. - .. .. . ... . . . . .. ... . .. . . ... ... ... ... ... . " .................. .................. .... .. . .. . . . . . .. . .. .. . . . . . . . . ... . . ... . .. ... ... . . . . . . . . . . . . . .. . . . . .. '
..............................
. ................................................................................................................
Actions prioritaires:
... ... .. . .. . ... ... ... ... ... ........................
.................................................................................................................... ... .................... . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . ............................................... .. ........................
............... ..................
.............................................................................................................
Représentant de la CEl : ...........................
Date de l'audit :......................
Signature :......................
Direction Générale Base de vie Zarzaitine - BP 292 ln Amenas (33200) \Vilaya D'llIizi - Tél. 029 43 9930/42 - Fax 029 43 9932 R.C. 071100206099 - M.F. 000733060209942
A.1. 33060002016
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Documents
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PRO. GSS -15
t~
G SS
De Référence
-
Loi W88-07 du 26 janvier 1988 - Hygiène, Sècurité et Médicine du travail.
-
Décret présidentiel n006-59 du 11 février 2006 Convention 155 - La sécurité, la santé des travailleurs et le milieu de travail.
-
Décret exécutif n090-245 du 18 août 1990 portant réglementation
à
des appareils
pression de gaz. -
Décret exécutif n° 90-411 du 22 décembre 1990 relatif aux procédures applicables en matière de réalisation et de déplacement des ouvrages d'énergie électrique et gazière, et au contrôle.
-
Décret Exécutif
W91-05
du 19 janvier 1991 - Prescription générales de protection
applicable en matière d'hygiène et de sécurité en milieu de travail. -
Décret exécutif n001-342 du 28 Octobre 2001 relatif aux prescriptions particulières de protection et de sécurité des travailleurs contre les risques électriques au sein des organismes employeurs.
-
Décret Exécutif W 02-427 du 7 décembre 2002 -
Conditions
d'organisation
de
l'instruction, de l'information et de la formation des travailleurs dans le domaine de la prévention des risques professionnels. - Spécification OHSAS 18001 :2007 - point 4.4.6 et point 4.3.1 -
ISO 14001 : 2015-point 6.1.2: Aspects environnementaux.
-
ISO 14001 : 2015-point 8.1: Maîtrise opérationnelle.
-
Référentiel
Direction
Générale
SONATRACH
de
management
des
modifications
Base de vie Zarzaitine - BP 292 ln Amenas (33200) Wilaya D'lIIizi - Tél. 029 43 9930/42 - Fax 029 43 99 32 R.C. 07800206099 - M.F. 000733060209942 A.1. 33060002016