CGNC-Doit Comptable

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Plan : Introduction I. Champ d’application II. Les caractères fondamentaux de la NGC A. L’O!ectif d’information a" La Pertinence et la #ailit$ 1" la pertinence %" la #ailit$ " La &ualit$ de l’anal'se $conomi(ue c" La &ualit$ de l’anal'se #nancière 1" La comptailit$ de )ux %" Les pr$cisions #nancières du *L et +,G -" aleau alea u de #nancement #nance ment *. /o'en utilise a" le dispositif de fonds 1" les principes comptales fondamentaux %" la m$thode d’$0aluation -" la conception des +tats de s'nthèse " le dispositif de forme 1" l’oranisation comptale %" le plan des comptes -" les +tats de s'nthèses

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Conclusion *ilioraphie

Introduction : Le pro!et de CGNC a $t$ $laor$ par la commission de normalisation comptale2 institu$ le 13 aout 1345 par le ministère des #nances. Le CGNC a $t$ mis en application par le d$cret n6%.43.51 du 17 no0emre 1343 #xant les rèles applicales 8 la comptailit$ des $talissements pulics et par les a0is n61 et % du conseil national de la comptailit$2 adoptes par son asseml$e pl$nière r$unie le %5 !uillet 133-2 suite 8 la pulication de la loi n63.44 du -7 d$cemre 133% relati0e aux oliations des commer9ants.

I. Champ d’application : Le champ d’application de la pr$sente norme est $n$ral. Il est pr$cis$ par les textes l$islatifs et r$lementaires. La comptailit$ telle (uelle r$sulte des dispositions de la norme porte le nom de ; comptailit$ normalis$e < Par facilit$ dexpression2 les entit$s $conomi(ues soumises 8 la Norme sont d$sin$e par le texte par le terme $n$ri(ue ; +ntreprise <. II. Les caractères fondamentaux de la NGC : La Norme $n$rale comptale est con9ue de fa9on 8 satisfaire les deux o!ectifs primordiaux de la normalisation comptale (ui sont :

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A.

=e ser0ir de ase 8 l’information et la estion de l’entreprise. =e fournir une imae aussi #dèle (ue possile de ce (ue repr$sente l’entreprise 8 tous les utilisateurs des comptes2 pri0$s ou pulics.

L’O!ectif d’information

Il sait de fournir 8 l’entreprise elle>m?me comme 8 tous les utilisateurs une information $conomi(ue et #nancière pertinente et #ale.

a"La pertinence et la #ailit$ 1" La pertinence La pertinence des informations tient 8 l’ad$(uation existant entre leur contenu et leur o!et : une information pertinente doit repr$senter con0enalement2 #dèlement2 les faits ou les concepts (uelle $nonce @ elle est donc sini#ante ce (ui suppose (ue toutes les pr$cautions ont $t$ prises pour en d$#nir clairement et sans amiut$ le contenu2 le contour2 les limites. %" La #ailit$ La #ailit$ des informations tient2 elle2 da0antae 8 leur caractère (uantitatif @ les montants (ui apparaissent dans les comptes ou dans les $tats de s'nthèse doi0ent ?tre sBrs2 ce (ui impli(ue tant une très onne d$#nition des m$thodes d$0aluation (uune parfaite matrise des faits comptales et de la chane des traitements (ui aoutissent aux comptes et aux $tats de s'nthèse.

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"&ualit$ de l’anal'se $conomi(ue : La norme propose un modèle $n$ral danal'se de la 0ie $conomi(ue de l’entreprise 0alale pour tous les assu!ettis2 sous r$ser0e dadaptations relati0ement limit$es pour (uel(ues>uns tels l’$tat ou les collecti0it$s puli(ues par exemple. Il propose deux $tats de s'nthèse classi(ues dans leur nature Eilan @ compte de produits et chares" mais no0ateurs dans leur contenu en raison de leur rande coh$rence et de leur sini#cation $conomi(ue2 de leur F pertinence F @ un troisième $tat de s'nthèse tout 8 fait nou0eau E+tat des soldes de estion" (ui fait apparatre un ensemle dindicateurs de estion utiles tant pour l’entreprise elle>m?me (ue pour les utilisateurs externes.

C > (ualit$ de l’anal'se #nancière : A un renforcement de l’anal'se $conomi(ue2 ci>dessus $0o(u$2 la Norme G$n$rale Comptale a!oute une anal'se #nancière $laor$e (ui trou0e principalement son support dans la comptailit$ de )ux pr$0ue et son expression pour partie dans le *L et l’+,G2 pour partie dans le taleau de #nancement E". 1"la comptailit$ de )ux

Les mou0ements de 0aleurs de l’exercice sont2 dans l’oranisation comptale2 s$par$s des soldes 8 nou0eau2 ce

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(ui permet l’$talissement F comptale F2 cest 8 dire par le seul !eu des comptes2 dun taleau demplois et ressources. n exemple de cette comptailit$ de )ux est fourni par la comptailisation des cessions dimmoilisations @ les comptes de produits et chares doi0ent distinctement enreistrer dune part le prix de cession2 dautre part la 0aleur comptale nette de l’$l$ment c$d$2 et non pas seulement la plus>0alue ou moins>0alue r$alis$e EdiJ$rence de ces deux montants"

%"les pr$cisions #nancières du *L et de l’+,G le *L fait clairement apparatre la tr$sorerie de l’entreprise par deux ruri(ues de l’actif et du passif @  L’+,G permet l’otention directe de la Capacit$ dauto#nancement ECA"2 8 partir de l’+*+2 par soustraction des autres chares d$caissales et addition des autres produits encaissales. Ce solde est essentiel dans la estion #nancière car la CA exprime l’aptitude de l’entreprise 8 renou0eler ses $(uipements et 8 nourrir #nancièrement sa croissance2 sous r$ser0e des distriutions de di0idendes eJectu$es dans l’exercice2 (ui 0iennent amputer la CA pour laisser l’auto#nancement F EA" de l’exercice. -"le taleau de #nancement E"

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Cet $tat de s'nthèse traduit2 en F emplois F et en F ressources F les 0ariations du patrimoine de l’entreprise au cours de l’exercice @ document F d'nami(ue F2 il pallie les incon0$nients du caractère stati(ue du ilan. A#n de tenir compte de la di0ersit$ des conceptions et des utilisations possiles du 2 la Norme a pr$0u une pr$sentation aussi F neutre F (ue possile2 en deux 0olets Eressources @ emplois" (ui laisse 8 chacun la possiilit$ de d$coupaes ou daJectations de ressources aux emplois. II. Le mo'en utilis$ : Pour (ue les comptailit$s normalis$es puissent produire les informations re(uises2 dans des conditions de d$lai et de #ailit$ d$termin$es2 la Norme pr$0oit un dispositif $n$ral (ui peut ?tre pr$sent$ sous deux aspects : celui du fond et celui de la forme.

a"le dispositif de fond : Les dispositions de fond de la Norme sont celles (ui contriuent 8 la (ualit$ de l’information otenue2 en lui donnant sa pertinence @ on peut les classer sous trois ruri(ues : 1"les principes comptales fondamentaux Ce sont les principes comptales fondamentaux (ui enloent tout 8 la fois des normes $n$rales dautorit$ telle la FprudenceF2 et des con0entions m$thodoloi(ues2 telles la Fsp$cialisation des exercicesF ou la Fcontinuit$ dexploitationF.

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Les principes comptales fondamentaux retenus par la Norme G$n$rale2 au nomre de sept2 sont tous accept$s par la communaut$ #nancière internationale :       

continuit$ dexploitation @ permanence des m$thodes @ coBt histori(ue @ sp$cialisation des exercices @ prudence @ clart$ @ importance sini#cati0e.

%" les m$thodes d$0aluation Les $0aluations constituent le cur m?me de l’information comptale puis(ue la comptailit$ est une Fpro!ection de l’entrepriseF sur le plan des 0aleurs et (uelle sexprime en montants mon$taires. La Norme G$n$rale donne aux $0aluations une place pri0il$i$e2 en pr$cisant les diJ$rents modes d$0aluation 8 retenir en toutes circonstances (ue ce soit 8 l’entr$e des $l$ments dans le patrimoine E0aleurs dentr$e"2 8 une date (uelcon(ue E0aleurs actuelles" et dans le ilan E0aleurs comptales nettes".

-" La conception des $tats de s'nthèse Les options de fond de la Norme ressortent $alement de la nature et du contenu des $tats de s'nthèse @  Leur nature : il est de fournir aux lecteurs des $tats de s'nthèse la Frèle du !euF dont la connaissance permet de mieux comprendre les informations apport$es par le ilan2 le compte de produits et chares2 et le taleau de #nancement.

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Leur contenu : Il 0a de soi (ue les di0erses ruri(ues des $tats de s'nthèse sont adapt$es 8 la nature des randeurs retenues dans le modèle danal'se : le trac$ des $tats de s'nthèse est r$0$lateur des choix op$r$s.

 > le dispositif de forme La Norme sattache 8 d$crire un dispositif formel destin$ 8 arantir la #ailit$ et l’homo$n$it$ des informations #urant dans la comptailit$ et dans les $tats de s'nthèse @ ce dispositif concerne plus particulièrement : 1"l’oranisation comptale ne comptailit$ ne peut pr$tendre 8 la #ailit$ attendue de la comptailit$ normalis$e (ue si elle remplit les oliations formelles d$crites dans la Norme et (ui concernent particulièrement :      

l’identi#cation2 la classi#cation et la conser0ation des documents de ase et des pièces !usti#cati0es @ l’exhausti0it$ de la saisie des informations @ la continuit$ de la chane de traitement allant de l’enreistrement de ase aux $tats de s'nthèse @ la description du s'stème comptale et des proc$dures @ le respect des rèles de fonctionnement des comptes et d$talissement des $tats de s'nthèse @ les corrections derreurs %"le plan de comptes :

La comptailit$ normalis$e doit respecter le plan de comptes propos$ dans le CGNC2 (ui peut ?tre sudi0is$ en

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fonction des esoins de l’entreprise .A#n de mettre en place une normalisation tout 8 la fois $n$rale et souple. •

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seul sinscrit dans la Norme G$n$rale le cadre comptale d$#nissant les randes classes de comptes2 communs 8 toutes les entit$s $conomi(ues @ seuls sinscri0ent dans le Plan Comptale G$n$ral des +ntreprises EPCG+" les comptes correspondant aux esoins usuels des entreprises

-"les $tats de s'nthèse : Le CGNC assure 8 tra0ers l’oliation pour l’entreprise de tenir un certain nomre d’+tats de s'nthèse (ui diJère du modèle normal au modèle simpli#e :  /odèle normal : pr$0u pour les randes entreprises et les olie 8 pulier cin( +tats de s'nthèses : *ilan2 Compte de produits et chares CPC2 +tat des soldes de estion +,G2  aleau de #nancement  2+tat des informations compl$mentaires +IC.  /odèle simpli#e : pr$0u pour les P/+. Pour ce dernier deux +tats de s'nthèse doi0ent ?tre $talis : *ilan2 Compte de produits et chares CPC.

Conclusion :

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A partir de l’$laoration du CGNC on peut $0o(uer les o!ectifs sui0ants : Comler les insuMsances dues au retard dans la normalisation comptale par rapport 8 des pa's africains ou europ$ens.  =onner 8 l’entreprise marocaine un outil de estion moderne au ser0ice du chef d’entreprise.  =$0elopper l’information micro et macro>$conomi(ue.  L’am$lioration du ni0eau de connaissance des performances de l’entreprise par ses diJ$rents partenaires en olieant l’entreprise a puli$ des donn$es comptales #ales et pertinentes.  ,ui0re le r'thme mondial de normalisation comptale en adoptant un cadre comptale repr$sentant les normes internationales.  $hailiter l’information comptale et #nancière  Adopter un lanae commun a0ec les tierces et entre les chefs d’entreprises  ,’ins$rer au processus mondial de normalisation  $pondre a des demandes d’information macro> $conomi(ues  $pondre a des esoins de chef d’entreprises +t ce a tra0ers  La normalisation des m$thodes d’enreistrement comptale  La normalisation de la pr$sentation des $tats de s'nthèse 

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*ilioraphie : ,aid oussef  ,mail Qaa! ; comptailit$ $n$rale < Conseil national de la comptailit$ ; Le code $n$rale de la normalisation comptale <  Rean 0es Capul  Oli0ier Garnier ; =ictionnaire d’$conomie et de science sociales <

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