Credit Bail

Séminaire : Analyse de la décision financière Thème: Le crédit-bail au Maroc

INTRODUCTION………………………………………………………………….... ………….. 3 PARTIE I : CREDIT-BAIL : TYPOLOGIE ET CADRE REGLEMENTAIRE…………......... .....5 SECTION I : Evolution du cadre juridique et réglementaire…………………………………....5 réglementaire………………………… ………....5 1- Evolution du cadre réglementaire au Maroc...…………………………………………….5 2- Evolution du cadre fiscal au Maroc……………………………………………………….7 SECTION II : Typologie et mécanismes du crédit-bail………………………………………….8 1- Le crédit-bail mobilier……………………………………………………………………...8 a- Définition………………………………………………………………………………..8 b- Mécanismes…………………………………………………........................................8 2- Le crédit-bail immobilier…………………………………………………………………...9 a-Définition………………………………………………………………………………...9 b-Mécanismes……………………………………………………………………………..10 3-Les autres formes du crédit-bail…………………………………………………………….11 a- Crédit-bail d’actions……………………………………………………………………...11 b-Lease back…………………………………………………………………………….......12 c-Crédit-bail d’exploitation………………………………………………………………….12 d-Crédit-bail financier……………………………………………………………………….12 PARTIE II : SPECIFICITE TECHNIQUE ET COMPTABLE DU CREDIT-BAIL ……………..13 SECTION I : ENREGISTREMENT ET RETRAITEMENT COMPATBLE……………………...13 1- Enregistrement comptable................................ comptable...................................................................... ................................................................13 ..........................13 a- Chez le bailleur…………………………………………………………………………….13 b-Chez le locatiare…………………………………………………………………………....14

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2- Retraitement et incidences…………………………………………………………………..14

a-Retraitement comptable………………………………………………………………………..15 b-Incidence sur VA et CAF……………………………………………………………………...15 SECTION II : Evaluation du crédit-bail à travers son coût…………………………………………....15 coût…………………………… ……………....15 PARTIE III : CREDIT-BAIL : AVANTAGES ET LIMITES…………..............................................19 ........................................19 SECTION I : Avantages du crédit-bail…………………………………...............................................19 1- Avantages économiques ……………………....………………………………………………...19 2- Avantages fiscaux et financiers……………………………………………………………….…19 3-Autres avantages………………………………………………………………………………….20 SECTION II : Limites du crédit-bail……………………………………………………………...…...21 1- Limites relatives au coût du crédit-bail……………………………………………….………..21 2- Autres limites…………………………………………………………...……………………….21 CONCLUSION.…………………………………………………………………...... ……………….. 23 BIBLIOGRAPHIE………………………………………………………………………………….....24 ANNEXES…………………………………………………………………………………………….25

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Le « leasing », sous cette appellation anglo-saxonne, est apparu aux états unis dans les années 50. Dix ans plus tard, il franchira l’atlantique pour atteindre le Royaume-Uni puis la France ou il prend le nom de cr édit –bail. Peu de temps après, en 1965, le crédit- bail est introduit au Maroc à l’initiative conjointe de la banque de paris et des Pays-Bas (dans le cadre de la réutilisation de la part locale de l’indemnité de rachat par l’état marocaine de l’énergie électrique du Maroc et des chemins de fer du Maroc) et de la BNDE soucieuse de renforcer le financement des biens d’équipement pour l’industrie marocaine naissante. Ainsi est constituée la première société de leasing, Maroc leasing. Au Maroc, le crédit-bail s'adresse aux seuls professionnels pour leurs besoins

d'investissement

et

permet

de

financer

aussi

bien

des

équipements mobiliers qu'immobiliers. Les particuliers quant à eux peuvent se financer via le même procédé auprès des sociétés de financement qui offrent quasiment le même produit sous une appellation différente : les opérations de LOA (location avec option d’achat). Après un démarrage timide dû au fait qu'investir sans être propriétaire

constituait

pour

beaucoup

d'entreprises

une

barrière

psychologique difficile à franchir, le crédit-bail connaît dans ces dernières décennies un essor remarquable surtout depuis les années 90. Le crédit bail permet un financement à 100 %, il présente un attrait fiscal pour les sociétés bénéficiaires grâce à la déductibilité fiscale des redevances ce qui permet un amortissement accéléré du bien et le plus important c’est qu’il n'exige pas de garanties réelles collatérales, ce qui explique pour quoi les

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PME, qui ont un accès plus ou moins difficile au financement par emprunt bancaire ou par le marché,

ont eu tendance à recourir à ce mode de

financement malgré son coût qui est relativement plus élevé que les autres modes de financement. Ce présent travail s’articule en trois parties, la première relatif à la typologie et mécanismes du crédit-bail ainsi qu’à l’évolution du cadre réglementaire et fiscal au Maroc, la deuxième traitera ses spécificités techniques et comptables, la troisième quant à elle s’intéresse aux avantages et aux inconvénients de ce mode de financement.

INTRODUCTION

Partie I : Crédit-bail : Typologie et cadre réglementaire 1- Evolution du cadre juridique et réglementaire 2- Typologie et mécanismes du crédit-bail

Partie II : Spécificité technique et comptable du crédit-bail 1- Enregistrement et retraitement comptable 2- Evaluation du crédit-bail à travers son coût

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Partie III : Crédit-bail : Avantages et limites 1- Avantages du crédit-bail 2- Limites du crédit-bail

CONCLUSION

Section 1 : Evolution du cadre juridique et réglementaire : Les autorités monétaires et l'administration fiscale au Maroc ont grandement facilité l'implantation du crédit-bail mobilier et immobilier avec les différentes mesures graduellement prises permettant d'aboutir à un régime juridique, financier et fiscal favorable et incitateur aux opérations de crédit-bail.

1- Evolution du cadre réglementaire au Maroc : Le leasing s'est implanté au Maroc en l'absence d’un cadre juridique spécifique à l’activité et aux sociétés évoluant dans le secteur, et ce jusqu'à la promulgation de la loi relative aux établissements de crédit en 1993. Les sociétés de crédit-bail étaient juridiquement assimilées à des entreprises commerciales et industrielles et les contrats de crédit-bail étaient soumis au Droit des Obligations et des Contrats. La loi bancaire de1993 relative à l'exercice de l'activité des établissements de crédit et à leur contrôle a donc assimilé les sociétés de Page 5


crédit-bail

à

l’établissement

des

établissements

de

crédit

permettant

ainsi

du cadre dans lequel doit intervenir les opérations de

crédit bail. En effet, les sociétés de crédit bail sont désormais soumises aux règles prudentielles et au contrôle de Bank Al-Maghrib, doivent adhérer à une association professionnelle 1et ne peuvent exercer que l’activité pour laquelle elles ont été agréées. Un agrément délivré par le gouverneur de banque Al-Maghrib (BAM) après avis du comité des établissements de crédit alors qu’il était délivré par le ministère des finances avec la loi de 1993.

Le Code de commerce de 1996 définit également le leasing pour la première fois : Constitue un contrat de crédit-bail : « toute opération de location de biens d'équipement, de matériel ou d'outillage qui donne au locataire la possibilité d'acquérir les biens loués à une date fixée avec le propriétaire, moyennant un prix convenu tenant compte des versements effectués à titre de loyers « toute opération de location de biens immobiliers achetés par le propriétaire ou construits pour son compte, qui permet au locataire de devenir propriétaire des biens loués au plus tard à l'expiration du bail ». Le titre du code de commerce consacré au crédit bail permet de mieux réglementer l’activité et surtout donner une nouvelle impulsion à ces opérations et ce, en faisant quelques dérogations permettant de faciliter et de mieux encadrer les opérations de crédit bail. C’est ainsi que le code de commerce, dans l'article 434, met en particulier les contrats de crédit-bail immobilier hors du champ d'application des dahirs du 5 janvier 1953, du 24 mai 1955 et du 25 décembre 1980 relatifs aux baux commerciaux, facilitant ainsi la conclusion des contrats de crédit-bail 1 Association Professionnelle des sociétés de financement.

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immobilier. D'autre part, il institue la publicité des opérations de crédit-bail mobilier auprès des greffes des tribunaux. Il est à noter que ni la loi bancaire, ni le code de commerce ne stipulent que le crédit-bail mobilier est exclusivement destiné à usage professionnel, sauf pour

le cas du crédit immobilier où l’usage est

exclusivement professionnel. Cependant, toutes les sociétés de leasing au Maroc s’adressent aux seuls professionnels.

1- Evolution du cadre fiscal au Maroc : Les sociétés de leasing avant la loi de finance 2006 étaient taxées au niveau de l'IS au taux de 35%, et les loyers facturés au client sont taxés au niveau de la TVA au taux de 7% 2, alors que la TVA facturée en amont par le fournisseur du bien à prendre en location d’achat est gérée par les sociétés de crédit bail 3. Ces dernières profitent donc

pour leur

propre compte du différentiel entre la TVA facturée et celle reçue. Cet avantage des exonérations et de remboursement de crédit de TVA dont bénéficiaient, à l'acquisition par les sociétés de financement, les équipements destinés à être donnés en location, a été supprimé graduellement. Tout d’abord avec la loi finance 2006 qui a relevé de 7% à 10% le taux de TVA sur certaines opérations financières, notamment, les opérations de banque et de crédit et les commissions et ce, à partir du 1er janvier 2006. En suite, la loi de finance 2007, en plus du relèvement du taux d’IS applicable aux sociétés de financement de 35% a 39.6 %, a réduit l’exonération de TVA de 20 % à 10 % sur les immobilisations acquises par les sociétés de leasing et qui vont être données en location. En fin la loi de finance de 2008 a aligné le taux de la TVA collectée sur celui de la TVA versée. 2 Loi de finances 1994 3 Autorisation par note circulaire de la Direction des Impôts en mars

1999

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En effet, cette dernière mesure d’alignement des taux de TVA ne doit pas en principe influencer l’attrait des opérations du leasing auprès des processionnels, étant donné que la TVA acquittée sur ces opérations est récupérable quelle soit de 10%, 20% ou même 100%. Par contre se sont les particuliers

à travers les LOA qui vont supporter une charge

supplémentaire liée à leur statut fiscal qui ne permet pas de récupérer la TVA acquittée. Depuis 1996, date de l'entrée en vigueur de la charte d'investissement, les équipements acquis par les sociétés de crédit-bail pour le compte de leurs clients sont exonérés de la taxe urbaine pendant cinq années. En matière d'enregistrement, le Code de l'enregistrement prévoit l'enregistrement gratis des actes d'acquisition par les sociétés de crédit-bail immobilier, de locaux à usage professionnel ou d'habitation dans le cadre de contrats de crédit-bail immobilier ou de terrains nus destinés à la construction de tels locaux. De même, les contrats de leasing mobilier ainsi que les hypothèques assortissant les financements et les mains-levées y afférentes viennent d'être soumis à un droit fixe.

Section 2 : Typologie et mécanismes du crédit-bail : On distingue plusieurs types de crédit-bail ; à chaque type un mécanisme lui est rattaché. Ainsi on a le crédit bail mobilier et le crédit

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bail immobilier, la cession bail, le crédit bail financier et la location exploitation qui ont été classés dans les autres formes de leasing.

1- Le crédit-bail mobilier : a- Définition : Il concerne le financement d’équipement, d’outillage et de matériel roulant. Il a été introduit introduit au Maroc en 1965 et depuis ne cesse d’évoluer. d’évoluer.

12345-

b- Mécanismes : Les modalités de réalisation d’une opération de crédit bail mobilier s’opèrent comme suit: Le client mène la transaction avec le fournisseur. Le client conclut le contrat avec la société de crédit bail. La société de crédit-bail passe commande au fournisseur. Le fournisseur livre le bien au client qui le réceptionne (procès verbal de réception). Le fournisseur adresse la facture et le procès verbal de réception à la société de crédit-bail.

6- règlement. 6- Le client commence à verser les redevances de leasing à la société de crédit-bail.

Lorsqu’il s’agit de matériel local: la société de leasing règle directement le fournisseur après que celui-ci ait livré les matériels conformément au bon de commande. Lorsqu’il s’agit de matériel étranger par contre l’importation est généralement réalisée en totalité par le client qui en assume au départ tous les frais, les sommes engagées lui sont réglées par la société leasing au vu des justificatifs des dépenses (factures, frais d’assurance, relevé des frais de transport et de transit, quittances douanières). Le client devient alors locataire.

Concernant la durée de la location: Elle s’étale dans un premier temps sur une période dite irrévocable.

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Cette période s’échelonne sur une durée comprise entre 3 à 5 ans et correspond à l’amortissement fiscal du matériel. Pendant cette période. Le locataire est tenu de verser un loyer mensuel et d’assurer l’entretien normal des matériels mis à sa disposition. Le deuxième temps correspondant à l’expiration de la période dite irrévocable trois options s’offrent au locataire: Acquérir le matériel pour sa valeur résiduelle (fixé à 2 à 15% du prix d’achat; S’en défaire en le restituant à la société de leasing; Procéder au renouvellement du contrat de location avec un loyer minime compte tenu de la valeur résiduelle. Au terme de ce contrat le bien devient la propriété du client. Il faut ajouter qu’au moment de la conclusion du contrat, les sociétés de leasing prévoient dans la plupart des cas le versement d’une garantie par le client et qui peut être assimilée à un loyer payé d’avancé (ces garanties peuvent prendre la forme d’assurance ou de sûretés personnelles (avals, cautions).

1- Le crédit-bail immobilier : a- Définition : Il consiste comme le crédit bail mobilier en une location assortie d’une promesse unilatérale de vente au profit du locataire. Il a été introduit au Maroc en 1992. Si le crédit-bail mobilier concerne les biens meubles, le crédit-bail immobilier quant à lui comme son nom l’indique porte sur les biens immobiliers (les bâtiments d’entreprises, immeubles de bureaux et centres administratifs, sièges sociaux de sociétés, entrepôts et centre de distribution…..). A la différence du crédit-bail mobilier accordé sur une période n’excédant pas 5 ans, le crédit-bail immobilier quant à lui est consenti sur une période plus longue pouvant atteindre 20 ans. b- Mécanismes :

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Concernant le mécanisme, si le bien immobilier à acquérir est déjà construit, le mécanisme de l’opération est similaire à celui du crédit-bail mobilier et le règlement des redevances court à partir de la conclusion du contrat. Dans le cas contraire, si l’immobilier doit être construit: Le client obtient les autorisations nécessaires à la construction du bâtiment et l’exercice de son activité. Le client fait établir le plan de construction et arrête le cahier de charges. Le client fait la demande de crédit-bail immobilier à la société de leasing. - La société examine la demande, apprécie le prix, la situation du terrain et donne mandat au client de conclure en son nom tous les contrats avec l’architecte, l’organisme de contrôle, l’entrepreneur et les autres fournisseurs qui interviennent dans la construction du bâtiment. - La société de crédit-bail et le client surveillent les travaux Les autres procédures restant les mêmes. Dans la réalité concernant l’étape 1 (l’obtention de l’autorisation de construction, l’entreprise doit être sûr que sa demande est acceptée par la société de leasing. Il faut souligner cependant, que l’opération de crédit-bail immobilier peut se cantonner à deux personnes: le preneur (bénéficiaire) et la société de leasing lorsque le bien est déjà construit et en possession de cette dernière. Cela est rare dans la mesure où les sociétés de leasing immobilier ne peuvent se hasarder à réaliser des investissements immobiliers coûteux qui risqueraient de ne pas répondre aux attentes de leur clientèle.

Aperçu sur l’évolution du CBM et CBI au Maroc en Millions de DH

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Source: Etabli par nos propres mains sur la base des données de l’APSF Au Maroc, le crédit-bail s’adresse aux seuls professionnels pour leurs besoins d’investissement et permet de financer aussi bien des équipements mobiliers (crédit-bail mobilier) qu’immobiliers (crédit-bail immobilier). Le crédit-bail mobilier a été introduit en 1965 avec Maroc -leasing. Le crédit-bail immobilier quant à lui a été introduit en 1992 par Maghrebail. Depuis l’introduction du leasing, l’activité ne cesse d’évoluer comme le montre le graphique. 1- Les autres formes de crédit-bail : a- Crédit-bail d’actions : Les sociétés de crédit- bail d’actions ont pour vocation d’acheter les actions émises par les moyennes entreprises industrielles pour ensuite leur louer en vertu d’un contrat de crédit bail, les droits de vote et sur les dividendes attachés à ces actions. A la fin du contrat, la société émettrice pourrait racheter ces actions et les annuler par réduction de son capital. Ce type de crédit est présent dans les pays anglo-saxons mais moins développé. Au Maroc, il n’existe pas.

b- Lease-back : L’entreprise cède ses matériels et ou ses biens immeubles à une société de crédit -bail en vue de se procurer de l’argent frais tout en gardant l’usage de ses biens et la possibilité d’en redevenir propriétaire au terme du contrat de location. c- La location exploitation : Elle comporte: des clauses spéciales stipulant que l’entretien est sous la responsabilité du bailleur, des clauses d’annulations donnant droit au locataire de mettre fin au contrat avant l’échéance lorsque le bien ne lui donne pas pleine satisfaction ou lorsque celui-ci devient obsolète. d- Le crédit –bail financier :

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A la différence de la location exploitation ne porte pas sur l’entretien du bien loué et ne peut être annulée avant l’échéance. De plus, il est totalement amortit c’est-à-dire que les loyers reçus suffisent à couvrir le coût du bien loué.

Section 1 : Enregistrement et retraitement comptable : 1- Enregistrement comptable : a- Chez le bailleur : Les sociétés de crédit bail recourent à deux comptabilités distinctes: Page 13


La comptabilité fiscale: qui traduit l’approche patrimoniale: c’est-à-dire que les bien loués figurent dans les comptes sociaux du bailleur et sont amortis selon les règles fiscales. La comptabilité financière: privilégie l’aspect économique de l’opération et permet d’appréhender le résultat financier de l’opération du crédit-bail qui peut être différent du résultat comptable en raison des écarts qui peuvent exister entre les amortissements comptables et financiers. Pour une raison de prudence l’amortissement financier doit s’opérer sur une durée supérieure à celle de l’amortissement comptable. S’il en est autrement, la société de leasing se verrait confronter à la difficulté de devoir amortir comptablement encore une partie du bien alors qu’elle ne recevrait plus de loyer. Les autres particularités comptables du crédit-bail ont trait à l’enregistrement des dossiers en souffrance. En effet, si un client ne règle pas ses loyers, les loyers impayés sont classés en créances en souffrance et provisionnés, l’immobilisation doit faire, le cas échéant, l’objet d’une provision pour dépréciation si sa valeur comptable nette est inférieure à sa valeur de marché a- Chez le locataire : Chez l’entreprise investisseur, en comptabilité général les biens n’appartenant pas à l’entreprise, ils ne seront pas comptabilisés dans le patrimoine. Cependant, les redevances (loyers + intérêts) sont considérées comme des charges, sont enregistrées dans le compte 6132 autres charges externes. Il faut noter que le paiement du loyer pour chaque période entraîne des sorties de trésorerie.

1- Retraitements et incidences : a- Retraitement comptable : Considéré financièrement comme faisant partie du capital économique de l’entreprise, le bien acquis en crédit-bail sera intégré dans l’actif immobilisé ; en contrepartie la rubrique des dettes de financement devra être augmentée du même montant.

La redevance de leasing dans le CPC sera éclatée en deux parties :

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une partie relative aux dotations d’exploitation aux amortissements ; une partie relative aux charges financières (sur l’emprunt présumé), à reclasser avec le poste frais financiers.

a- Incidence sur VA & CAF :

Incidence sur la Valeur Ajoutée : notons que le retraitement impliquera une diminution des autres charges externes donc une amélioration du niveau de la valeur ajoutée. Incidence sur la Capacité d’Autofinancement (CAF) : le retraitement implique également une augmentation de la CAF. En effet en éclatant les redevances en dotation aux amortissements et en intérêt, la partie dotation sera donc intégrée dans la détermination de la CAF d’où une augmentation. 1-

Section 2 : Evaluation du crédit-bail à travers son coût :

L’acquisition d’un bien via un contrat de crédit bail est une décision avant tout financière et qui arbitre généralement entre « crédit-bail contre achat » ou/et « crédit-bail contre emprunt ». Il importe donc de mieux évaluer son coût réel pour pouvoir faire la meilleure décision possible en comparaison avec les autres modes de financements ou d’autofinancement. L’exemple suivant permet de montrer comment calculer le coût d'un crédit-bail : Soit un bien acquis en crédit-bail. Les loyers sont payables par 5 annuités payables à terme échu d’un montant de 100 KFrancs. Le dépôt de garantie est égal à un quart du loyer. La valeur résiduelle du bien est égale à un demi- loyer, elle est amortissable sur un an. Si le bien avait été acquis en pleine propriété, il aurait coûté 400 Kfrancs et aurait été amorti sur 5 ans. Le taux de l’impôt sur les bénéfices est égal à 34%. Page 15


Le tableau suivant récapitule ces données : Années

0

1

Valeur du bien

400

Dépôt de garantie

-25

loyer

2

3

4

5 +25

-100

-100

-100

-100

Valeur de rachat

-100 -50

Amortissement de la valeur résiduelle La situation nette

6

17 375

-64

-64

-64

-64

-89

17

Le coût actuariel de la proposition de crédit-bail est donc le taux d'actualisation tel que la somme actualisée des sommes déboursées et les sommes encaissées.

375 + 17 (1+t) ⁻⁶ = 93,2 (1+ t) ⁻¹ + 93,2 (1+ t)⁻²+ 93,2 (1+ t) ⁻³+ 93,2 (1+ t)⁻⁴+ 89 (1+ t) ⁻⁵ Soit un taux de 6.26%. Par contre, l'équipement n'étant pas la propriété de l'entreprise, cette dernière ne peut l'amortir. Or, dans l'évaluation de la rentabilité prévisionnelle de cet investissement elle doit sûrement tenir compte de la perte de l'économie fiscale due aux dotations aux amortissements si le bien figure réellement dans l’actif du bilan de l’entreprise. D’où la réévaluation de notre exemple tout en prenant en considération la perte liée à l’amortissement.

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Années

0

Valeur du bien

40 0

Dépôt de garantie

-25

loyer

1

2

3

4

5

+25 -100

-100

-100

-100

Valeur de rachat

-100 -50

Économie/loyer

+34

+34

+34

+34

+34

Perte d’économie IS/amortissement

27,2

27,2

27,2

27,2

- 27,2

Économie IS/amortissement

La situation nette

6

+ 17 37 5

93,2

-93,2

-93,2

-93,2

-118,2

+1 7

Le coût actuariel de la proposition de crédit-bail est le suivant : 375 + 17 (1+t) ⁻⁶ = 93,2 (1+ t)⁻¹ + 93,2 (1+ t) ⁻² + 93,2 (1+ t) ³ + 93,2 (1+ t) ⁻⁴ + 118,2 (1+ t) ⁻

⁻⁵

Soit un taux de 8, 34%. C'est ce taux qu'il conviendra de comparer au coût d'une autre proposition de financement 4.

4 Ce cas pratique a été réalisé par nos propres soins à partir de l’ouvrage de Keiser Anne Marie, gestion financière.

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En principe, lors de la comparaison d’un financement par emprunt ou par crédit-bail, le décideur doit prendre en considération un certain nombre d’éléments afin de mieux évaluer le cout réel de chaque emprunt. ✔ Pour un crédit bail il doit additionner : * les frais de dossier * les frais de prise de garantie * le dépôt de garantie * le premier loyer majoré en HT * tous les loyers en HT * la valeur de rachat finale * les assurances * et soustraire la restitution du dépôt de garantie.

✔

Pour un crédit d'investissement classique, il doit additionner :

* les frais de dossier * l‘apport personnel * les échéances (capital et intérêts, assurance comprise) * les frais de prise de garantie. En général, le crédit-bail peut se substituer au crédit bancaire lorsqu’une entreprise est rationnée en crédit. Ce n’est donc pas le critère de coût qui pousse quelques entreprises surtout les petites et moyenne à recourir au crédit bail mais plutôt la possibilité d’accéder plus facilement à un financement intégral de leur besoins.

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Section 1 : Avantages du crédit-bail : 1- Avantages économiques : Les avantages revêtent deux aspects importants: Cette technique touche à toutes les branches d’activités professionnelles et à toutes les entreprises même celles qui ne peuvent accéder normalement aux crédits à moyen et long terme bancaire Elle leur permet aussi de s’adapter aux progrès techniques et de pouvoir se renouveler rapidement. Le leasing permet ainsi d’améliorer le financement des entreprises surtout celles qui n’ont pas accès au crédit à long terme bancaire, ce qui permet en retour à l’économie d’un pays d’améliorer son investissement. Voyons dans ce qui suit comment l’activité de crédit bail à contribuer au financement entre 2005-2006et à l’investissement entre 2000 et 2006 au Maroc.

1- Avantages financiers et fiscaux :

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Les matériels choisis par un entrepreneur ainsi que les biens peuvent être financés jusqu’à concurrence de 100% de l’entreprise est donc préservée) Ce qui est très attrayant pour (trésorerie une entreprise dans la mesure ou elle n’est pas tenue de rassembler des capitaux propres complémentaire (30 à 40%)comme cela est prévu dans le cadres des crédits d’investissement par les banques. Le crédit-bail n’alourdit pas les immobilisations figurant à l’actif du bilan, les loyers étant simplement enregistrés en charges d’exploitation. La durée du loyer des biens immobiliers (10 à 20 ans) étant sensiblement supérieure à celle des remboursement des crédits d’investissement (5 à 12 ans),les échéances périodiques sont relativement plus faibles que ceux accordées par les banques. Les loyers sont compris dans les frais généraux et déductibles du résultat brut d’exploitation au même titre que les autres charges. Cet avantage est d’autant plus important que la durée du contrat peut être inférieure aux délais d’amortissement du matériel et outillage, ce qui a pour effet d’augmenter les charges déductibles fiscalement. Lorsque le leasing est immobilier et qu’il incorpore le terrain, celui-ci est inclus dans les redevances locatives qui sont des charges alors que le terrain n’est normalement pas amortissable, l’entreprise bénéficie ainsi d’un différé d’impôt de longue durée, la réintégration du prix du terrain dans le résultat imposable intervenant au moment de l’acquisition, à l’échéance du bail. 1- Autres avantages : Le crédit-bail est un financement hors bilan, il "n'alourdit pas le bilan" de l'entreprise, en d'autres termes, il préserve la capacité d'endettement de l'entreprise. Le crédit-bail peut permettre d'augmenter la rentabilité de l'entreprise dans la mesure où les premiers loyers sont parfois inférieurs à la somme des intérêts et des amortissements et que les actifs financés par crédit-bail n'apparaissent pas dans le bilan. Ainsi, en augmentant le bénéfice net et surtout en diminuant le montant des actifs utilisés le crédit-bail amplifie la rentabilité économique. Le crédit-bail permet de financer des projets sans que ceux-ci apparaissent sur le budget d'investissement de l'entreprise. Il peut donc permettre d'échapper aux procédures internes liées au budget d'investissement. Le crédit -bail est caractérisé par une rapidité appréciable des décisions et de formalités dues à la limitation des circuits d’étude et des organes d’intervention. A

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titre d’exemple pour le crédit immobilier de la société de leasing « Maghrebail », d’après les informations fournie, le délai pour l’étude de dossier n’excède pas les 10jours. Par ailleurs, les contrats de crédit-bail offrent également des avantages supplémentaires en matière de services, comme par exemple l'entretien des biens financés et l'établissement de polices d'assurances. Bien entendu, tous ces services ne sont pas gratuits, mais ils sont souvent avantageux. Naturellement, une étude sérieuse de ces avantages est nécessaire avant de signer un contrat de crédit-bail.

Section 2 : Limites du crédit-bail: 1- Les limites relatives au coût du crédit- bail:

Les coûts du crédit bail sont généralement plus élevés que ceux des crédits à moyen et long terme (voir ‘partie I :’ évaluation du crédit-bail ‘). Ainsi dans la détermination du coût on doit tenir compte : Du versement périodique de loyers fiscalement déductibles ; De l a perte d’économie d’impôts sur les bénéfices liée à la déductibilité des amortissements lors d’une acquisition par emprunt ; De la perte d’économie d’impôt sur les bénéfices liée à la déductibilité des charges financières lors d’un investissement par emprunt. 1- Autres limites :

Le fait que, financièrement, le crédit-bail ne soit qu'une forme particulière de dette permet de mieux apprécier la valeur de certains avantages supposés de ce mode de financement. Tout d'abord, l'argument, selon lequel le crédit-bail préserverait les capacités de financement de l'entreprise, ne tient pas. En effet, si un projet d'investissement dégage des flux de fonds permettant de couvrir les loyers de crédit-bail, on ne voit pas pourquoi il ne permettrait pas de couvrir les flux correspondant à un financement classique. Par ailleurs, comme on l'a vu, le crédit-bail ne fait que déplacer la dette et l'idée d'un financement à 100% n'est valable que si l'entreprise accepte de modifier sa structure financière.

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Bien entendu, l'argument de l'augmentation purement comptable du ratio de rentabilité économique, n'est pas davantage un facteur d'enrichissement, puisque ce qui compte, en définitive, c'est de se procurer des ressources financières au moindre coût. Quant à l'argument selon lequel le "crédit-bail n'alourdit pas le bilan", on sait ce qu'il faut en penser depuis que les analystes réintroduisent dans le bilan financier les engagements de crédit-bail. A cet égard, la Banque de France et les organismes de mobilisation ont défini un nouveau ratio d'endettement maximum : Fonds Propres/Engagements à Terme > 2/3 Les engagements à terme comprennent le montant des dettes à terme et les engagements de crédit-bail à plus d'un an. Ainsi, tout recours au crédit-bail affecte la capacité d'endettement à terme de l'entreprise qui y recourt. Enfin, l'argument selon lequel le crédit-bail permet à un responsable de filiale ou d'établissement d'échapper aux procédures internes du budget d'investissement n'est pas recevable dans le cadre d'une bonne gestion de l'entreprise et les procédures d'audit doivent permettre d'éviter ce genre de comportement. Notons cependant que dans certains services publics le crédit-bail est parfois utilisé pour échapper au rationnement des budgets d'investissements. Par ailleurs, le crédit-bail rend difficile le financement d’exploitation bancaire dans la mesure où l’entreprise locataire ne peut offrir des garanties sur les biens dont elle n’est pas propriétaire et dont elle n’a que la jouissance.

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Le crédit-bail est un nouveau moyen de financement. Il joue un rôle important dans le comportement des investisseurs. Il faut noter qu’au Maroc le leasing malgré son coût élevé est devenu aujourd’hui particulièrement attractif cependant les sociétés de leasing marocaines ayant plus confiance aux grandes entreprises. Le champ d’action du crédit-bail se situe davantage dans le secteur de la modernisation, des nouvelles technologies. Les facteurs les plus importants pouvant conduire au développement du crédit-bail peuvent être résumés comme suit : la croissance économique du pays et corrélativement le développement le volume des investissements ; la nature de ces investissements pour savoir s’ils sont illisibles au leasing ; la législation sur le crédit-bail y compris la protection du droit de propriété ;

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Le savoir faire des crédit- bailleurs, spécialistes de l’ingénierie financière de la location. Cette technique relève d’une grande importance dans le choix des modes de financement des entreprises mais elle est considérée comme très couteuse par rapport aux autres sources de financement.

Ouvrages :

-Alain Cohen, Le crédit-bail immobilier et la réforme de 1995 - Paris : Dalloz, 1996. - 154 p. - Alain Cohen, Le Crédit-bail immobilier, régime Sicomi - Paris : Masson, 1990. - 141 p. - Bernard Apothéloz, Pertinence et fiabilité de l'information comptable : le cas du crédit-bail - Lyon : Presses universitaires de Lyon, 1998. - 302 p. - Chantal Bruneau, Le crédit-bail mobilier : la location de longue durée et la location avec option d'achat - Paris : Banque Editeur, 1999. - 308 p. -Danièle Crémieux-Leasing et crédit-bail mobiliers : aspects juridiques comptables et fiscaux - Paris : Dalloz, 1975. - IX-338 p. - Eric Garrido, Le cadre économique et réglementaire du crédit-bail - Paris : Revue Banque, 2002. - 127 p. - Eric Garrido, Le crédit-bail : outil de financement structurel et d'ingénierie commerciale - Paris : Revue Banque, 2002. - 126 p. - Mokhtar bye et Christian Gavalda, Le crédit-bail immobilier France, 1983. - 127 p.

- Paris : Presses universitaires de

- Pascal Philippossian, Le Crédit-bail et le leasing : outils de financements locatifs - Montréal : Société éducative financière internationale, 1998. - 279 p. ➢

Mémoires et t hèses :

–

Labdi Samir. Le contrat de crédit-bail au Maroc - 203 p. Thèse : Th. 3e cycle : Droit privé : Rabat : 1983

–

Outmani Touria, le point sur le crédit-bail au Maroc, DESA : Monnaie finance Banque Articles :

-Frédéric LOBEZ, Une décision de crédit-bail peut aussi être un bon signal, Revue économique 2007/4 - Volume 58 pages 941 à 951 -Jean-Bernard Chatelain, Le recours au crédit-bail permet-il d’identifier des entreprises à l’origine du canal du crédit ?, Revue économique — vol. 54, N° 4, juillet 2003, p. 811-834

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Séminaire : Analyse de la décision financière Thème: Le crédit-bail au Maroc -Jean-Christophe teurlai, Investissement corporel et coût du financement externe : identification de différents régimes et rôle du crédit-bail, La Documentation française, Economie et Prévision 2003/1 - n° 157 -Leïla Zouhry, Propos sur la pratique du crédit-bail au Maroc In Revue marocaine de droit et d'économie du développement. - N. 34 (1994). - p. 7-33 -Marie-Christine filareto, Les déterminants du taux débiteur exigé par le crédit-bailleur : une étude empirique sur le marché français ; La Documentation française, Économie et Prévision 2004/1 - n° 162 -Mohamed Ali Lamtiri Saïd, Le crédit-bail en droit marocain, In L'Actualité juridique : la revue de référence du droit marocain, 1999. -Sophia Guessous , Le financement par crédit-bail In Bulletin d'information périodique. - N. 86 (1999).- p. 2137 Webographie:

www.apsf.org.ma

Les sociétés de crédit-bail au Maroc Societes

Date de creation

Activite

BMCI leasing

1986

CBM-CBI

Chaabi leasing

1999

CBM-CBI

Credit du maroc leasing

1989

CBM-CBI

Maghrebail

1972

CBM-CBI

Maroc leasing

1965

CBM-CBI

Sogelease

1981

CBM-CBI

Wafabail

1976

CBM-CBI

Source: Etabli par nos propres mains sur la base des données de l’ APSF

Répartition des financements par type de biens d’équipement

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Source: Rapport l’APSF 2008 Répartition des financement par type de biens d’équipement

Source: Rapport l’APSF 2008

Contribution du crédit-bail au financement au Maroc

Page 26



Contribution du crédit-bail à l’investissement au Maroc


Page 27

Credit Bail

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